Controle Interne Et Lutte Anti Blanchiment Dans Les Banques

DROIT DE LA BANQUE ET DES MARCHES FINANCIERS INTRODUCTION La crise actuelle Trois éléments sont à l’origine de la crise actuelle. A. Le fonctionnement cyclique de la sphère financière Lorsque l’on est dans une période basse on considère souvent que c’est la catastrophe, or il faut avoir une vision plus large et à long terme. En effet, on constate que la sphère financière fonctionne de manière cyclique : il y a d’abord un phénomène d’emballement, une bulle financière se crée

Document du Groupe Banque mondiale POUR L’USAGE OFFICIEL Rapport N° 31613 - DJ ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DÉVELOPPEMENT STRATÉGIE DE COOPERATION POUR LA RÉPUBLIQUE DE DJIBOUTI 1er mars 2005 Unité de Gestion-Pays de Djibouti Région Moyen-Orient et Afrique du Nord Ce document est à diffusion restreinte et ne peut être utilisé que par les destinataires dans l’exercice de leurs fonctions. Le contenu ne peut être divulgué sans l’autorisation de la Banque Mondiale. TAUX

..................... - 9 - 2.4.1. 2.4.2. 2.4.3. 3. 3.1. 3.2. 3.3. 3.4. 3.5. 3.6. 3.7. 3.8. 3.9. Les missions pendant le stage .................................................................................. - 10 « Know Your Customer » / « Anti-Money Laundering » ..................................... - 10 Ethique et indépendance de RSM International................................................. - 11 Classement de documents ..............................................................

978-2-10-053666-5 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. L’origine de la monnaie L’émergence de la monnaie-papier L’essor de la monnaie fiduciaire La banque, créatrice de monnaie L’avènement d’une Banque Centrale La définition de la monnaie Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 3 3 3 4

1 La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 2 Les métiers bancaires 3 3 4 5 5 6 7 Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 8 8 9 10 11 12 POLITIQUE MONÉTAIRE ET FINANCEMENT BANCAIRE 14 1. 2. 3. 4. 5. 2 L’origine de la monnaie L’émergence de la monnaie-papier L’essor de la monnaie fiduciaire La banque, créatrice

1 La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 2 Les métiers bancaires 3 3 4 5 5 6 7 Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 8 8 9 10 11 12 POLITIQUE MONÉTAIRE ET FINANCEMENT BANCAIRE 14 1. 2. 3. 4. 5. 2 L’origine de la monnaie L’émergence de la monnaie-papier L’essor de la monnaie fiduciaire La banque, créatrice

fiscal est-il la motivation première du choix de l’emplacement d’une activité ? ................................................. 40 CHAPITRE 3 LUTTE CONTRE LA CONCURRENCE FISCALE DOMMAGEABLE.. 41 I. Introduction ....................................................................................... 41 II. Recommandations concernant la législation interne............................ 45 III. Recommandations concernant les conventions fiscales....................... 51 IV. Recommandations en vue d'intensifier

infractions communes applicables aux affaires: = 2 catégories. Titre 1:Les infractions communes contre les biens applicables aux affaires: =vol et infractions voisines (extorsions) et l'escroquerie et l'abus de confiance. =délits de csq: recel et blanchiment. Ss titre 1:La trilogie des infractions: Chap 1: Le vol et ses infractions voisines (extorsions): Section 1: Le vol: =art 311-1 et suivants: « le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui ». §1) Présentation général et synthétique

l’organisation. La guerre finie l’ère de la guerre froide s’ouvrent et à cette époque l’Afrique n’exister pas en tant qu’entité signifiante sur la scène politique, économique mondiale, les institutions qui venaient d’être crées à savoir l’ONU, la Banque Mondiale, le Fond Monétaire Internationale et bien d’autres encore ne se souciaient guère de la paix et du développement socio-économique de ce continent sinon ces pays n’y figuraient que sous le parrainage respectif des superpuissances ou

Jean-Baptiste Desmoulièe Sébasien Diaz-De-Corcuera Youssef Touam Romain Sahut Les Institutions Financiaires Mondiales Face Aux Crises Banque mondiale et FMI GO01 1 Table des matières I.Présentation........................................................................................................................................ 4 a)La Banque Mondiale.....................................................................................................................4 a)Création