Controle De Gestion Au Sein De L Oncf

UNIVERSITE CADI AYYAD Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales - Marrakech Département des Sciences de Gestion UFR : Stratégie Mémoire présenté en vue de l'obtention d’un Master Recherche Option « Entrepreneuriat et stratégies des PME » Par Mustapha ZAHIR Sujet : Etude de la sous-traitance entre PME et grande entreprise : D’une relation de domination au partenariat - Cas du secteur textile et IMME - Membres du jury : Directeur de recherche : M. Abdenbi LOUITRI, Professeur

Finances........................................................................................ 87  III.2.2.2 Modernisation de l’Administration publique................................................................. 89  III.2.2.3 Réforme du contrôle des établissements et des entreprises publics et amélioration de la gouvernance du portefeuille public .......................................................................... 90  III.2.2.4. Réforme de la politique foncière..................

Boîte Postale Banque des Particuliers et des Professionnels Banque Sénégalo-Tunisienne Bâtiments et Travaux publics Chiffre d’affaires Dollar canadien Crédit Agricole Indosuez Crédit Agricole du Maroc Conserverie des Cinq Océans Caisse de Dépôt et de Gestion Crédit du Maroc Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale Code Général des Impôts Franc suisse Crédit Industriel et Commercial Crédit Immobilier et Hôtelier Caisse Interprofessionnelle Marocaine

Accord Textile-Vêtement Bank Al-Maghrib Banque Européenne d’Investissement Business Process Outsourcing Bâtiment et Travaux Publics Compte d’Affectation Spécial Caisse de Dépôt et de Gestion Cadre de Dépenses à Moyen Terme Communauté d’États Indépendants Conseil International des Céréales Collectivités Locales Contrôle Modulé de la Dépense Caisse Marocaine de Retraite Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale Caisse Nationale de Sécurité Sociale Conférence des Nations Unies pour le Commerce

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME, DE L’ECONOMIE SOCIALE ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Hôtelières et Touristiques Mémoire de Fin d’Etudes L’investissement touristique au Maroc Réalisé par Mlle. Aqil kamar Mlle. Tagemouati kenza Encadré par M.Mergaoui El Mostafa Année universitaire 2007-2008 1 Remerciements

tous les autres articles de la constitution. Par ailleurs, La nouvelle philosophie constituant le socle de la réforme du texte de la Moudawana, nouveau code du statut personnel, est le principe de l’égalité et de la responsabilité mutuelle dans la gestion de la famille. Le Maroc est passé d’un texte très archaïque et obsolète dans lequel le principe de base était l’obéissance et la tutelle, à une réforme qui reflète davantage l’évolution économique et sociale du pays. La femme Marocaine garde toujours

attractives pour un tourisme culturel. Casablanca est une vaste métropole, le pôle économique et la capitale industrielle du Maroc de plus 5 millions d'habitants. Elle a le projet de se positionner comme destination de tourisme d’affaires. Les souks au sein des médina, qui se comptent par centaines, constituent une attraction majeure : souks des tanneurs, des teinturiers et des dinandiers notamment. Les mieux achalandés sont ceux de Marrakech et de Fès. Les grands centres d'artisanat sont à Fès, Marrakech

Mondher Mimouni, Chargé par intérim de la section Recherche et analyse de marchés du Centre du commerce international. L’enquête fut mise en œuvre par Carolin Averbeck et Mathieu Loridan avec le soutien de l’équipe MNT (mesures non tarifaires) au sein de l’ITC. Les entretiens ont été réalisés par le bureau d’étude LMS-CSA au Maroc. Les statistiques et tableaux d’analyse du rapport ont été réalisés par Elodie Robin, analyste quantitative de marchés associée (ITC). Torek Farhadi, coordinateur du

fiscales B. Les subventions budgétaires C. Conclusion 69 69 71 72 83 84 86 88 88 IV. Pratiques fiscales et relation administration / contribuable 91 1. Fonctionnement du système déclaratif 2. Le contrôle fiscal 3. Les sanctions 4. Relation administration fiscale / contribuable 5. Conclusion 91 91 102 105 107 10 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale V. Analyses

dans la promotion immobilière, pour se consacrer aux activités d’encadrement, d’étude et de suivi du secteur. q  L’Etat contrôle 10 organismes spécialisés dans la viabilisation de terrains dont une forte proportion est destinée à l’habitat économique et à la résorption de l’habitat insalubre (bidonvilles et quartiers non réglementaires). Ces 10 organismes sont regroupés au sein de la holding Al Omrane; elle même étant constituée des 7 ERAC, de l’ANHI, SNEC et Attacharouk. q  A fin 2003, ces organismes