Contrefacon Alimentaire

d’étude 4 Problématique : Quelle est l’évolution de la contrefaçon sur un produit ? Définition : Réalisée dans un but de concurrence et d'appréhation de clientèle, notamment par imitation des marques, de dessins ou de modèle, la contrefaçon est un moyen par lequel le contrefacteur créer une confusion entre le produit original et le produit contrefait au détriment de celui qui dispose des droits de propriété intellectuelle. La contrefaçon s'applique à la traduction, l'adaptation ou la transformation

INTRODUCTION Aujourd'hui, la contrefaçon touche de multiples produits, en particulier les médicaments et a été accélérée par la mondialisation. En effet depuis 2006 ce phénomène c'est accrue de 51% et l'interceptions d'articles de soins personnels (crèmes, dentifrices, lames de rasoirs...) a subit une augmentation de 26,4% autrement dit, a été multiplié par 3,64. Il serait donc intéressant de se demander quelles sont les causes et les conséquences de la contrefaçon de médicaments dans le cadre accéléré

Object d’étude La contrefaçon I. DEFINITION QU'EST-CE QUE LA CONTREFAÇON? La contrefaçon est un acte qui porte atteinte aux droits découlant d’un titre de propriété intellectuelle (Marque, brevet, droit d’auteur). La contrefaçon est aussi le terme généralement utilisé pour désigner Un produit contrefaisant. Les marques et les produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits «Contrefaits ». On conçoit traditionnellement deux types de contrefaçon ; la contrefaçon par reproduction

 L' entreprise et la contrefaçon Étape 1 : Définir la contrefaçon Définition du mot « Contrefaçon » La contrefaçon est l’utilisation sans droit d’un élément de propriété intellectuelle protégée. Elle se caractérise par la reproduction d’éléments essentiels et caractéristiques d’une marque, d’un dessin ou modèle. Elle vise à créer une confusion dans l’esprit du consommateur. Développement 1. La contrefaçon porte préjudice aux entreprises car les consommateur vont acheter

La contrefaçon des médicaments Tout d’abord vous trouverez ci-dessous la définition de la contrefaçon, en deuxièmement les supports ciblés et les sanctions prisent ainsi que les réparations et pour conclure un article de presse concernant la Suisse. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique). La notion de contrefaçon

La contrefaçon est définit par un acte criminel : des médicaments sur dosés, sous-dosés, sans principe actif (voire toxiques), circulent dans le monde presque impunément. La contrefaçon concerne aujourd’hui en grande majorité les pays émergents. Dans les pays en développement, les médicaments qui font le plus souvent l’objet de contrefaçons sont ceux qu’on utilise contre le paludisme, la tuberculose, et le VIH/Sida. Dans les pays développés, la contrefaçon concerne le plus souvent des médicaments

'' Etude d'un cas de contrefaçon '' En 2011, 8,9 millions d'objets contrefaits ont été saisis en France. Le phénomène ne cesse d'accroître, ce chiffre a été multiplié par 44,5 depuis 1944 et représente une augmentation de 42% par rapport à 2010 ! Parmi eux des produits de luxe, de textile, de la maroquinerie, et des cigarettes, mais aussi des médicaments. De nos jours la Chine est le leader mondial de la contrefaçon. La contrefaçon est une atteinte au droit de propriété intellectuelle par

1) Impact de la contrefaçon sur les entreprises Pour les entreprises, ce phénomène entraîne perte de chiffre d’affaires, de parts de marché ainsi que diminution des bénéfices. De plus, comme c’est le marché mondial tout entier qui est frappé de plein fouet par cette activité parallèle, la contrefaçon constitue une barrière à l’export. Ainsi, dans cette situation, on peut voir des détaillants qui sont plus réticents à commander les produits authentiques. D’ailleurs, il a été noté que dans

cas de contrefaçon et ses conséquences. Sommaire Page de garde p1 Sommaire p2 Introduction p3 Première partie p4 Répartition géographique des produits de contrefaçon Les incidences de la contrefaçon Comment

Modèle d’étude : La Contrefaçon Source : http://www.douane.gouv.fr/menu.asp?id=227 La contrefaçon est très présente en Europe, elle constitue une vraie menace pour l’économie européenne. Dans ce dossier, nous verrons : 1) Les conséquences de la contrefaçon pour : L’état, les entreprises et les consommateurs 2) La contrefaçon de parfum 1) Les conséquences de la contrefaçon pour : l’état, les entreprises et les consommateurs Les conséquences de la contrefaçon sont très lourdes, que