Contrefacon Alimentaire

 Établissement : Name Nom : Name Prénom : Name Classe : Name ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ SESSION 2014 OBJET D’ÉTUDE N°x La Contrefaçon BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT ÉTUDE N° 1 Dates : Académie : Name Établissement : Name Nom : Name Prénom : Name Classe : Name Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle

INTRODUCTION : Le Sujet Etudié est la contrefaçon des Médicaments PROBLEMATIQUE : Qu’est-ce que la contrefaçon ? En quoi consiste-t-elle ? Comment est-elle vécue à travers le monde ? Quelles sont les conséquences pour les personnes victimes de cette supercherie ? Quel impact peut provoquer la contrefaçon de médicaments à l’échelle mondiale et quelle est son évolution ? PLAN : Nous allons donc définir qu’est-ce qu’est la contrefaçon puis en étudier son principe, nous verrons également comment ce

La contrefaçon est toucher tous les secteurs que ce soit le textile, les jouets, les produit cosmétique et pharmaceutique, la téléphonie pour les jeunes et moins jeunes qui sans le savoir vont acheter des produit, des téléphone et des vêtements contrefait qui sont dangereux pour eux, leurs santé et celle de leurs proches. Quelles sont les peines encourues de la contrefaçon ? Dans la première partie je présenterai : - La définition - Qu'est-ce que la contrefaçon ? - La contrefaçon un fléau

I- La contrefaçon nuit-elle à l’image d’une marque ? Le monde du luxe entend bien s'opposer fermement à la contrefaçon. Ces derniers mois plusieurs marques ont gagné leurs procès pour imitation frauduleuse de produit. Le comité Colbert, qui rassemble soixante-quinze marques de luxe, vient de lancer avec la douane française une nouvelle campagne anti-contrefaçon. La contrefaçon est perçue par les professionnels du secteur du luxe comme un problème de manque à gagner, comme des opportunités de ventes

 La contrefaçon « La contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. » a) Qu’est-ce que c’est ? La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’une marque, d’un dessin ou d’un brevet entre autre, sans l’autorisation de son propriétaire et en laissant présumer à l’acheteur que la copie est bien un authentique. Elle peut donc être qualiiée de ‘’multisectoriel’’. Même si ce phénomène est loin d’être récent, il a pris énormément d’ampleur

citer Dior, Hermès ou encore Vuitton. Mais comme pour tout, les grandes marques se font copiées. Ces contrefaçon se vendent illégalement et beaucoup moins chère que le prix d’un vrai. Au plus grand désarroi des douaniers mais au plus grand plaisir des couturiers à qui ces contrefaçons apportent une certaine notoriété, adoration. Seul bémol, une personne qui se fait arrêter avec un sac à main de contrefaçon se fait confisquer le sac en question et se retrouve à payer des frais élevés. Alors mieux vaut

 LA CONTREFAÇON La contrefaçon est un point négatif pour l’Etat. Mais est-elle, au contraire, positive pour les consommateurs ? INTRODUCTION Sujet de l’étude La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a, considérablement, augmenté. Elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit, sans autorisation. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, un PIB en diminution avec une économie souterraine

Questionnaire officiel : Bonjour Monsieur, (Madame ou Mademoiselle), Nous faisons une enquête sur la contrefaçon au Liban. Pourriez vous nos rependre a quelques questions, ca serait juste pour 5 minutes, Merci D’avance. 1- Faites vous des achats au Marche ? (si non passer a Q12) Oui Non 2- Est-ce que vous achetez des produits contrefaits ?(si non passer a Q12) Oui Non 3- Quels produits contrefaits achetez –vous ? Vêtements (sac, chaussures, accessoires…) Parfums

Qu'est-ce qu'une contrefaçon ? Il existe autant de contrefaçons que de types de créations. Voici les principaux critères permettant d’identifier les différents cas possibles. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale. On

 La contrefaçon Sommaire : -Introduction : Définition et présentation -1er partie : La contrefaçon, un danger. -2ème partie : Les contrôles et les sanctions -3ème partie : Les différentes contrefaçons - Conclusion I Introduction Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une