Constitution Tanta Digeste

justice est un effort constant, tendu sans relâche vers la reconnaissance à chacun de son droit ». On peut faire un parallèle entre les idées d’Ulpien et l’idée de « socialisation du droit ». On retrouve la pensée d’Ulpien dans un ouvrage nommé : « Digeste », ouvre référence pour les juristes. - Modestin (180-250) est originaire de Turquie. Dans son œuvre, il s’est appliqué à rendre le droit le plus pratique possible. Par exemple, il va publier des ouvrages de conseils aux hommes d’affaires (aujourd'hui

justice est un effort constant, tendu sans relâche vers la reconnaissance à chacun de son droit ». On peut faire un parallèle entre les idées d’Ulpien et l’idée de « socialisation du droit ». On retrouve la pensée d’Ulpien dans un ouvrage nommé : «  Digeste », ouvre référence pour les juristes. Modestin (180-250) est originaire de Turquie. Dans son œuvre, il s’est appliqué à rendre le droit le plus pratique possible. Par exemple, il va publier des ouvrages de conseils aux hommes d’affaires (aujourd'hui

d’enregistrement, n’a plus de force de proposition. L’apparition des constitutions impériales Absorbe tout. Source du droit nouvelle liée à l’apparition de l’empire, au changement de régime. Lien entre pouvoir et droit. Les constitutions impériales sont les lois de l’empereur, émane de la chancellerie. L’état devient une source directe du droit en la personne de l’empereur pour la première fois. Plusieurs types de constitution à distinguer : - Les mandatas sont les instructions envoyés au fonctionnaire

devenir la principale source du droit. Ce que veut le prince a force de loi. A partir de ce moment, toute évolution du droit va venir de l’empereur. Il va revivifier le jus civile, à ce moment-là, tous les hommes libres sont citoyens romains. Les constitutions impériales n’ont pas toutes les mêmes degrés de généralités. Il existe plusieurs formes, Les édits sont des textes de portée générale qui sont valables soit pour tout l’empire, soit pour une province, soit pour une catégorie de personnes

l’empire d’occident au 5eme siècle de notre ère, l’empire romain a beaucoup évolué, il y a au fond comme deux périodes. Jusqu’au 3eme après JC, on parle de principat, puis après on parle de dominat. Durant les deux premiers siècles de notre ère, la constitution républicaine est en partie maintenue. August et ses successeurs vont laisser en place les organes traditionnels : assemblées, magistratures et sénat. Il s’agit pour ces gouvernants de ne pas apparaitre comme des monarques absolus et de préserver

ni la morale, ni la justice. Le plus illustre représentant est KELSEN avec la pyramide des normes. Une norme est valable que si elle est conforme à une norme supérieure. Pour KELSEN, le système est vérouillé par la GRUNDNORM (au-dessus de la Constitution). B) La définition par les finalités du droit Le droit pourrait avoir comme finalité l'ordre et la justice. Qu'est-ce que la Justice ? Dans l'Antiquité, la justice est le SUM QUIQUE TRIBUERE (rendre à chacun son dû). Qu'est-ce qui est

plus de dynamique.   S'en suit une 4eme étape en 529 où l'Empereur Justinien va faire codifier la jurisprudence classique dans un grand recueil : le DIGESTE. Le Digeste va, là aussi, s'appliquer en vertu de l'autorité de l'Empereur et sera assimilé au droit impérial.                                      C) Les Senatus Consult et les constitutions impériales               A partir de l'Empire, il n'y quasiment que des lois votées, des LEX ROGATA car les Comices ne sont quasiment plus réunis. L'institution

créateurs de droit. Comme le droit c’est constituer progressivement, ces auteurs ont tentés de regrouper ces dispositions du droit dans différents recueils cpt le résultat n’était pas satisfaisant. Csq : nouvelle tentative nécessaire, car les constitutions impériales s’accumulent il faut organiser le droit. On va ordonner des lois impériales dans un recueil sous forme de code. Il a un double objectif : - Rassembler les règles normatifs et garantir la forme et l’authenticité de ces règles donc

coutume, la jurisprudence, les constitutions impériales et enfin la compilation de l’empereur Justinien. Il y a une source qui va dominer toute les autres, c’est le droit impérial. L’empereur va dominer toutes les sources du droit. Il y a une source du droit ancien qui va perdre toute son importance, c’est l’édit du préteur. L’édit va perdre de l’importance car il ne joue plus le même rôle qu’auparavant. La loi va changer de forme et l’on parle désormais de constitution impériale. A) La coutume

sur le droit et créer du droit.                                                                                                                           Les  philosophes grecques sont : Platon, Aristote, Socrate, ces philosophes ont rédigé la constitution de certaines villes grecque et étudie celle-ci, ils ont un rôle dans l'analyse de la démocratie grecque mais qui est la réelle athénienne. Les philosophes ont mis en avant le rôle du législateur dans la création du droit, ils affirmaient la possibilité