Constitution Du 3 Septembre 1791 Titre 3

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS Présentation en trois parties : Grande instabilité politique et constitutionnelle. Les régimes ne sont pas arrivés à réviser une constitution. Il y avait existé 13 constitutions Il y avait souvent des rejets Problème : révolution institutionnelle vers un régime/démocratie. Parlementaire Trois parties : Période révolutionnaire 1789-1799 Période napoléonienne 1799-1814 Période contemporaine après 1814 Bibliographie :

Cette constitution pose de nombreux principes qui vont influencer la république pour confectionner des régimes stables : les grands problèmes de la république viennent de cette constitution. Cette const est voté par l’assemble 1791, le 20 juin le roi s’est épartis a Varennes, il a quitter sans prévenir Paris et il s’est enfuit vers l’Est, miracle pour les révolutions ils ont réussit a l’arrêter a Varennes, évènement majeur pour notre histoire, du jour ou il a quitter Paris le sentiment d’attachement

Assemblée Nationale, ce qui en soit est une révolution, car il dénie aux deux autres les représentativités de la nation française. Chassé de leur salle par le roi, le 20 juin 1789, les débuté jurent de ne pas se séparé avant d’avoir élaboré une constitution pour la France (Serment du Jeu de Paume). Ce qui est une autre révolution le roi étant le seul détenteur du pouvoir législatif. Les ralliements du clergé et de la noblesse se multiplient le 9 Juillet cette ensemble se proclame Assemblée Constituante

faillite → crise économique car mauvaises récoltes succéssives (prix augmentent, risque de famine) → crise sociale → crise politique et idéologique * Pour résoudre la situation, Louis XVI convoque les États Généraux (= réunion rassemblant les députés des 3 ordres pour débattre des problèmes du pays) qui débute le 5 mai 1789 à Versailles. vote par tête / par ordre députés ont un cahier de doléances (plaintes) * Chaque député représente une circonscription et ammène un cahier de doléances (= revendications

collectif : le fédéraliste, constitution américaine de 1787 (mise en vigueur en 1789), portée universelle Série d'auteurs importants : anglo-saxons; allemands; autrichiens; l'école du droit positif moderne, norme canonique en matière de droit constitutionnel dans l'ensemble présentant les mêmes caractéristiques communes de démocratie. > L'histoire du droit constitutionnel Français, changement institutionnel et constitutionnel depuis la révolution 10 ou 15 constitutions en vigueur ou à l'Etat de

catégorie ? Par tête ? Le Roi ferme la porte aux Députés des Etats Généraux, puis ils vont trouver la salle du jeu de paume, et se sépareront pas avant avoir écrit une Constitution : « Serment du jeu de paume » Au cours de l’été 1789, il y a certaines réactions dans les campagnes, à Paris on est inquiet de se mouvement. Cette Constitution va être écrit assez vite, car il y a la peur des paysans. Elle contient 17 articles. Dans cette assemblée constituante, il y a des juristes qui appartiennent au

I) Les Constitutions des 3/14 septembre 1791 Ces Constitutions sont élaborées après 2 ans et 2 mois de discussion. Les nouveaux équilibres proposés s’inscrivent tous en contrepoint de la monarchie absolue, même après la fuite manquée de Varennes et malgré la pression de certains courants. Le droit divin n’est plus le fondement du pouvoir royal : le Roi n’incarne plus la loi mais y est soumis et doit prêter serment à la Nation. Louis XVI, Roi de France par la grâce de Dieu, devient Roi des Français

1ÈRE PARTIE : SITUER LA VE RÉPUBLIQUE TITRE 1 : SITUER LA VE RÉPUBLIQUE DANS L’HISTOIRE Sous-titre 1 : Les expériences constitutionnelles fondatrices (1789-1848) Chapitre 1 : La période révolutionnaire (1789-1799) Section 1 : La fin de l’« antique Constitution » I. La Constitution de l’Ancien Régime A. L’absolutisme royal B. Les Lois fondamentales du Royaume 1) Les Lois fondamentales du Royaume protégeant les intérêts de la Couronne 2) Une Loi Fondamentale d’organisation de la monarchie

direction : les parlementaires perdent leur popularité, on ne parle plus de despotisme, Louis XVI devient un roi réformateur, et la bourgeoisie se tourne conte l’aristocratie. « il ne s’agit plus que très secondairement du roi du despotisme, et de la constitution, c’est une guerre désormais entre le tiers et le deux ordres ». A partir de la deuxième partie de l’automne 1788, il se forme un parti national ou patriote qui comprend des élites du tiers état : Siéyès, et des élites de la noblesse libérale

1789, elle se proclame constituante = Elle exprime sa raison d’être, devenir une constitution à la France, il faut organiser le régime politique correspondant, donc rédiger une constitution. Un peu plus de deux ans nécessaires pour cela. Tout est à refaire, administratif, religieux, financier, judiciaire, tout est réformé. 3 Septembre 1791, la constituante vote définitivement la constitution française, le 14 Septembre, elle est validée par le roi. Même problème de dettes, ils décident de payer. Cependant