Connaissement Maritime Express

couramment étudiés dans les écoles de transport, à savoir : les modes à vocation continentale (transport de surface): route, ferroviaire, fluvial ou voie navigable (fleuves, canaux, lacs) et les modes à vocation intercontinentale (transports overseas) : maritime, aérien. La comparaison modale dans notre travail se limitera volontairement aux modes de transport routier et ferroviaire: A- Le mode de transport routier Le transport intermodal n’étant pas développé au Maroc, seul le transport routier

Université Paul Cézanne – Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique Les Terminaux à conteneurs portuaires Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Présenté par Axelle JOUVE Sous la Direction de Me SCAPEL ANNEE UNIVERSITAIRE 2007 / 2008 Abstract While terminal operators have become an essential link to the international transport chain, international legislations have yet to recognize and define the importance of this activity. In most cases, operators

être remplacé soit par une facture proformat en cas d’un Credoc, soit par une facture définitive en cas d’une remise documentaire. 3) Un document de transport qui varie selon le mode de transport utilisé soit : -Un manifeste pour le transport maritime. -Une lettre de transport aérien pour le transport aérien. -Une lettre de voiture pour le transport terrestre ferroviaire. -Une feuille de route pour le transport terrestre routier. 1.3.2- Etape2 : Attribuer un numéro de domiciliation

document est appelé Déclaration Sommaire "D.S". Dans la pratique, on confond la déclaration sommaire avec le manifeste. Alors, qu'en réalité, le manifeste s'entend par le document qu'échoit aux transporteurs (capitaine du Navire dans le Transport maritime) de présenter aux services des douanes marocaines, dans les 24 heures qui suivent leurs entrées sur le territoire Assujettis (2) "TA", indiquant la totalité des marchandises qu'il transporte ; la déclaration sommaire, à son tour, ne doit contenir

professionnelle et continue CHAPITRE 4 : Les problèmes de la logistique extérieure 4.1 La cartographie des flux 4.2 Les infrastructures 4.3 Le transport aérien 4.4 Le transit routier par le détroit (pour le trafic TIR) 4.5 Les coûts portuaires et maritimes pour le trafic conteneurs 4.6 Les procédures de passage portuaire et leur facilitation 4.7 L’environnement économique et fiscal des opérations de logistique internationale 4.8 La sûreté, enjeu crucial pour la logistique FICHES D’ACTIONS PROPOSEES

d'une organisation internationale évolutive 70 1.2 La constitution d'une équipe achats dans un cadre international 72 2. Les acteurs de l'opération d'importation 73 2.1 Le transitaire 74 2.2 Le commissionnaire en douane 74 2.3 Les professions maritimes 75 DEUXIEME PARTIE : MAITRISE DES RISQUES LIES A UNE OPERA TION D'IMPORTATION ET ROLE DE L'EXPERT COMPTABLE 77 CHAPITRE. 1. MAITRISE DES RISQUES D'APPROVISIONNEMENT 79 1. La consultation et la sélection des fournisseurs 79 1.1 La consultation

CMA-CGM « THE FRENCH LINE » PRESENTATION DU GROUPE CMA CGM p.1 p.3 p.5 p.7 p.8 p.8 p.9 p.9 marques, produits et services p.10 p.11 p.11 p.12 p.12 p.13 p.13 p.14 p.14 p.14 p.15 p.15 CHAPITRE I : I. Historique d’une fusion annoncée II. Groupe maritime et ses lignes 2.1. Désignation sociale 2.2. Secteurs d’activité, commercialisés III. CMA CGM en chiffres IV. Agences, Filiales et Partenaires principaux 4.1. Agences et Filiales 4.2. Partenaires principaux V. Perspective du groupe CHAPITRE II : AGENCE

marchandises  Le créancier est réputé avoir les marchandises en sa possession, lorsqu'elles sont à sa disposition dans ses magasins ou navires, à la douane ou dans un dépôt public, ou si, avant qu'elles soient arrivées, il en est saisi par un connaissement ou par tout autre titre de transport. II- Le gage avec dépossession B- Le gage commercial 2- Exemples de gages commercial b- Nantissement de titres et bons de caisse   Les titres qui peuvent faire l’objet d’un nantissement sont soient

Certaines régions sont plus exposées que d’autres Les risques liés à la prospection : Couvre les frais de démarches engagés Les risques politique : Il existe des pays à risques (voir : www.eulerhermes.com) Les risques de transport : Routier, aérien, maritime et autres. Les risques de paiement : Pour les crédits consentis paiement ou impayés. Les risques de change, négociations : Les pertes ou gains fluctuations. Les risques liés à l’investissement : Certains états imposent des restrictions Les risques

…………………………………………………….11 III – Utilité du stage………………………………………….…………………….16 La libéralisation du transport maritime en Europe : le problème du règlement 4056/86 sur les règles de concurrence en transport maritime. Introduction………………………………………………………………………...19 1ère Partie : Les dispositions relatives à la concurrence dans le transport maritime en Europe……...…………………………………………………………………...23 Chapitre 1 : Le transport maritime et la concurrence dans le traité………………..24 Section1: Les dispositions générales relatives au