Commentaire Non Cumul Responsabilité 28 Juin 2012

Rapport de stage Projet : Back up professionnel Segment: Business Sales Divison Transactional France. Préparé par : Encadré par : M. Med Amine HAMIDI. Mme B.BENHIDA. Année Universitaire: 2012/2013 AChraf Benl’mir Rapport de stage Parce que notre modèle de vente directe permet à votre entreprise de bénéficier du meilleur rapport performance/prix. Solutions personnelles, technologie dernier cri, services et support maintes fois primés, le tout à des prix pratiquement imbattables...

contradictoire de l’ensemble de la situation fiscale personnelle. Ces deux procédures sont spécifiquement fiscales et seules l’administration des impôts peut les mettre en œuvre. droit de communication out 3 TITRE 1 DES PROCEDURES DE RECHERCHE NON SPECIFIQUES Les développements antérieurs ont permis de constater que l’administration peut avoir des renseignements extérieurs. Le droit de communication dont elle dispose n’est cependant pas illimité. Un premier développement permettra de mesurer

techniques du nettoiement et de la collecte des DMA Tableau 25 : Couverture par les impôts locaux des coûts de collecte des DMA (2009) Tableau 26 : Coût de mise en décharge Tableau 27 : Performances financières et techniques de la mise en décharge Tableau 28 : Coûts de la GDMA (PNDM) sur la période 2008 – 2022 Tableau 29 : Evolution des mécanismes d’appui au PNDM ère Tableau 30 : Financement et équilibre emplois / ressources de la GDMA (1 simulation) ème Tableau 31 : Financement et équilibre emplois / ressources

REPUBLIQUE DU NIGER - CABINET DU PREMIER MINISTRE AGENCE DE REGULATION DES MARCHES PUBLICS Audit des marchés publics des années 2007 et 2008 Rapport final définitif Volume 1 : Audit passation Mars 2012 GROUPEMENT 2AC – FCA Associés Audit & Conseil (2AC) 9 avenue de Paris – 94300 Vincennes - France email : office@2ac.fr Fiduciaire Conseil & Audit (FCA) 61, rue des Sorkhos BP 7 Niamey email : fca@intnet.ne Page |2 Audit des marchés publics des années 2007 & 2008 Rapport

clos le 31 décembre 2013 Le présent document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 28 février 2014, conformément à l'article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération visée par l'AMF. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de référence : > le

l'exploitation (fonctionnement), ainsi que sur les 18,7 millions de dollars concernant le montant du dividende exceptionnel déclaré le 30 novembre 2006 et payé (versé), en février , 2007 »13. Commentaires généraux L’analyse des états financiers de la société Le Château Inc. pour les exercices terminés au 27 janvier 2007,au 28 janvier 2006 et au 29 janvier 2005 a permis d’apprécier la gestion assurée par le staff dirigeant, de constater ses points forts et ses points faibles, bref de se faire une idée de sa

l’article 212-13 du règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. SOMMAIRE 5 31 39 STRATÉGIE ET MÉTIERS DE SAINT-GOBAIN 6 Construire l’habitat du futur 26 La recherche et l’innovation LE DÉVELOPPEMENT DURABLE AU CŒUR DE LA STRATÉGIE RAPPORT D’ACTIVITÉ SUR L’EXERCICE 2010 40

Gouvernement d’entreprise 1.1 1.2 1.3 Le Conseil d’administration Le Comité exécutif groupe Bourse et actionnariat 5 6 31 32 5 Rapport financier 5.1 5.2 5.3 5.4 5.5 Investissements et financements Propriétés immobilières et équipements Commentaires sur les comptes Indicateurs financiers États financiers consolidés Notes aux états financiers consolidés Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés Comptes sociaux Résultats de la société au cours des cinq derniers exercices

ravitaillement. En 1920, il est nommé secrétaire général de la SDN, mais il démissionne en 1923 car il estime que la SDN n’avait aucun avenir et il retourne donc à l’entreprise familiale avant de travailler dans une grande banque américaine. Le 15 juin 1940, Monet propose à Churchill et au général de Gaulle, qui est alors secrétaire d’Etat à la guerre, un projet d’union franco britannique, qui comportait une citoyenneté commune et des organismes communs en matière de défense, de politique étrangère

opération/transaction donnée lorsque les normes développées ne sont pas suffisamment précises en la matière. Les normes et les interprétations sont publiées après un processus rigoureux d'élaboration qui inclut une étape importante d'exposé-sondage (appel à commentaires) avant leur publication. 2 FOCUS IFRS.com. Historique de l’IASB [en ligne].URL : http://www.focusifrs.com/menu_gauche/normes_et_interpretations/que_sont_les_ias_ifrs/historique_de_l_i asb [Consulté