Commentaire Jean Gicquel

Delphine Batho, François Rebsamen. (LP/OLIVIER CORSAN, ALAIN BOLLERY.) Université populaire Même modestie cette année pour la Fête de la fraternité, le 19 septembre. L’an dernier, le discours de Royal Zénith de Paris lui avait attiré de nombreux commentaires acides. Cette fois, le rendez-vous aura lieu à Montpellier sous forme d’université populaire. « Toute la journée nous travaillerons et, après le discours de Ségolène, les participants connaîtront sa ligne », assure Kamel Chibli, un proche. Même

30ème anniversaire, Economica, 1992. WAHL (N.), “Aux origines de la nouvelle Constitution”, RFSP 1959.167. Exposés : Peut-on affirmer que la loi du 3 juin 1958 était valide? Quels furent les legs de la IVe République à la Ve République ? Commentaire : Commenter le document 3, de “A la IVème, tout le monde… “ jusqu’à “levé pour les défendre.” Document 1 : Au cours d'une période de temps qui ne dépasse pas deux fois la vie d'un homme, la France fut envahie sept fois et a pratiqué treize

théorie d’état et théorie constitutionnelle. - Le professeur ment ! Il simplifie à l’extrême des questions compliquées. Le cours donne lieu à des exercices pour évaluer la capacité à raisonner juridiquement qui sont : - La dissertation - Le commentaire de texte - Le cas pratique Bibliographie : Ouvrages « Le droit pour les nuls ». « Droit constitutionnel », P. Pactet, Armand colin. « Droit constitutionnel », P. Hamon, Troper, LGDT. « Droit constitutionnel et institutions

un work in progress. Il n’atteindra sa version « définitive » que lors d’une éventuelle parution en livre dans quelques années. Nous l’offrons cependant dès maintenant dans Internet, avec l’espoir qu’il soit déjà utile et celui de recevoir des commentaires nous permettant de le rendre encore plus utile. Comme nous mettrons à jour ce document plusieurs fois par année, nous invitons le lecteur à s’assurer qu’il possède la version la plus récente (nous indiquons le numéro de la version et la date de

créées. La construction de deux nouveaux centres, l’un pour l’épilepsie sévère, l’autre pour les troubles sévères du comportement, est également au programme. ½ Aventure Le footballeur Zinedine Zidane a décidé de parrainer la prochaine expédition de Jean-Louis Etienne en Arctique, programmée au mois d’avril. L’explorateur prépare un survol d’une quinzaine de jours en ballon au-dessus de l’océan glacé, au cours duquel il mesurera le dioxyde de carbone atmosphérique, le taux de particules d’origine naturelle

souverains. Deux théories sont alors apparues pour identifier précisément qui était souverain : la théorie de la souveraineté populaire et la théorie de la souveraineté nationale. § 1 - La souveraineté populaire Cette théorie a été imaginée par Jean-Jacques Rousseau en 1762 dans son ouvrage intitulé « Du contrat social ». Selon cet auteur, les hommes ont décidé de quitter l’état de liberté et d’individualité dans lequel ils étaient au profit d’une vie en société donc au sein d’un Etat en contractant

l’avis du conseil. Le magnum concilium est toujours consulté quand le roi édicte une règlementation importante ou quand il doit juger de grand procès. Au 13ème siècle, l’influence du grand conseil va croitre considérablement après la révolte des barons. Jean Santerre sera amené a concédé la grande charte de 1215= constitution anglaise. Dans ce texte le roi va s’engager « sous l’inspiration de Dieu et pour le salut de son âme » à ne plus lever d’impôt sans le consentement du conseil. S’il s’y engage, le

de l’Europe et de la réconciliation avec l’Allemagne… Certes, les gouvernements changent souvent, mais cela n’entraîne pas nécessairement des réorientations brutales de la politique; la permanence de l’administration, l’action de grands commis comme Jean Monnet, Louis Armand, Paul Delouvrier, assurent une continuité dont le pays recueille les fruits. Les Français n’en sont pas conscients; le régime ne dispose pas d’un soutien populaire, il n’est ni aimé ni compris. Les citoyens sont sensibles avant

(pavé conseillé) Philippe Ardrant, Bertrand Mathieu / Institutions politique et droit constitutionnel (manque de la socio politique, ne suit pas le plan, mais très conseillé) Pierre Pactet – droit constitutionnel (complet accessible et didactique) Gicquel / Droit constitutionnel et institutions politiques (peu accessible, mais très intéressant si intéressé par la matière) Francis Hamon, Michel Troper / Droit constitutionnel (lourd) Stéphane Pierré-Caps / Droit constitutionnel (cours su prof, mais

 étude  de  la  Vème  République.       Manuels  :  -­‐  Droit  constitutionnel  de  Pierre  Pactet  et  Ferdinand  Melin  Soucramanien  de  Dalloz            -­‐  Gicquel  Droit  constitutionnel  et  institutions  politiques  aux  éditions  mon  chrétien            -­‐  Institutions  politiques  et  droit  constitutionnel  Philippe  Ardant  et