Commentaire De Texte Constitution Civil Du Clergé

royauté et les sources du droit Rome= organisation typique des sociétés naissantes, incarnée par le roi A/ Les institutions de la royauté Le roi=chef politique, militaire et religieux de la Cité, devoir de commandement : Impérium, pouvoir civil mais aussi militaire à l’extérieur, pouvoir absolu sans partage. L’assemblée populaire regroupe les grandes familles de Rome, leurs tâches principales est d’approuver les expéditions militaires du roi et aussi d’organiser les cultes. Institution

juridiques que l’on connait. On va voir une approche historique des sources formelles du droit tel que la loi, coutume, jurisprudence, on va voir d’où ça vient et pourquoi. On aura également une approche historique des notions de fond tel que la constitution, la notion de souveraineté, d’état (Droit public) De famille, de mariage, des obligations, les contrats, la propriété (Droit privée) Procédure (appel, cassation) La différence entre la notion de droit public et droit privée : la complexité croissante

message de yahvé Ici, la loi va étudier les rapports humains mais aussi l’étude des rapports entre l’humain et le divin. On y expose l’unicité de Dieu, sa toute puissance, les devoirs de son peuple envers lui. > Décalogue. On trouve aussi un autre texte législative > le code de l’alliance qui a pour objet la codif des lois et des coutumes il va traiter de droit pénale, d’esclavage, la réparation des dommages.. Apparut au moment où les tribus s’installent a canaen, ce code a un objet politique cad

publiés ou connus, à savoir la majeure partie du Code théodosien assorti de ses interprétations, quelques constitutions impériales postérieures à ce code et des extraits d’œuvres doctrinales antérieures. Ce recueil contient aussi des éléments tirés de la pratique, du droit romain vulgaire (c’est le droit effectivement appliqué par les populations, bien différent du droit officiel). Ce texte sera une référence pour les Francs qui l’adopteront. Ce sont les Germains du sud de la Gaule, les Wisigoths

Configuration carolingiens (751-987). territoriale franaçaise sous les Dès Pépin le bref (751-768), le royaume des Francs, centré plus au nord-est que sous les Mérovingiens, se tourne vers le sud(expéditions contre les Lombards en Italie et constitution du patrimoine de Saint-Pierre en faveur du pape; récupération de la Narbonnaise sur les Musulmans). Sous son fils Charlemagne (seul roi en 771 à la mort de son frère Carloman, puis empereur de 800 à 814), qui porte depuis 801 le titre de "Charles

des textes et il le fait toujours en étroite collaboration avec les intéressés que sont, notamment, le Parlement pour les dispositions judiciaires ou les secrétaires d’Etat pour les questions relatives à leur département. Dans tous les cas, le texte est minutieusement revu par le chancelier. Le projet d’acte est ensuite soumis au Conseil du roi qui l’étudie et qui délibère en présence du souverain. La vérification La vérification s’opère à un double niveau. D’abord, elle s’effectue en chancellerie

appelée société d'ordres. Elle repose sur un mode d'organisation sociale qui a existé en France du 16e au 18e siècle. La population française est alors divisée en trois ordres. Les fonctions sont hierarchisées en dignité. Ces trois ordres sont : Le clergé, le tiers-état, la noblesse. Les origines de cette organisation sociale remontent à l'époque médiévale. Au début du 11e siècle , on distingue entre ceux qui prient, ceux qui combattent , et ceux qui travaillent. Chacun des trois ordres possède une

époque de conquête des cités grecques. Et les citées hellénistiques. Section1 : les cités grecques : I) la cité et ses formes politiques : A) la cité, cadre de vie de l’homme grec : les grecs sont fiers de cette cité. C’est une collectivité civile et politique. Opposition de la cité aux empires orientaux. Les grecs méprisent les barbares, ceux qui sont étrangers à la civilisation grecque. Empires orientaux dont le gouvernement est fondé sur la force. Certaines cités ne sont connues que par

comprennent pas les intégristes ou dans le monde autoritaire exemple: l'empereur justinien a mis en oeuvre : "le digeste" où il est bien précisé dans son introduction qu'il ne faut surtout pas en modifier les passages; mais encore Napoléon: "un seul commentaire, et mon code est perdu" car Napoléon ne voulait ni Jurisprudence, ni Doctrine). L'histoire demeure valable car on peut étudier les choses qui demeurent quand même du passé mais à condition de voir comment elles se sont modifiés avec le temps.

Rome) qui considèrent qu’il n’ont pas autant d’avantages que les romains, qu’ils ne deviennent pas assez vite citoyens. Rome gagne militairement cette guerre mais procède à une extension de la citoyenneté romaine. Ensuite vient l’épisode de la guerre civile qui voit la rébellion d’un autre type de laissés pour compte : les esclaves. Spartacus prend les devants de cette guerre servile. Les Romains étouffent cette révolte et crucifient tous les esclaves pour que cette punition marque bien les esprits.