Commentaire Comparé 10 Juillet 1940 3 Juin 1958

courants de turbidité N° 8 1998 J. Dubois Comportement hydraulique et modélisation des écoulements de surface N° 9 2000 J. Dubois, J.-L. Boillat Routing System - Modélisation du routage de crues dans des systèmes hydrauliques à surface libre N° 10 2002 J. Dubois, M. Pirotton Génération et transfert des crues extrêmes - Le logiciel Faitou N° 11 2002 A. Lavelli, G. De Cesare, J.-L. Boillat Modélisation des courants de turbidité dans le bassin Nord du Lac de Lugano N° 12 2002 P. de Almeida

1-800-859-7474 • Télécopieur : (418) 831-4021 FRANCE DIFFUSION DE L ’ ÉDITION QUÉBÉCOISE 30, rue Gay-Lussac, 75005 Paris, France Téléphone : 33 1 43 54 49 02 Télécopieur : 33 1 43 54 39 15 SUISSE S ERVIDIS SA 5, rue des Chaudronniers, CH-1211 Genève 3, Suisse Téléphone : 022 960 95 25 Télécopieur : 022 776 35 27 La Loi sur le droit d’auteur interdit la reproduction des œuvres sans autorisation des titulaires de droits. Or, la photocopie non autorisée – le « photocopillage » – s’est généralisée, provoquant

La famille, une affaire publique Rapport Michel Godet et Évelyne Sullerot Commentaires Antoine d’Autume Jean Michel Charpin Compléments Julien Bechtel, Jacques Bichot, Cécile Bourreau-Dubois, Laurent Caussat, Pascal Chevalier, Pierre Courtioux, Julien Damon, Guy Desplanques, Martine Durand, Paul Esquieu, Bruno Jeandidier, Nadine Laib, Sylvie Le Minez, Fabrice Lenseigne, Dominique Méda et Benoît Mirouse Point de vue Jacqueline Farache Réalisé en PAO au Conseil d’Analyse Économique par

prescrire. Ainsi lorsque le code civil dispose que la distance minimale entre une construction et la limite séparative de propriété privée est de 2m, il s’agit d’imposer au propriétaire voulant construire de respecter cette distance. Paragraphe 3 : Les caractères abstrait (général) et impersonnel de la règle de conduite Le caractère abstrait signifie quelle ne vise pas une situation réelle mais une situation potentielle identifiée au travers de certaines caractéristiques. En fonction de ces

Chapitre 2 Chapitre 3 Chapitre 4 Chapitre 5 Chapitre 6 Chapitre 7 Chapitre 8 Chapitre 9 Chapitre 10 II - Les légitimités égarées Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3 Chapitre 4 Chapitre 5 Chapitre 6 Chapitre 7 Chapitre 8 Chapitre 9 Chapitre 10 Chapitre 11 Chapitre 12 III - Les certitudes imaginaires Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3 Chapitre 4 Chapitre 5 Chapitre 6 Chapitre 7 Chapitre 8 Chapitre 9 Chapitre 10 ÉPILOGUE Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3 NOTE © Éditions

effectuées dans un but d’exemple ou d’illustration. En revanche « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » [article L. 122-4]. La loi 95-4 du 3 janvier 1994 a confié au C.F.C. (Centre français de l’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris), l’exclusivité de la gestion du droit de reprographie. Toute photocopie d’œuvres protégées, exécutée sans son accord préalable

effectuées dans un but d’exemple ou d’illustration. En revanche « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » [article L. 122-4]. La loi 95-4 du 3 janvier 1994 a confié au C.F.C. (Centre français de l’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris), l’exclusivité de la gestion du droit de reprographie. Toute photocopie d’œuvres protégées, exécutée sans son accord préalable

.................................................................................................................................................................................................................................... D os s i e 3 Espacios e intercambios (1) Documents 1 à 5 Compréhension de l’oral Prépabac ............................................................................................................................................................. .......

criminelle et de droit pénal comparé RJ com. : Revue de jurisprudence commerciale RJDA : Revue de jurisprudence de droit des affaires RRJ : Revue de la recherche juridique (droit prospectif) RTD civ. : Revue trimestrielle de droit civil RTD com. : Revue trimestrielle de droit commercial financier S. : Recueil Sirey Spéc. : spécialement Supra : ci-dessus t. : tome T. com : tribunal de commerce TGI : tribunal de grande instance V. : voir V° : verbo (mot) vol. : volume 3 Sommaire PREMIÈRE PARTIE

approuvées par l’Académie française et publiées par le Journal officiel de la République française le 6 décembre 1990. Table des matières Projet de programme pour le cycle 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Les spécificités du cycle des apprentissages fondamentaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Contributions essentielles des différents enseignements au socle commun . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Français.