Commentaire Combiné Article 11 89

administratif M. Thierry Rambeau Email : thierry.rambeau@sciences-po.org Du 11 novembre 2012 au 14 novembre 2012 Bibliographie: Les grands arrest de la jurisprudence administrative, GAJA. Bertrand SEILLER, Droit administratif , Flamarion. Martine Lombard et Gilles Dumond, Droit administratif, Dalloz. Jacqueline DUTHEIL DE ROCHÊRE, Le Droit Administratif Européen Examen : le choix entre une dissertation et un commentaire d’arrêt. Tout ce qui est en cours, mais avec un approfondissement nécessaire

dans ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à l’auteur. A Chloé… Remerciements J’adresse mes remerciements, en premier lieu, à Monsieur Jean-Marc BARRAUD, Agent Comptable de la CGSSR, pour son aide précieuse, ses commentaires pertinents, ses conseils avisés, sa relecture, son soutien et ses encouragements. Ce travail n’aurait pu aboutir sans sa collaboration. Je tiens à remercier également Madame Le THEULE, pour la confiance qu’elle m’a témoignée, en acceptant de

dans lequel s’est déroulé la mission de stage, nous ferons état de l’analyse des pratiques de veille dans l’entreprise afin d’en tirer des enseignements puis de proposer différents scénarios conduisant à la mise en œuvre d’une activité de veille. 11 Première partie Définitions, fonctions et moyens de la veille 12 1 Qu’est-ce que la veille ? 1.1 Définitions de la veille Les définitions du concept de veille sont nombreuses. Il ne s’agit pas ici d’être exhaustif sur les subtilités

110 110 122 133 137 138 148 152 159 178 182 184 206 207 213 223 269 274 289 V Sommaire Section 7 Section 8 Section 9 Section 10 Section 11 Variation du pourcentage d’intérêts et du périmètre de consolidation Documents de synthèse consolidés Organisation pratique de la consolidation Comptes combinés Évaluation par équivalence dans les comptes individuels Applications CHAPITRE 5 Fiscalité des groupes de sociétés Section 1 Section 2 Section 3 Section

« La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi »[1]. Cet article de la DDHC montre clairement quelle est la portée du droit de la communication. La liberté de penser n’existe que si elle est accompagnée de la liberté de communiquer sa pensée aux autres ; mais dans le même temps, cette communication de la pensée

10) A) Le risque de dépendance (page 10) 1) La Cyberdépendance 2) Profils des jeunes à risque 3) Les symptômes de la cyberdépendance B) Étude de cas : les risques induits par l’usage immodéré du téléphone portable (page 11) 1) État des lieux 2) Le champ électromagnétique (CEM) III) Comment les nouvelles technologies influencent-elles les adolescents français ? (page 14) A) Les besoins des adolescents en matière de technologie (page 14) A.

l’affichage 3 PRINCIPALES ABREVIATIONS EMPLOYEES AJDA art. BJCL BJDU CAA CE CEDH C. envir. CGCT CJA coll. concl. D. DA D. Envir. dir. éd. ibid infra JCP JOAN JORF RFDA RGCT RJE RUDH Lebon s. supra TA V. Actualité juridique droit administratif Article Bulletin Juridique des Collectivités Locales Bulletin de jurisprudence du droit de l’urbanisme Cour administrative d’appel Conseil d’Etat Convention Européenne des Droits de l’Homme Code de l’environnement Code Général des Collectivités Territoriales

première consolidation Traitement des titres mis en équivalence et des titres des entités intégrées V Sommaire Section 7 Section 8 Section 9 Section 10 Section 11 Variation du pourcentage d’intérêts et du périmètre de consolidation Documents de synthèse consolidés Organisation pratique de la consolidation Comptes combinés Évaluation par équivalence dans les comptes individuels Applications 293 305 319 321 325 332 368 369 372 378 379 395 400 401 407 423 435 472 475 492 509 510 514

.................................... Conclusion .................................................................................................. AF 3 460 - 2 — 2 — 3 — 3 — 4 — — — — — — — — — — — — — — — — — — — — — 4 4 5 6 6 7 7 7 9 9 10 10 11 11 12 12 12 12 13 14 14 Pour en savoir plus .......................................................................................... Doc. AF 3 460 L ‘étude de l’interaction entre une onde électromagnétique et des particules (macroscopiques)

internautes. Du déploiement d’une présence sur le Web – qui implique des actions de communication et vise à amener contacts et clients sur un site – jusqu’à l’achat de mots clés, la mise en place de partenariats, la location d’adresses e-mail…, comment combiner les différents canaux d’acquisition à la disposition de l’entreprise ? Comment trouver le juste équilibre entre recrutement de prospects et fidélisation des clients ? Quelles méthodes de la grande distribution et du marketing direct adopter pour