Commentaire Capitulaire De Quierzy Sur Oise

poursuivre l’indispensable unité législative. c)- La doctrine Oeuvre doctrinale des juristes classiques (1er-3ème siècles) reste applicable : « jus vetus » par opposition aux nouvelles « leges » : commentaires à l’édit du préteur, responsa et exposés de droit civil. Doctrine des IVè-Vème siècles beaucoup moins brillante et profondément différente de la doctrine classique : - anonyme : De + en + de juristes servent l’emp. dans les bureaux. Leur œuvre

ordres juridiques Dans ce système de lois personnelles, chaque peuple barbare est régi par sa loi nationale tandis que les gallo-romains conservent pour eux-mêmes l’usage d’un droit romain, mais celuici est amoindri. Viennent s’ajouter à cela les capitulaires pour lesquels les rois francs établissent des règles juridiques qui sont le plus souvent d’application territoriale. 1 Les lois nationales barbares Sous l’Empire, à la différence des romains, les barbares étaient régis par des coutumes orales

transmet de génération en génération au sein de leur lignage sans que les empereurs ni ceux qui se poseront comme leurs successeurs puissent prétendre leur en ôter la jouissance. L’hérédité des fiefs est officiellement consacrée par le capitulaire de Quierzy-sur-Oise en 877. Cette appropriation privée d’un bien public, les sociologues l’ont appelée patrimonialisation. Le fief, c’est autant un territoire que l’ensemble des prérogatives de pouvoir public qui sont attachées à sa possession et dont le

du fief, si celui-ci a un successeur, cela ne pose pas de problème particulier au seigneur, sauf que le nouveau vassale doit faire un cadeau au seigneur (une somme d’argent fixé par le seigneur). Dans cette hérédité, en 877, il y a un capitulaire de Quierzy sur Oise, qui peut être résumé par le fait que Charles le chauve doit partir en conflit en Italie. Il doit embarquer des comtes, leur condition était qu’ils l’accompagnent, mais que leurs principautés deviennent héréditaires. L’hérédité des fiefs

du IXe siècle aux premières décennies du XIIIe ; comme cadre géographique, à l’Europe de l’Ouest et du Centre. Or, si les dates n’ont à attendre leur justification que de l’étude même, les limites spatiales, par contre, semblent exiger un bref commentaire. * La civilisation antique était centrée autour de la Méditerranée. « De la Terre », écrivait Platon, « nous n’habitons que cette partie qui s’étend depuis Marc BLOCH — La société féodale 9 le Phase jusqu’aux Colonnes d’Hercule, répandus autour