Commentaire Capitulaire De Quierzy Sur Oise

propres a chaque juridiction et on voit donc se développer de nouvelle coutume. Les capitulaires Se sont des textes émanant du roi, c'est-à-dire émanent du roi ou de l’empereur qui sont généralement diviser en petit chapitre (capitula) et qui édictent des mesures obligatoires a caractère générales. C’est donc la conséquence de l’autorité du roi. Il en existe déjà a l’époque mérovingienne mais c’est capitulaire existe en nombre infime, pour 3 siècle on en a eu que 3. En revanche, ils sont nombreux

Histoire du droit Examen : 4 questions de cours en 1h si pas de TD sinon une dissert et un commentaire sur la matière a TD Si pas matière à TD : - Première question = date clé du cours → décrire l’événement qui s'y rapport et expliquer ses incidence par rapport à l’histoire des institutions - Deuxième question = Un roi → donner un max d'elmt vu en cours sur lui, pas + (dates de règne, généalogie, élmnt bio, époque à laquelle il vit, gd evnmt politiques auxquelles il a été mêlé) - Troisième question =

législation s’éloigne des lois, les lois des rois seront d’application territoriale, ces lois s’exprimeront de façon capitulaire, et de textes juridiques divisé en chapitre tributaire du pouvoir des lois, les rois mérovingiens vont peu légiférer. En début de dynastie, Charlemagne et les autres ont légiférer ont donné plusieurs capitulaires certains on dénombré presque 200 capitulaires (tout de même le législateur carolingien était beaucoup moins loquace que le législateur actuel) Par conséquent de

Cette législation des rois Francs s’est exprimée sous la forme de capitulaire (c'est-à-dire de loi divisé en chapitre : capitulat en latin). L’importance de ces capitulaires varie selon les dynasties, par conséquent ces actes restent tributaires de la force, ils varient en fonctions de la situation du pouvoir. Les rois Mérovingiens (qui n’étaient pas très sages) vont très peu légiférer, ils ne promulgueront que très peu de capitulaire un dizaine seulement en deux siècles. En revanche l’activité

droit franc. Il est complété par des règles peu coutumières, elles sont législatives. Sous l’influence romaine, le droit franc va évoluer en droit législatif. Il y a des règles tiré du droit canonique. Les rois et empereurs vont créer des lois (capitulaires) à côté des lois barbares. | | Section 1. Les « lois barbares » /!\ Les lois barbares sont des règles coutumières (pas créé par le pouvoir) qui découle de la répétition d’usage qui à force d’être renouvelé sont considéré comme obligatoires

s’assurer que droit est appliqué et sassurer de l’obéissance à ol’ensemble des ordres royaux. Pvr de surveillance. Contrôle et inspection. 2 La généralisation de l’institution des Micii ( 802 après J.C) Veritable essor de l’institution et capitulaire général définit l’implicationd e l’instit à l’intégralité du royaume. Le but principal est de permettree une implicatiopn uniforme du droit dans l’ensemble de l’Empire. L’empereur choisit parmi les agents du Palais. Critere : richesse, fortune

protecteur et deviendra ainsi un pouvoir qui passera par une hiérarchie de l’individu. C’est sur cette base que s’appuiera la constitution féodale. Le capitulaire de Mersen en 847 est constitué de textes normatifs (capitulaire signifie texte normatif, au XVIIème siècle ce sont les ordonnances et aujourd’hui la loi). Un capitula est un chapitre ; un capitulaire est donc un texte composé d’un ensemble de petits chapitres de petits articles. 2. Une société en passe de voir le pouvoir royal s’affaiblir

protecteur et deviendra ainsi un pouvoir qui passera par une hiérarchie de l’individu. C’est sur cette base que s’appuiera la constitution féodale. Le capitulaire de Mersen en 847 est constitué de textes normatifs (capitulaire signifie texte normatif, au XVIIème siècle ce sont les ordonnances et aujourd’hui la loi). Un capitula est un chapitre ; un capitulaire est donc un texte composé d’un ensemble de petits chapitres de petits articles. 2. Une société en passe de voir le pouvoir royal s’affaiblir

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

210 Paragraphe 2. Les sources du droit mérovingien 210 Section II. L’empire carolingien ( 751-888-987 ) 225 Paragraphe 1. Les institutions publiques carolingiennes 226 Paragraphe 2. Les sources du droit : les capitulaires impériaux 230 Chapitre II. La féodalité ( IXème – XII ème siècles ) 235 Section I. Les seigneuries 236 Paragraphe 1. Les relations féodo-vassaliques 236 Paragraphe 2. La seigneurie banale 240