Code des ports maritimes

Géographique [pic] 1. Présentation du Sénégal Nom officiel : République du Sénégal Superficie : 196 192 km² Façade maritime : 500 km sur l’océan atlantique Capitale : Dakar Langue officielle : français. Langues nationales : wolof, serere, diola, puular, soninké, mandingue Président : Abdoulaye Wade Premier ministre : Souleymane Ndéné Ndiaye 2. Ethnies Les wolofs : représente 40 % de la population Les peuls et toucouleurs : 25 % de la population (peuple nomade)

II : Les stratégies logistiques mises en place pour l’optimisation des flux logistiques au Maroc..……………………........19 Chapitre II : La gestion portuaire et maritime.…………….………22 Section I : Vision sur le terminal à conteneurs………………….23 Section II : Optimisation des flux logistiques dans le domaine portuaire et maritime……………………………………………….25 Partie II : L’organisme de l’accueil..…………………………………………29 Chapitre I : Le port Tanger-Med.. ………...……………………………..31 Chapitre

DROIT MARITIME Plan : Introduction Définition-objet-branches Titre I : le système normatif du droit maritime Chapitre  I : caractéristiques de la norme maritime Chapitre II : institution de droit maritime Section 1 : institutions internationales Section 2 : institutions étatiques Chapitre III : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes Section 1 : espaces sous souveraineté étatique Section 2 : espaces libres Titre II : le droit maritime général Chapitre  I : le navire Section

la civilisation technique occidentale n’aurait pas été possible sans le développement du transport maritime. L’épuisement des mines européennes, la découverte de nouvelles sources d’énergie outre-mer, l’exploitation de nouveaux gisements de minerais dans des pays de plus en plus éloignés des biens de leur utilisation, commandaient à leur tour le développement rapide et le progrès du transport maritime. Grâce au navire, un pays comme le Japan, dépourvu des matières premières et d’énergie, non seulement

Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) Centre de Droit Maritime et des T rans p orts F ac u l té de Droit et de S c ienc es P ol itiq u es LE CONTRAT D’ASSURANCE MARITIME EN DROIT V IETNAMIEN Mémoire pour le Master 2 D roit Maritime et d es T ran sports P résen té par : D A N G V an H on g D irec teur d e rec h erc h e : Mon sieur C h ristian S C A P E L Année 2005 – 2006. REMERCIEMENTS dans nos carriè res. enseignements et de l eurs interventions, q ui constituent

conditions sont à remplir en complément de la règlementation générale (annexe 1). Elles sont détaillées dans le décret No.197/TB-BCT mis en pratique le 6 mai 2011, il y est précisé, en outre, que la marchandise devra être acheminée d’un des trois ports principaux : Hai Phong, Da Nang ou Ho Chi Minh ville. Mais il n’y pas de condition vraiment spéciales, car d’une manière générale elles sont plus ou moins harmonisées avec celles de l’Union Européenne comme on peut le voir dans L’  Harmonized Cosmetic

mondiale : le transport maritime. La croissance des échanges de produits manufacturés à travers le monde n´a été rendue possible que par la conteneurisation, branche spécifique du transport maritime, qui, par son efficacité, constitue l´épine dorsale logistique de la mondialisation. Il existe une interdépendance croissante entre la conteneurisation, qui est au service du commerce international, et l´économie mondiale du fait du processus de globalisation. Mais le transport maritime conteneurisé dispose

Sujet : Le système des transports en BulgarieLa Bulgarie1.Infrastructures (port de Varna, mais également ports fluviaux sur le Danube, 2.Acteurs principaux et Aspects juridiques 3.Réforme de la TVA douanière dans l’UE au 1er janvier 20221.Infrastructures et investissements Le réseau de transport en Bulgarie constitue l'ensemble des infrastructures routières, ferroviaires, aériennes et maritimes en présence sur le territoire de le République de Bulgarie. La Bulgarie est traversée par cinq axes routiers

fret maritime a diminué de 40 % entre 1985 et 1992, celui du fret aérien de 30 % entre 1985 et 1993. 2 q q Deuxièmement, une réduction des frais de télécommunications s est opérée, permettant ainsi aux entreprises d atteindre un meilleur contrôle sur leurs activités de production. Troisièmement, les avancées technologiques, notamment en transport intermodal, ont permis une fluidité accrue du passage entre les différents modes (surtout l interface terrestre/ maritime) qui fut

transport Secteur Sous-secteur Références réglementaires Description Transport maritime - Code de commerce maritime : Dahir du 28 joumada II 1337 (31 mars 1919) portant approbation de trois textes relatifs au commerce, à la navigation et à la pêche maritimes en zone française de l'Empire Chérifien.-3 annexe1 (B.O. n° 344 du 26/05/1919 (26 mai 1919)) Régime de la navigation maritime : Navigation maritime. Immatriculation des navires. Conduite des navires. Répression des infractions. Navires