Code des ports maritimes

de ce mémoire. A vous tous encore une fois MERC Hanae Benjeyed Page 2 Hajar Ben Abdellah RESUME Notre projet de fin d’étude, effectué au sein de département administratif et financier de la société FRS Maroc, société opérant dans le secteur maritime, a été consacré pour l’amélioration de l’efficacité du contrôle interne, et la maîtrise des risques de cette entreprise. La société est spécialisée dans plusieurs activités. Chaque activité sera par la suite analysée selon les trois étapes suivantes

Contrat de voyage (passagers). - Transport maritime : Contrat de connaissement (marchandises), Contrat de voyage (passagers). - Transport aérien : Transport aérien (marchandises), Billet d’avion (passagers). Les conditions du contrat dépendent du nom qu’il porte. Le contrat est plus réglementé en matière maritime et aérienne qu’en matière terrestre. Le contrat de transport terrestre est régi par le droit commun tandis que le maritime et aérien sont régis par des conventions internationales

La taxation des transports internationaux et de la manutention portuaire A. TAXATION DU FRET MARITIME 1. FRET CONVENTIONNEL en français en anglais a) UP = Unité payante FRT = freightton T/M = Tonne ou mètre cube W/M = wreight or measurement 1 tonne métroque ou 1 mètre cube à l’avantage du navire (*) b) à l’unité : animaux vivants, voitures. c) ad valorem (valeurs déclarées) (un pourcentage de la

Cotonou se révèle être le débouché à la mer le plus proche et le moins accidenté pour desservir l'Est des pays sans littoral tels que le Mali et le Burkina Faso. Dans la sous-région, le Port Autonome de Cotonou est sensiblement à égale distance des ports de Lagos (Nigéria) et de Lomé (Togo) soit respectivement 115 km et 135 km. Enfin, il est le 1er port de transit de la République du Niger, le port de relais et de transbordement le plus proche et le plus rapide vers le Nigéria. (Voir en annexe n°1

SCIENCES DE GESTION BP 190 LIBREVILLE TEL : 73 28 45 SOCIETE EXPRESS MARITIME BP 2007 LIBREVILLE TEL : 77-31-41 RAPPORT DE STAGE En vue de l’obtention du Brevet de Technicien Supérieur Option : Commerce International Thème : Le transit maritime dans la perspective de l’intégration sous régionale : le cas des échanges entre le Cameroun et le Gabon. Stage effectué du 04/04/2005 au 04/07/2005 à la Société Express Maritime (SEM). Présenté par : Emmanuel TAÏDJARE Parrainé par Monsieur :

Le code d’incitation aux investissements accorde plusieurs avantages en matière d’exonération d’impôt et de taxes, et en matière de subventions et de primes à l’investissement. Opportunités La Tunisie a adhéré à l’OMC depuis 1993 et a signé en 1996 un accord d’association avec l’Union européenne qui a abouti à une zone de libre échange depuis janvier 2008. Parallèlement, la Tunisie est liée par des accords préférentiels avec les pays maghrébins et arabes. La mise en vigueur de l’accord

douanier ; différents termes maritime et portuaire . I- Transitaire. 1- Définition. 2- Activité. II- Les services. III- Les termes maritimes et portuaires. Partie n°3 : Administration de douane et des impôts indirects ; dédouanement. I- Administration de douane et des impôts indirects : 1-Définition. 2-Les missions. 3-Régimes douaniers. 4-Les cautions. 5-Les modes de paiement. II- Dédouanement. 1-Procédures douaniers 1.1. Circuit maritimes 1.2. Circuit aérien 2-Les

du secteur d’intervention, ainsi que l’ensemble de ses activités. A. MARSA MAROC 1. Présentation du groupe MARSA MAROC Marsa Maroc connue anciennement sous le nom d’ODEP, Office D'Exploitations des Ports est une entreprise marocaine spécialisée dans l'exploitation de terminaux et quais portuaires, qui a vu le jour le 1er Décembre 2006. Son statut juridique prend la forme de S.A, son capital social s’élève à 733.956.000 DH et son chiffre d’affaire a

destruction commerce du désert (touareg, caravanes) par les voies maritimes. -> plumes d’autruches remplies d’or (Afrique n’était pas pauvre) 2. Les lieux de la domination * lieux + importants que d’autres : ancienneté + localisation d’établissements + nb d’Européens * comptoirs (=ville-seuil) : témoins vie écoq = établissement cotier avec port, marché, marchant, etc… réaction commerce dépend du commerce maritime * utilisation d’intermédiaires locaux pr comprendre langue et

pas fiable car les entreprises n'ont pas les mêmes dates de clôture. 5/ 6/ 7/ AIR FRANCE, Norbert d'Entresangle, SNCF, le poste APE = code d'activité ! 8/ Les opérateurs asiatiques rentrent a vide ! Les ports européen engorgé a leur port à vide. TEU Conteneur = équivalent 20' 9/ Express, messagerie, commission de transport, transport ferroviaire, maritime, manutention portuaire. Commissionnaire de Transport : responsable du transport Messagerie : petit colis, petite distance (ex :