Code des ports maritimes

MODES DES TRANSPORTS CHAPITRE 1 – LES DIFFERENTS MODES DE TRANSPORT....................................24 I. Le transport routier ................................................................................................24 II. Le transport maritime.............................................................................................26 III. Le transport ferroviaire ..........................................................................................33 IV. Le transport aérien .

Thème : La manutention maritime du terminal a conteneur du Port autonome internationale de Djibouti Réalisé par : ABOUBAKER HASSAN AWALEH Maitre de stage : Habone Abourahman email : Habone.Abdourahman@port.dj Directeur de Mémoire : Teddy Zoonekynd email : teddy@zoonekynd.fr Année Universitaire 2010-2011 SOMMAIRE Sommaire……………………………………………………………………………….…… 2 Remerciement……………………………………………………………………………… ..3 Introduction…...............

2011 vs Incoterms 2000 Prise en compte dans la version 2010 : 2) de la 1) De la prédominance de la conteneurisation sécurisation des flux internationaux (statut C-TPAT ET de l‟OEA) 3) de la révision en 2004 du United States Uniform Commercial Code 4) de la révision en 2009 des Institute Cargo Clauses LMA/IUA - 5) des liner terms et du problème des THC/CSC 7) dématérialisation -6) des Règles de Rotterdam (RRd des documents (EDI, Bolero B/L, TEDI , WMS, TMS, SaaS ..) Version définitive

certaines voies aux véhicules, ou à certains lieux par arrêté motivé, voire l'interdiction de certaines activités ayant un niveau sonore trop élevé, toujours dans un but de préservation de la tranquillité publique. ( art. L. 2212-2 et L. 2213-4 du Code général des collectivités territoriales ) note : tranquillité publique : interdiction de la violence, réglementation du bruit Limites Ces pouvoirs présentent néanmoins certaines limites, en effet le Maire se doit de respecter les

réglementations américaines.............................................................................................. 43 7.1.1 La Container Security Initiative (CSI)................................................................................ 43 7.1.2 Le code ISPS ......................................................................................................................... 43 7.1.3 CT PAT.........................................................................................................

Afrique les navires européens se rendaient dans des comptoirs (postes installés le long des des principales puissances maritimes européennes) pour y échanger des produits contre des noirs réduits en esclavage. Les esclaves étaient transférés en Amérique où ils étaient échangés contre du sucre, du café, du cacao ou du tabac. Les produits américains étaient enfin acheminés sur les ports des principales nations européennes. 1. La capture des esclaves Les razzias ponctuelles orchestrés par les

ANNEXES………………………………………………………………………………………………………………… INTRODUCTION Le navire est considéré comme étant le cœur du droit maritime, c’est l’élément indispensable qui va permettre au droit maritime de naître et se développer, cette notion du navire n’est pas définit d’une façon précise dans le code de Commerce Maritime Marocain, cependant l’article premier et l’article, le définissent à partir de la notion de la navigation(1), en tant que le navire est le bâtiment qui

…………………………………………………….11 III – Utilité du stage………………………………………….…………………….16 La libéralisation du transport maritime en Europe : le problème du règlement 4056/86 sur les règles de concurrence en transport maritime. Introduction………………………………………………………………………...19 1ère Partie : Les dispositions relatives à la concurrence dans le transport maritime en Europe……...…………………………………………………………………...23 Chapitre 1 : Le transport maritime et la concurrence dans le traité………………..24 Section1: Les dispositions générales relatives au

le secteur du transport maritime par conteneurs en lançant une ligne régulière reliant le sud de l’Europe au Liban et à la Syrie. D’abord en Mer Rouge, puis rapidement dans le golfe Arabe et le sous continent Indien, la CMA a franchi une étape importante de son histoire en 1987 avec l’ouverture d’un service maritime entre l’Europe et l’Asie. En 1996, l’état français décide de privatiser son armement national la CGM (née de la fusion de la Compagnie des messageries Maritimes (1851) et de la Compagnie

Lutte contre la piraterie maritime internationale Brunet Martin Guetta Joseph Hug Valentin Levy Ilan Tran Alex Sommaire Sommaire 3 Introduction 4 I – La Piraterie Maritime : Une présentation générale. 5 II – Typologie des actes de piraterie. 9 III – Comment combattre la piraterie ? 13 IV – Quelles sont les conséquences ? 19 Conclusion 24 Bibliographie 25 Introduction Lorsque l’on parle de plaisance ou bien de commerce maritime, les images qui nous parviennent