Code des ports maritimes

des Transports Centre National Routier Association Routière Internationale Fédération Nationale du Transport Routier Agence Nationale pour la Promotion de la Petite et Moyenne Entreprise Office National des Chemins de Fers Office d’Exploitation des Ports Société Marocaine de Transport et de Messagerie Tangier-Méditerranée Société Anonyme Office de Formation Professionnelle Technique Institut de Formation du Transport Routier Transit International Routier Royal Air Maroc Union Marocaine du Travail Administration

des Transports Centre National Routier Association Routière Internationale Fédération Nationale du Transport Routier Agence Nationale pour la Promotion de la Petite et Moyenne Entreprise Office National des Chemins de Fers Office d’Exploitation des Ports Société Marocaine de Transport et de Messagerie Tangier-Méditerranée Société Anonyme Office de Formation Professionnelle Technique Institut de Formation du Transport Routier Transit International Routier Royal Air Maroc Union Marocaine du Travail Administration

……………………………………………………... DE 1985-2003 : concession a l’ODEP …………………………………..……… 2002 : création de la zone spéciale de développement Tanger méditerranée 2006 : création de l’Agence Nationale des Ports et la Société d’Exploitation des Ports………………………………………………………………………….. 5 5 6 7 7 8 8 9 Chapitre2 : présentation de l’agence nationale des ports……………………….. A. Fiche technique……………………...…………………………………………… 10 B. Organigramme de l’ANP………………………………………………………… 11 C. missions de chaque département, division et service…………………………

indéniable. Le secteur des pêches maritimes emploie plus de 400.000 personnes et génère un chiffre d’affaires de 12 milliards de dirhams. Il occupe ainsi une place prépondérante dans l’économie du pays et contribue de façon significative à la sécurité alimentaire de la population. Témoignant d’une véritable tradition maritime, la pêche côtière assure près de 80% de la production nationale en volume, soit plus de 950.000 tonnes de poisson débarqué. Le ministère de pêche maritime a signée des accords de pêche

Orcier Réalisation Patrick Bouland Ce cours est la propriété du CNED. Les images et textes intégrés à ce cours sont la propriété de leurs auteurs et/ou ayants-droits respectifs. Tous ces éléments font l’objet d’une protection par les dispositions du code français de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales en vigueur. Ces contenus ne peuvent être utilisés qu’à des fins strictement personnelles. Toute reproduction, utilisation collective à quelque titre que ce soit,

le nouveau développement de l’esclavage, auquel l’Eglise donne une caution religieuse : dès 1445, une bulle du Pape autorise le Portugal à réduire en esclavage les peuples " infidèles " L’Europe devient alors un vaste marché aux esclaves. Vers les ports méditerranéens convergent de multiples courants : Turcs, Russes, Bosniaques, capturés lors des affrontements avec les Ottomans ou rachetés à ceux-ci ; Barbaresques pris dans les combats navals ; Noirs du Tchad apportés par les routes transsahariennes

DIQUE  Il est traditionnel, dans le monde de l’édition, que les auteurs et les éditeurs obéissent à des canons  de présentation. C’est ainsi qu’existent un « code des usages » et un « code typographique ». Ce sont  autant de normes qui permettent une homogénéisation de la structure des textes et une cohérence de  la forme.  Le « code des abréviations » en matière juridique obéit au même souci de rigueur. C’est en 1990 que  fut prise l’initiative d’uniformiser les références juridiques. A l’époque ce fut une petite révolution

Qu’est ce qui n’est pas compris dans le prix et qu’est-ce que le client devra payer en plus du prix ? Donc qui fait quoi dans une livraison internationale ? Le problème de ce qui est compris dans le prix est résolu par les incoterms. C’est une sorte de code international qui permet de savoir qui paye quoi, qui est responsable de quoi. La relation contractuelle entre un acheteur et vendeur, il ne s’agit pas de savoir qui est responsable du dommage que causerait la marchandise à un tiers. Exemple : une

1600-1660 Royauté FR qui bascule progressivement ds une pol coloniale, elle prend le relais des initiatives coloniales. attrait des produits coloniaux sens chrétien de la mission catholique (réf. croisades) révolution du transport maritime (chute brutale du fret Afrique) jalousie envers espagnols qui possèdent « un empire sur lequel le soleil ne se couche jamais » L’ère des explorations : François 1er = expéditions de jaques cartier 1635/40 L’essor colonial : Henri IV = Samuel Champlain

contractuel où on garantit le px pour 1/3/6/12 mois. L’expéditeur garantit la place et le px stable et l’avantage pour la Cie est qu’elle peut tjs revendre l’espace à qq’un d’autre s’il n’y a pas d’expédition. 4. Comment se construit un tarif maritime ? Nous devons faire 1 distinction entre : - les transports en vrac de Mdise expédiées en gdes qtés où les px et les condit° sont négociées librement. - Les transports par ligne régulières de Mdise quelconques où les tarifs sont publiés