Circuit De Dédouanement

Fos sur mer, le siège administratif se situe a Caronte 13500 Martigues Notre activité : C’est une opération de chargement et de déchargement de marchandises pondéreuses en vrac incluant les opération de réception, de stockage, réexpédition et dédouanement. trouve les ressources humaines indispensables au bon déroulement des opérations interne de manutention 24 CDI avec 1 contremaitre, 21 portiqueurs et 2 coordinateurs d’exploitation et en externe en faisant appel au personnel du BCMO

ETRANGERS 17 AUTRES MESURES D’ASSOUPLISSEMENT DE LA REGLEMENTATION DES CHANGES 18 REGIME DE CONVERTIBILITE POUR LES OPERATIONS COURANTES 20 LES REGIMES DOUANIERS 21 PROCEDURE D'IMPORTATION 21 LES REGIMES DOUANIERS 22 DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES 28 LE REGIME FISCAL 31 I/ DROITS D’ENREGISTREMENT 31 II/ IMPOT DES PATENTES 31 III/ DROIT DE DOUANE 31 IV/ TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE 32 V/ TAXE URBAINE 32 VI/ TAXE D’EDILITE 32 VII/ IMPOTS

inévitable dument établi ». Signalons qu’en pratique ces cautions sont généralement délivrées pour couvrir des marchandises destinées à être mises en consommation transportées par camion et transitant par un poste-frontière qui n’est pas le bureau de dédouanement prévu exemple : marchandises en provenance d’Espagne transitant par Tanger pour êtredédouanéesà Casablanca est couvert par la caution bancaire, toute manœuvres frauduleuses en cours de route est passible d’une sanction de la 6 ° classe ( non présentation

Déclaration unique de Marchandise. Ce document accompagne le titre d’exportation souscrit en vue d’accomplir les formalités douanières exigées.  La DUM est un acte juridique qui englobe l’ensemble des données nécessaires au dédouanement de la marchandise.  La DUM représente l’engagement de l’opérateur envers l’administration concernant les informations contenues dans la déclaration.  La DUM permet d’assigner un régime douanier à la marchandise.

……………………………………………………….23 Consultation et négociation avec les fournisseurs choisis ………………...24 Signature des contrats ……………………………………………………..26 Traitement de la commande ……………………………………………….28 Transport à l’international …………………………………………...........29 Dédouanement …………………………………………………….............31 Réception de la marchandise ……………………………………………...32 Paiement ………………………………………………………………….33 2.4 Risques majeures liés aux opérations d’importation ………………………………….37 2.4.1 Risque commercial ………………………………………………………

SOMMAIRE REMERCIEMENTS2 INTRODUCTION2 I.LE PARC NATIONAL ANKARAFANTSIKA2 A.CREATION3 B.HISTORIQUE3 C.BIODIVERSITE D’ANKARAFANTSIKA3-4 D.LES CIRCUITS D’ANKARAFANTSIKA4 II.La Chambre de Commerce et de l’Industrie(CCI)4 A.MISSIONS5 B.ATTRIBUTIONS5 C.ACTIVITES5-6 III.BIANCO6 LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION (LCC)8-9-10 IV.Association pour le Développement de l’Energie Solaire(ADES)11-12 A. STRUCTURE DE L'ADES………………………………………………………………………………….13 B.LES PRODUITS DE L’’ADES14-15-16

Description du processus de chargement du navire des engrais .................................... 20 a. Généralités ............................................................................................................................. 20 b. Circuit des engrais................................................................................................................... 21 c. Description des différents étapes du processus de chargement du navire des engrais............. 25 d. Logigramme

Ce certificat d'origine non préférentiel (CO) (annexe 12 des DAC) est normalement visé par les Chambres de commerce mais la possibilité existe pour les services douaniers de viser ce type de certificat dans le cadre des procédures simplifiées de dédouanement.  - si l'opérateur désire apposer une marque d'origine sur ses produits ;  - pour l'établissement, lorsque cela est requis, de la déclaration d'échanges de biens (DEB) exigible dans les relations intracommunautaires. II - Les bases réglementaires

rapport présente les aspects essentiels de la réglementation des marchés publics, de l’ organisation et du contrôle des marchés dans le pays, des procédures nationales, de la performance de la gestion du secteur public et des projets financés, du circuit de paiement, des marchés du secteur privé et des concessions. Enfin, le questionnaire qui a été complété par le comité marocain et discuté avec les membres de la mission de la Banque est inclus en Annexe. Le rapport a été rédigé par M. Maurice Gress

la formation des ingénieurs halieutes et de réussir le présent stage. 3 SOMMAIRE INTRODUCTION…………….…………………………………….. 4 I- Présentation du secteur halieutique à Agadir………..……... 5 II- La Délégation des Pêches Maritimes d’Agadir ………………6 III- Circuit de commercialisation à l’export et certification des produits de la pêche………………………………………………….11 IV- Généralités sur la procédure d’exportation des produits de la pêche…………………………………………………23 CONCLUSION……………………………………………………. ..25 ANNEXES…………………………………………………………