Centre hospitalier universitaire de Rouen

et culturelles des comités d'entreprise. ( Date de signature le 20 décembre 1996 ) • Préambule • Texte Convention collective 3265 18/511 Convention collective 3265 Accord relatif à l'affectation de fonds collectés par OPCASSUR à des centres de formation d'apprentis pour l'année 1998. ( Date de signature le 26 juin 1998 ) • Préambule • Texte Avenant relatif au dispositif de fonds de pension. ( Date de signature le 17 juillet 1998 ) Avenant relatif au dispositif de fonds de pension

tout pays, faite sans autorisation préalable est illicite et exposerait le contrevenant à des poursuites judiciaires. Réf. : loi du 11 mars 1957, alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 PARIS) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. AVANT-PROPOS Le contenu du livre du professeur Le livre du professeur

les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 1998, 2000, 2001, 2003, 2005, 2006 ISBN : 2-7081-3681-X Jean BRILMAN et JACQUES HÉRARD Les meilleures pratiques de management dans le nouveau

les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 1998, 2000, 2001, 2003, 2005, 2006 ISBN : 2-7081-3681-X Jean BRILMAN et JACQUES HÉRARD Les meilleures pratiques de management dans le

l’objet littéraire dans l’œuvre d’Italo Calvino, in Italo Calvino le défi ou le labyrinthe, Presses Universitaires de Caen, 1998, p. 97-114. 13 MINATO (Luana), Due percorsi paralleli : teoria e prassi del fantastico in opere di Gonzalo Torrente Ballester e Italo Calvino, sous la direction de Mme Giuseppina Ledda et Mme Maria Giovanna Sanjust, Università degli studi di Cagliari, année universitaire 1996-1997. 10 13 fantastique d’Italo Calvino et de Julio Cortázar 14. C’est, en particulier, le côté

Université Paris 8 Vincennes – Saint-Denis DROIT DU TRAVAIL L3 Droit – Document de TD Année universitaire 2011-2012 Cours de Monsieur Dirk BAUGARD PROGRAMME DES SEANCES Séance 1 : Introduction : sources et méthodes de droit du travail Séance 2 : Le contrat de travail : qualification et clauses Séance 3 : Les contrats de travail particuliers Séance 4-5-6 : Le licenciement pour motif personnel Le licenciement pour motif économique Séances 7-8 : Le transfert d’entreprise La modification

(78) Frédérique Giraud Guillaume Vallet ENS-LSH, Université Pierre Mendès-France, Lyon (69) Grenoble (38) Sous la direction de Stéphanie Fraisse-D’Olimpio Éric Le Floch Lycée Alfred de Vigny, Loches (37) François Le Morvan Université de Rouen, Rouen (76) Igor Martinache Université de Paris-Est Créteil, © Éditions Belin Créteil (94) 983414_LDP_01_64.indd 1 29/03/12 17:49 Sommaire PARTIE 1 SCIENCE ÉCONOMIQUE Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3 Chapitre Chapitre Chapitre Chapitre 4 5 6

représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite ». Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français de l’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands-Augustins, 75 006 Paris), constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Sommaire Présentation Le manuel de l’élève ...........

FLOREA, Professeur à l’Université « Babeş-Bolyai » de Cluj-Napoca Olga GALATANU, Professeur à l’Université de Nantes Marion PESCHEUX, Professeur à l’Université de Lille Paul SIBLOT, Professeur à l’Université de Montpellier 3 – CNRS Laboratoire : Centre de recherches sur les conflits d’interprétation CERCI – EA 3824 & IRFFLE Approche argumentative de la modalité aléthique dans la perspective de la Sémantique des Possibles Argumentatifs Application au discours institutionnel de la bioéthique

LIVRE faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957 il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie, 20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris. DANGER © Groupe Eyrolles, 2007, 2009 ISBN : 978-2-212-54391-9 Aurélien Fayet Michelle Fayet L’histoire de France Des origines à nos jours Deuxième