Cas Synthèse Guy Dauphin

d’ouvrage présente l’histoire des costumes portés par les femmes et les hommes de ces quelques siècles, faisant à la fois office de repères visuels, mais aussi de moyens pratiques pour dater les tableaux contemplés lors d’une visite de musée. Ouvrage de synthèse, ce livre doit beaucoup aux travaux des historiens, sans lesquels point de connaissance ni de réflexion historiques ne sont possibles. L’Histoire est un formidable outil de compréhension du monde, cet ouvrage est destiné à vous en faire partager la

Sénat Coutumier (Août 2008- Août 2009) Président : Clément GROCHAIN Vice- Président : Albert WAHOULO Rapporteur : Julien BOANEMOI Membres : Gabriel PAITA, David SINEWAMI, Pascal SIHAZE, M’BOUERI, Damas THEAN- BOUEONNE Jean-Marie GNAVIT, Jean-Guy L’équipe chargée de l’étude Chargé de mission : Roch WAMYTAN Chargée de la rédaction des rapports et des comptes rendus de réunion : Armelle LENAULT. Chargées de l’enquête, de la collecte d’informations et de documentation : Patricia LEVY et

Bertrand, Arnaud (Dir.). - L'évaluation des politiques publiques : performances et transparences : baromètre 2005 / Ernst & Young Paris : Ernst & Young, 2005. - 17 p. : ill. ; 30 cm. - (Secteur Public) 352.35 EVA Braconnier, Patrice ; Cauquil Guy (Dir) ; préface de Michel Rocard. - L'évaluation des politiques publiques : le développement d'une nouvelle culture Paris : SCEREN : CNDP, 2010. - 199 p. : illustrations en noir et en couleur ; 20 x 14 cm. - (Profession cadre service public, 2105-9691)

du risque Paris : Presses de Sciences-Po, 2008. - 294 p. ; 21 cm .- Bibliogr. p. 291-294. Présentation de la littérature en sciences sociales ayant rapport au risque en France, aux États-Unis et en Grande Bretagne illustrée à travers des études de cas (vaccin contre l'hépatite B, téléphonie mobile, sécurité alimentaire, etc.), la construction et la gestion des risques. Cette analyse est mise en relation avec les travaux qui traitent des transformations des territoires et de l'État. 363.1 BOR

Le droit volontairement créé par l’autorité (le grand législateur pouvait créer des lois, des règles de droit. Spartes fut connue par son législateur). Les sources dérivées ou interprétatives : Toute fois, il faut voir si une loi s’applique à un cas particulier, on a donc besoin d’une interprétation : la jurisprudence. A Rome, c’était l’acte des savants, aujourd’hui c’est l’acte des tribunaux qui interprètent et créent du droit. Il y a aussi la doctrine, qui est le travail des juristes. 1ere

court et le moyen terme. L'état ne doit pas se substituer au facteur privé mais contribue au facteur résiduel(formation et R&D). Quelques hypothèses peuvent être contester: l'idée de la rationalité parfaites des agents économiques. Il manque une synthèse entre les travaux de Lucas, Romer, Barro. LA CROISSANCE EN FRANCE (1945-1974) Hubert Bonin(historien des politiques économiques spécialiste des banques) parle d'une France endormie au lendemain de la

d'autorité. Les parties les plus importantes du droit sont réglementées sous forme de codifications détaillées. Le second système conçoit le droit de façon bien différente. Il le conçoit comme une somme de solutions de cas d’espèce. Les règles sont révélées par les décisions judiciaires dans des cas individuels. C'est un système qui connaît peu de lois. Le premier type de système est appliqué dans les droits du continent européen dont la France fait partie. On appelle communément ce système, le système romano

doué de raison, peut créer l’ordre, l’harmonie. *Baudin conceptualise un modèle d’harmonie et publie en 1576 les six livres de la République Il est notamment l’auteur du concept de souveraineté. La souveraineté est le pouvoir de faire ou de casser la loi La loi ne se caractérise plus par sa justesse mais devient un acte édicté par celui qui détient la souveraineté : le roi. *La théorie du droit divin légitimise le roi *La Révolution française ne change pas le concept mais le titulaire

permettaient d'attribuer une compétence générale inibité alors que c'est cette compétence qui est à la base de ce concept. Pour Bodin la souveraineté étatique présente 3 caractéristique : la maitrise du droit positif : c'est le pouvoir de donner et de casser la loi. Le prince c'est le souverain législateur. C'est au nom de la souveraineté que le prince peut abroger et changer la loi. Il peut intervenir dans des domaines où le pouvoir monarchique n'était jamais intervenu, exemple des coutumes. Thomas

nouvelle commission en ajoute 2. Ces tales étaient affichées sur le forum, la place où se rend la justice. Le contenu de ces lois n’a pas été conservé. Elles ne ressemblent pas au code moderne. Il s’agit en fait de dispositions ponctuelles sur des cas précis. C’est un droit d’une société rurale. Base du droit civil. ⁃ Les lois de l’époque républicaine. Une distinction peut être faite entre elles (lex, leges rogatae,leges datae). o * Leges rogatae sont votées par les comices (centuriates et tributes)