Cas Synthèse Guy Dauphin

La jurisprudence. 10 Jurisconsulte. 10 3 - Les constitutions impériales. 10 Constitution impériale. 10 Édit. 10 Mandats. 11 Décrets. 11 Rescrits. 11 Section 3 - Le Bas empire. 11 1 - Le quasi-monopole de l’empereur. 11 2 - La synthèse de Justinien. 11 Instituts 12 Digeste 12 Code 12 3- L’apparition du droit de l’Église 12 A - La situation des chrétiens dans l’empire. 12 B - L’abandon partiel de la loi ancienne. 12 Bible : 2 livres. 12 Ancien testament : 3 préceptes

organisations se tournent vers cet objectif à travers la certification ISO 9001 qui définit des exigences concernant l'organisation d'un système de gestion de la qualité.23 23 "Commerce équitable et économie solidaire : les défis pour l'avenir", Synthèse des activités du chantier du commerce équitable, Véronique Bisaillon, Corinne Gendron et Marie France Turcotte, Université du Québec à Montréal, Séminaire du Pole Socio-Economie Solidaire (PSES) à Dakar (Sénégal) du 19 au 21 novembre 2005, Site internet

ont 3 moyens à leur disposition : L’appel : le bailli / sénéchal peut toujours décider si le juge seigneurial a bien rendu son jugement. Le citoyen peut faire appel aux juges royaux pour faire justice. Les cas royaux : le juge royal se réserve les causes des cas royaux. Mais comme ces cas royaux ne sont pas définis précisément, les juges royaux se donnent de plus en plus de pouvoir. La prévention : le juge royal peut se saisir d’une cause avant le juge seigneurial. Ainsi, la justice royale

et celui-ci lui confiait un fief en échange. Le seigneur devait renouveler cet hommage au successeur mais il y a des seigneurs jaloux de leur indépendance qui perdent cette habitude. Mais dans le droit féodal, l’hommage et le fief sont liés donc en cas de rupture de cet hommage, le roi pouvait reprendre ses terres (c’est une des origines de la guerre de 100 ans). 1204 : le Duc de Normandie est tout puissant et va rompre cet hommage. Le roi prononce donc la COMISE DU FIEF ⇨ C’est

dictature). C'est une manière de se méfier du pouvoir personnel, c'est un contrôle réciproque qui est exercé par des collègues sur un magistrat. Les différentes magistratures: la dictature : magistrature régulière à Rome, prévu pour les cas exceptionnel, lorsqu'il existe un danger majeur. Les magistratures sont mises en sommeil voir complètement interrompu, généralement menace militaire, tous les pouvoirs sont confiés à un magistrat unique et extraordinaire et pourtant authentiquement

est de plus en plus assimilé à un dieu, le peuple lui voue un véritable culte. Les organes de la République sont progressivement remplacés par des fonctionnaires choisis par l’empereur. Cela donne l’impression d’un pouvoir fort mais ce n’est pas le cas. Les élites (noblesse) sont dégoûtées de la politique et s’en désintéressent totalement, préférant se retirer dans leurs propriétés à la campagne. Tout est sur-réglementé mais pas respecté; le pouvoir n’est pas obéi. L’Empire se divise : on installe

9ème siècle. (Section 1 : les mérovingiens) I. L’émergence et la consolidation d’une dynastie Des royaumes barbares qui se créent à la fin de l’Empire romain, certains vont être absorbés, d’autres auront un destin florissant. C’est le cas des Francs, au sein desquels une famille va s’emparer de l’autorité et mener une politique de conquête jusqu’en 751 , date à laquelle cette famille mérovingienne sera évincée par une autre grande famille franque : les Carolingiens. A. L’expansion

Internet sport-decouvertes. com (2011) (➜ p. VII) 197 197 186 199 189 202 192 192 Pour analyser le document : après chaque document Thèmes de réflexion, d’exposé ou de débat : après certains documents Pour s’exercer à la synthèse : à la fin de chaque sous-partie FICHES MÉTHODE 206 208 210 212 214 216 218 1. Déterminer qui parle dans un document textuel 2. Identifier le genre d’un document textuel 3. Les différentes formes du discours 4. Identifier un registre 5. Analyser

vivant selon une règle de vie, et chaque abbé dirige l’abbaye). Cette organisation va inspirer les Etats. 2°Eglise et droit Le droit spécifique de l’Eglise se forme au premier siècle ; ce droit se forme à partir de sources diverses ; œuvre de synthèse. (formé à partir de l’Empire romain, donc comportant du droit romain). On y trouve également un certain nombre de règles juridiques contenues dans l’Ancien testament, ainsi que les préceptes moraux des pères de l’Eglise, ceux qui ont vécus entre

sous les deux dynasties Deux grands noms se détache de cette période Franque, Clovis et Charlemagne. Deux conceptions du pouvoir, mais un point commun, ni l’un ni l’autre ne pourront crée un pouvoir durable. Dans les deux cas, l’échec des successeurs sera manifeste. Dès lors que chaque fondateur de dynastie va disparaître les forces de dissociation d’éclatement que sont l’insécurité, les ambitions de l’aristocratie, elles vont s’épanouir. Clovis en avait un vision trop simpliste