Cas Pratique Nom Licence Premiere Annee Droit

de Commerce, d’Industrie et de Services de Casablanca Guide pratique De la Création d’entreprise CCIS de Casablanca / DAEF / 2009 1 CCIS de CASABLANCA Sommaire Mot du président I- Création d’entreprise 1- Choix de la forme juridique 2- Pièces à fournir pour la création d’entreprise 3- Les grandes étapes de la création d’une société II- La fiscalité des entreprises 1-Impôt sur le revenu 2-Impôt sur les sociétés 3-Droits d’enregistrement 4-Taxe professionnelle 5-Taxe d’habitation 6-Taxe

................................................................................................ Le cas échéant, faire une demande de prise en charge au titre de la formation continue ...................... Payer les droits d’inscription ................................................................................................................ 6 6 6 6 V. Informations pratiques et contacts ........................................................................................

réussite commerciale La garantie de l’interdépendance Les avantages économico-financiers Les engagements du franchisé En début d’exploitation En cours d’exploitation Les écueils à éviter lorsqu’on envisage d’intégrer un réseau Les chasseurs de droit d’entrée Les carences de la part de la tête de réseau Les « moutons noirs » Conclusion VI 59 60 60 61 65 67 67 69 78 78 79 80 80 FRANCHISE ET PARTENARIAT © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit Bien bâtir son

études de langues (français inclus), dont l’objet commun est constitué par des pratiques langagières, des discours dans diverses langues, de types et genres variés, oraux et écrits (ordinaires, professionnels, littéraires…), y compris ceux de situations d’enseignement-apprentissage des langues. Il ne concerne les recherches sur les textes littéraires que dans la mesure où ceux-ci sont envisagés comme des pratiques socio-langagières (discours circulants et discours socio-historiques), tant comme

sont chers, Je dédie ce modeste travail, puissiez vous y trouver le fruit de votre affection et de vos soutiens immodérés Année Académique 2009 – 2010 Par SIA Toudala Rigobert 1 Rapport de stage de fin de cycle Thème : L’organisation comptable de Ed.PA Nous ne saurions commencer ce rapport sans adresser au nom de toute notre famille et en notre nom propre nos sincères remerciements à toutes les personnes sans lesquelles sa réalisation resterait une simple chimère.  Nous remercions

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 15 décembre 2007 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Diplôme : Master 1 Droit des affaires Matière : Fiscalité des sociétés Web-tuteur : Céline WRAZEN SEANCE N° 12 – LES BENEFIICES IINDUSTRIIELS EANCE N ES ENEF CES NDUSTR ELS ET COMMERCIIAUX ET COMMERC AUX LES CHARGES DEDUCTIIBLES : ES CHARGES DEDUCT BLES LES FRAIIS GENERAUX LES FRA

PROJET DU STAGE D’APPLICATION 2ème Année du Cycle Licence « Préparation du diplôme de Licence » THEME: DEDOUANEMENT RELATIF AUX MARCHANDISES IMPORTEES ET EXPORTEES Nom de la société : Réalisé par: Ismail Berra Encadré par: Jawad Mouzoun Année académique : 2013/2014 SOMMAIRE Définition Le mot douane désigne : Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un

Université de Paris XII – Val de Marne Optimiser l’efficacité commerciale et logistique du service boutique-licence europe & afrique. Rapport de stage pour l’obtention du Master 2 « Administration et Echanges Internationaux » - Mention Entreprenariat et Pme Promotion 2008-2009 Introduction 4 I) Le club med. nom evocateur, concept novateur 5 A) Des vacances d’un nouveau style. 5 1) Historique, la culture du Club Med 5 2) Le « All Inclusive » Un concept unique au monde 7 3) Une

projet. Nous voudrons, à cette occasion, exprimer notre profonde reconnaissance à tous nos enseignants du département AEEE à l’ENSAM pour leurs collaborations, leurs disponibilités et leurs soutiens moraux tout au long de nos études. ENSAM / Licence IPCI (Meknès) – 2009/2010 1 Pilotage d’un moteur Pas à Pas avec le logiciel LabView via le port parallèle A toute la famille À nos parents, qui nous ont toujours aidé à affronter toutes difficultés, tout au long de notre formation de l’éducation

développement durable en offrant de meilleures conditions commerciales et en garantissant les droits des producteurs et des travailleurs marginalisés, tout particulièrement au Sud de la planète. Les organisations du commerce équitable (soutenues par les consommateurs) s’engagent activement à soutenir les producteurs, à sensibiliser l’opinion et à mener campagne en faveur de changements dans les règles et pratiques du commerce international conventionnel6. » Les précurseurs[modifier]L'idée du commerce