Cas Pratique Nom Licence Premiere Annee Droit

étudiante Les frais d’inscriptions Bien évidemment, pour faire des études supérieures, il faut payer l’école, l’université, la faculté où nous voulons aller. En fonction des choix d’orientation, l’école sera plus ou moins chère. Par exemple, dans le cas d’une école privée, il faudra compter sur des économies faites par l’étudiant ou par ses parents. De plus, les frais d’inscriptions peuvent varier en fonction du niveau de bourse que l’étudiant possède ou s’il n’en possède pas du tout. Pour certaines

........................................................................... 43 Les factures d’achat .............................................................................................................................................. 43 Cas particulier des achats libellés en devises ........................................................................................................ 44 Page 2 4.1.4. 4.1.5. Les factures d’avoir sur achat...................................

Franchise Réalisé par : BENHADID Djallel Encadré par : M. HAROUNI © 2007 1 La Franchise 2 Dédicace A ma tendre épouse, une femme admirable et exceptionnelle. 3 Sommaire. Introduction ……………………………………………………………………07 Première partie : L’univers de la franchise. Chapitre 1 : L’origine de la franchise. 1. Histoire de la franchise …………………………………………….........09 2. Définitions : 2.1/ Franchise …………………………………………………………...10 2.2/ Principe de la franchise ………………………………………..

87913CTPA0113 BTS Notariat – 1re année Environnement économique et managériale du notariat Devoir 1 Les activités du notaire dans le circuit économique et le cadre de l’environnement économique et managérial Première partie Travail méthodologique (10 points) 1. Définir le statut du notariat et la notion d’officier ministériel. (2 points) Le statut du notariat Les premières dispositions sur le statut du notariat ont été fixées au XIXe siècle, et de nombreuses coutumes organisaient la profession

2012 Droit Communautaire Le contrôle des ententes et des abus de positions dominantes. Master 2 Affaires et Management International 01/01/2012 Droit Communautaire Le contrôle des ententes et des abus de positions dominantes. Sommaire INTRODUCTION..................................................................................................... 3 LA LEGISLATION ................................................................................................... 4 Article 101 (ex-article

associés qui seront redevables à l'IR sur la fraction du bénéfice qui leur revient et ce dans la catégorie des BIC. Les sociétés de personne les plus connues sont: l'EURL (L'Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limité) la SNC (Société en Nom Collectif) les Sociétés Civiles (ex: les société immobilières) B_ Les activités imposables Les activités imposables par nature Sont imposables dans la catégorie des BIC les activités industrielles (transformation de produits mécaniquement)

INTRODUCTION Le stage que j’ai effectué du 16 mars au 3 avril 2009 au cabinet d’expertise comptable de Madame XXX à L’Ile-Rousse a constitué ma première véritable expérience professionnelle. Le cursus universitaire que j’ai choisis rend obligatoire un stage d’observation de trois semaines en fin de première année. Mon choix c’est porté sur le secteur privé car cela me semble être le lien direct avec la formation qui m’est dispensée. Durant cette expérience, les tâches effectuées se sont révélées

L’urgence sociale : théorie et pratique Année 1999/2000 Session Septembre 2000 Sommaire Introduction p. 3 Première partie : De la notion d’urgence à l’élaboration du concept d’urgence sociale 1) L’urgence p. 5 2) L’urgence médicale p. 8 3) L’urgence sociale p. 10 Deuxième partie : Approches juridique et pratique de l’intervention sociale d’urgence 1) La loi relative à la lutte contre les exclusions p. 14 2) Le Samu

structures de prix Le budget et les stratégies publicitaires Le cas particulier des opérations de duty-free Le marché parallèle : causes et conséquences Chapitre 10 ■ Le merchandising et la gestion des points de vente Principes de base Merchandising et gestion des points de vente dans le secteur du luxe Le magasin comme outil de communication Points de vente directs ou vente en gros ? Logistique et licences Logistique Les licences Conclusion Bibliographie Index © Dunod – La photocopie non autorisée

................... Erreur ! Signet non défini. 3) La Franchise : ........................................................... Erreur ! Signet non défini. 4) Joint-venture ou la filiale commune : ................... Erreur ! Signet non défini. 5) Licence : .................................................................... Erreur ! Signet non défini. III)- La vente à des intermédiaires ou l’exportation sous-traitée.... Erreur ! Signet non défini. 1) Société de commerce international :...........