Cas Pratique Nom Licence Premiere Annee Droit

Aix-Marseille III Faculté d'Economie Appliquée ANNALES EXAMENS 2009-2010 Semestre 1 1 ère Session Annales 2009-2010 SOMMAIRE 1 ère LICENCES 1 ère session- 1 er semestre année EPREUVES COMMUNES Initiation à l'Entreprise et à la Gestion (AES/Eco-Gestion/EM) Pages 1 à 7 Introduction au Droit (MASS/AES) Page 8 Introduction à l'Informatique (AES/Eco-Gestion/MASS) Pages 9 à 10 ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET JURIDIQUE Introduction à l'Economie

sur la gratification lors d’un stage ......................................................... 11 Pendant le stage .................................................. 12 Le rapport de stage ................................................ 13 En cas de difficultés................................................. 14 AprEs le stage ....................................................... 14 le stage A l’etranger ........................................... 14 les contacts utileS ...............

élaborés, préparés et animés par :    Des éducateurs brevetés d’état Des entraîneurs des équipes nationales du club Des professeurs d’éducation physique et sportive SON CENTRE D’ENTRAINEMENT Un complexe sportif totalement adapté, idéal à la pratique régulière et intensive du football INFRASTRUCTURES NEUVES        12 grands vestiaires 2 nouveaux terrains synthétiques (dernière génération) Terrains en herbe Terrain en schiste Eclairage pour match officiel Gymnase Piste d’athlétisme

règlent pas le transfert de propriété qui, dans la pratique, reste attaché à la notion de livraison. Qu’est-ce qu’un Incoterm 2010 ? Les Incoterms 2010 Avant d’envisager un transport de marchandises { l’international, il faut répondre { cette question importante : à quel moment les risques et les frais sont-ils transférés { l’acheteur ? En 1936, pour la première fois, la Chambre de Commerce Internationale (CCI), située à Paris, publie sous le nom d'Incoterms 1936 (INternational COmmercial TERMS)

rôle de l'avocat Si en principe les hommes naissent libres et égaux en droits, et s’ils ont décidé de vivre dans une société organisée, les aléas de la vie créent des déséquilibres et même des inégalités. Le premier rôle de l’avocat est d’être le porte parole de celui ou celle dont les droits sont menacés. Par ailleurs, toute personne poursuivie devant les juridictions répressives a le droit de se défendre et aussi le droit et même le devoir d’être assistée par un avocat. Lorsque la société décide

ETUDE DE CAS ACEBOOK® « Comment expliquer l’ampleur du phénomène Facebook ? » Sommaire Introduction 3 I. Une expansion planétaire 4 1. Du simple réseau étudiant aux 350 Millions d’Internautes. 4 2. Les raisons de l’expansion. 8 3. L’implication de l’individu. 10 II. Des risques à la hauteur du phénomène. 12 1. Le « droit à l’oubli ». 12 2. Des informations personnelles au service de la publicité. 13 3. Le dévoilement de la vie privée. 14

économique L'économie du sport nait dès le XIXème siècle avec la production des gants de boxe (1830) ou des vélocipèdes de compétitions (1868). Les liens entre le sport et l'économie s'intensifient au début du XXème siècle, avec l'organisation des premières courses cyclistes et le développement du football professionnel. Aujourd'hui, on compte400.000 emplois, ayant un rapport direct ou indirect (comme un vendeur d'articles sportifs) avec le sport, dont 3000 sportifs professionnels. Hors bénévolat, le

Département Techniques de Management Rapport de Stage Pour l’obtention du diplôme de la Licence Professionnelle En Métiers de la Finance et de la Finance Internationale Sous le Thème : La TNB vis-à-vis des promoteurs : Cas de la Commune de Meknès Réalisé par : BENKARKA JAWAHIR Encadré par : Mr.ABOU AHMED Année Universitaire : 2021-2022 2 Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance aux personnes suivantes, pour l’expérience enrichissante et

guide S'implanter en Chine , diffusé par Ubifrance). Il s'adresse :  aux entrepreneurs souhaitant se mettre à leur compte en Chine,  et aux petites entreprises ayant des projets de développement dans ce pays. Son objectif :  leur donner des premières informations très pratiques,  recenser les structures d'appui susceptibles de les aider dans leurs démarches de création, leurs recherches de financements, d'informations réglementaires, etc.   * Présentation générale de la Chine * Quelques pistes

[pic] Droit - BTS 2°année [pic] La propriété industrielle[pic] Le terme de " propriété industrielle" concerne à la fois les brevets d’invention, les dessins et modèles industriels, et les marques de fabrique et de commerce  1 - L’enseigne Il ne faut pas confondre enseigne, nom commercial, et marque. Sur le plan théorique la distinction est facile ; L’enseigne individualise la boutique où le fonds est exploité tandis que le nom commercial individualise l’entreprise. Quant à la marque