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Droit des affaires Projet écrit de création d’entreprise 5-6pages, domaine au choix. Présenter les moyens matériels et humains… (cf poly) cadre juridique Agence mode : de la création au lancement de ligne. Lancé de jeunes créateurs. Les aiders au niveau financier et de publicité. Au niveau international. Trouver des investisseurs internatinaux. Campagnes virales. Défilés sauvages. Recyclage d’anciens vetements contre une somme. Recyclage de vetements et shoes pour que les gens puissent les porter

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES Port-au-Prince, Haïti Sujet : La puissance quasi-illimitée du Parlement et la fragilité de la suprématie de la Constitution de 1987 Mémoire présenté et soutenu par l’étudiant : Destin JEAN Pour l’obtention du grade de licencié en droit Sous la direction du professeur : Camille Junior EDOUARD Promotion CEDRUS 2004 -2008 Juillet 2009 Soutenance Mémoire soutenu le lundi 21 décembre 2009 au local de la Faculté de droit et des sciences

........................................................ 4 Structure des enseignements du M1............................................................................................................... 4 Répartition des enseignements en 2ème année de M1 .................................................................................... 6 Informations sur les regroupements................................................................................................................ 7 Tableau

Patentes PRINCIPE  La patente est due chaque année par toutes personnes physiques ou morales : • Qui exercent à titre habituel, • Dans un but lucratif, une activité professionnelle non salariée, • Localisée en Côte d’Ivoire et cela pour leur propre compte. NB : L’activité imposable ne doit faire l’objet d’aucune exonération ( CGI art.192 et 195 )   LES PERSONNES IMPOSABLES  Sont redevables de la patente à condition de remplir les critères ci-dessus :  1. Les personnes physiques

Juridiques Pr Christian FUNCK-BRENTANO Département de Pharmacologie Faculté de Médecine Pierre et Marie Curie Paris Licence Infirmière – Année 2020-2021 UE 2.11.S1 Pharmacologie et thérapeutiques(2) UE 2.11.S1 – Licence Infirmières29 septembre 2020 Ch. Funck-Brentano Diplôme d’État de Doctorat en Médecine = ordonnance = James Bond 007 Docteurs en Médecine(3) UE 2.11.S1 – Licence Infirmières29 septembre 2020 Ch. Funck-Brentano Ça va mieux en le disant ! La non prescription d’un médicament peut être

V. LA CREATION DE LA MARQUE K. Les qualités commerciales L. Les contraintes juridiques (Doc. 1) M. La procédure de création VI. LA PROTECTION DE LA MARQUE (Doc. 6) N. L’enregistrement O. Les droits conférés P. La lutte contre la contrefaçon (Doc. 7) VII. LA CONSTRUCTION DE L’IMAGE DE MARQUE Q. Définition R. Les composantes de l’image LA MARQUE Les marques existent depuis toujours ou presque. Elles sont

il n’a cessé de me combler de courage de force et de persévérance afin d’arriver à ce stade. En effet il me tient à cœur de remercier tous ceux qui de près ou de loin, ont contribué à mon épanouissement intellectuel. Ainsi mes remerciements vont de droit à M Marcel BONA BONA Directeur général du groupe ISEM IBCG M BILLE chef d’agence D’ISEM Kribi et encadreur professionnel Mr mon encadreur académique M ALPHONSE MBEI Mon Epoux M LONGO Valery Mes enfants Chloé et Ryan Mes frère et sœurs Tous mes amis

Bah houleymatou N°2 Licence 1 Droit BAH HOULEYMATOU Licence 1 Droit Statuts de l’association C2I1 1 Je suis allée dans édition ,puis dans rechercher remplacer. 1 Bah houleymatou N°2 Licence 1 Droit TP C2I 2 Bah houleymatou N°2 Licence 1 Droit Table des matières Nature de l’association.........................................................................................................................2 Article 1 : Constitution et dénomination................

81 avenue de la République - 75543 PARIS Cedex 11 Tél: 01 49 23 57 24 Fax : 01 49 23 57 41 E-mail : ccmp@ccip.fr Internet : www.ccmp.fr Un cirque peut-il avoir une stratégie ? Le cas du CIRQUE MAGIQUE G1357 Par Grégory GAMOT IAE de Lille Intégration CCMP : 2005 Licence d'utilisation accordée à : IDRAC Pour ce produit, l'établissement acquéreur est autorisé à : • Diffuser le produit à l'ensemble du corps professoral de l'établissement dans le but d’utiliser ce produit pédagogique

L’ A B C du droit d ’a u t e u r Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture UNESCO Secteur de la culture L’ ABC du droit d’auteur Publié par l’Organisation des Nations Unies Pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) 7, place de Fontenoy, F-75352 Paris 07 SP, Paris Internet : http://www.unesco.org/culture/copyright Illustrations : Christian Roux © UNESCO 2010 Ces informations peuvent être utilisées et reproduites sans autorisation et sans frais