Cas Pratique L3 Droit Commercial

engagement personnel les champions de la liberté, les plus fervents porte-drapeaux d’un ordre nouveau. Le célèbre La Fayette y conquit une gloire qui fera de lui de manière bien exagérée le symbole du libéralisme. Le roi Louis XVI est monarque absolu de droit divin, en mesure théoriquement de faire respecter sa volonté par tous les corps de l’Etat, en recourant au lit de justice face aux Parlements et en utilisant l’efficacité redoutable des intendants pour mettre au pas tous les récalcitrants. Pourtant

Professeur principal Moktar SHILI H-C Professeur principal Les évaluateurs Abdellaziz GARGOURI Inspecteur Général Abdelwaheb DOUGUI professeur universitaire Ali KHOUDJA Inspecteur principal Centre National Pédagogique © Tous droits réservés au Centre National Pédagogique Avant-Propos Ce manuel est consacré à l’enseignement de la génie mécanique aux éléves de 3ème année de la section SCIENCES TECHNIQUES. Cet enseignement s’appuie essentiellement sur une approche concrète

du travail va se poser au cours d’un litigeI- Qu’est ce que le droit du travail ? DéfinitionLa droit du travail est une branche du droit français, branche particulière qui va régir les relations de travail, c’est à dire les relations qui naissent à l’occasion du travail (la notion de travail est différente de la notion d’emploi)Ses règles régissent plus particulièrement les relations entre l’employeur et le salariéToutefois, le droit du travail ne s’attache pas à toutes les relations de travail (Ex

´ Ci-dessous, un tableau recapitulant les differents parcours proposes par l’ecole. Options Bâtiment 5ème année 4ème année Génie Civil Corps d'Etat et Maritime Techniques Génie Civil Corps d'Etat et Maritime Techniques 3 places Bac+3 GC, L3, Ingénieur, diplômes étranger Options 2pl. C P I Bâtiment 3ème année 2ème année 1ère année 20 places BTS, DUT, CPGD, L2 Maths/Phys 30 places Bas S ou STI GC ´ ` ´ ˆ Vous trouverez a l’adresse suivante les differentes enquetes de l’Observatoire

Laser Graphie Maquette intérieure : Véronique Lefebvre Maquette de couverture : Guylaine Moi Relecture : Anne Panaget © Hachette Livre 2010, 43 quai de Grenelle, 75905 Paris Cedex 15 www.hachette-education.com I.S.B.N. 978-2-0118-1306-0 Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des articles L. 122-4 et L. 122-5 d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage

Gestion Plan : Partie Introductive : Chapitre 1 : Qu’est-ce que la gestion ? Chapitre 2 : Qu’est-ce qu’une entreprise ? Partie 1, La Fonction de direction (management) Partie 2, La fonction commerciale Partie 3, La fonction de production Partie 4, La fonction de ressource humaine Partie 5, La fonction financière Introduction Générale : Une organisation est le regroupement de membres ayant un but commun ou différent, où les fonctions et les responsabilités sont partagées (division

artistique : Évelyne Voillaume ❚ Conception maquette, rédactrice graphiste : Isabelle Glomaud ❚ Rédactrice iconographe : Gertrude O’Byrne ❚ Directrice commerciale : Chrystèle Mercier ❚ Directeurs commerciaux adjoints : Sébastien Mercier, Camille Rabehanta, Marie Valade ❚ Chef de produit : Marie-Hélène Lampe ❚ Et toute l’équipe commerciale ❚ Exécution : Sylvie Joly, Catherine Schlesinger, Pascal Vinette ❚ Directrice de communication-promotion : Delphine Cantat ❚ Chef de fabrication :

Cinéma et Histoire Janvier 2010 Etude de film La Grande Illusion [pic] Jean Renoir Apolline Guiné L3 Etudes théâtrales Introduction 3 I. Le film et ses origines 4 1. La genèse du projet 4 a) La naissance du projet 4 b) Les difficultés de mise en place 4 c) Des rencontres capitales 5 2. La construction du scénario et la fidélité historique 5 a) Elements déterminants : acteurs et argent 5 b) Le rapport à la réalité historique

pouvez librement copier, stocker, diffuser ou citer cette oeuvre, sous quelque forme que ce soit, à condition de respecter : - son auteur : Vous devez citer l’auteur de l’oeuvre ; - sa gratuité : Vous ne pouvez utiliser cette oeuvre à des fins commerciales ; - sa neutralité : Vous ne pouvez utiliser l’oeuvre à des fins de propagande (y compris contre son auteur) ; - son intégrité : Vous ne pouvez modifier l’oeuvre. Par ailleurs, vous devez impérativement joindre cette licence sans modification

DROIT DU TRAVAIL RELATIONS INDIVIDUELLES L3 AES Cours de Monsieur Dirk BAUGARD Maître de conférences Université Paris 1 Panthéon Sorbonne Chargés de Travaux dirigés : Mlle Claire TERGEMAN Mlle Ioanna DRAGOUMERLI Mlle Sabrina KEMEL M. Bertrand PATRIGEON M. Emmanuel RANDOUX PROGRAMME DES SEANCES Séance 1 : Introduction et éléments de méthodologie Séance 2 : Le contrat de travail : qualification et clauses Séance 3 : Les contrats de travail particuliers Séance 4 : Le licenciement pour motif