Cas Pratique L3 Droit Commercial

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Droit des Sociétés L3 AES Droit des sociétés Examen : 3 heures, rédiger une dissertation ou un cas pratique ou un commentaire d'arrêt Bibliographie :                   Code civil, articles 1832 et suivants code de commerce Chaput, Droit des sociétés : règles universitaires de France, collection droit fondamental Cozian et Viandier, Droit des sociétés, édition Liteck Chartier, Droit des affaires : les sociétés, presse universitaire de france dans la collection tennis Le

fonction des notes obtenues en L3) 222U12A 222U12B 222U12C 222U12D 222U12E 222U12F Anglais : argumentation contemporaine Anglais : communication orale professionnelle Anglais : Business English Certificate (B.E.C.) Anglais – Graduate Management Admission Test (G.M.A.T.) Allemand Espagnol (débutants non autorisés) 3 - U.E 222U14 : Droit 222U14A : Aspects juridiques des restructurations et du financement d’entreprise 222U14B : Aspects juridiques de la distribution 222U14C : Droit du financement des entreprises

LICENCE  DOMAINE DROIT/ECONOMIE/GESTION MENTION : ÉCONOMIE – MANAGEMENT PARCOURS ECONOMIE PARCOURS MANAGEMENT GENERAL L1 L2 TRONC COMMUN AVEC LA LICENCE DE GESTION POUR LE PARCOURS «ECONOMIE » ET LE PARCOURS «MANAGEMENT GENERAL» CONTINUER POUR LA LICENCE DE GESTION CLIQUER ICI OBJECTIFS Connaissances fondamentales en Sciences Économiques et connaissances de base en Gestion. Sensibilisation aux questions économiques de notre temps (concurrence, réseaux, risques, santé, éducation, environnement,

fin de chaque exercice comptable ; Chapitre 5 : l’enregistrement des achats et des ventes Section 1- Généralités ; Section 2- La facture d'achat et de vente (entreprises commerciales et entreprises industrielles) ; Section 3- Les réductions et la facture d'avoir ; Section 4- La comptabilisation des réductions commerciales (dans la facture initiale et hors facture initiale) ; Section 5- La comptabilisation des réductions financières; Section 6- La comptabilisation du retour de marchandises; Section

CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION : DROIT ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE SOCIOLOGIE, SCIENCE POLITIQUE 99 avenue JB. Clément 93430 Villetaneuse Téléphone : +33 (0)1 49 40 30 00 Télécopie : +33 (0)1 49 40 33 47 http://www.univ-paris13.fr/dsps 1 2 TABLE DES MATIERES LE MOT DU DOYEN LES STATUTS L.M.D. (Licence, Master, doctorat) U.N.J.F. (Université Numérique Juridique Francophone) CALENDRIER DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2009/2010 CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION DROIT LICENCES MENTION

3 MASTER 1 Accès sélectif MASTER 2 DOCTORAT L3 Économie Analyse Économique Économie d’Entreprise M1 M1 Analyse et Politique Économique Management M2 Analyse et Politique Économique • 2 Masters L1 Économie et Gestion L2 Économie et Gestion Accès sélectif Parcours CCA Accès sélectif Math-éco (Rentrée 2010) Management Double Compétence Management Général MSG M2 Accès sélectif Management L3 Gestion • 7 Masters Management Double Compétence Management

ÉCONOMIE  INTERNATIONALE            S5   BOJIDAROVA IVANOVA, MILENKA GROUPE : 309 (AES L3) Questions  :     1°)  -­‐  Expliquer  pourquoi  malgré  ́ des  arguments  favorables  au  libre-­‐échange,  le  protectionnisme   reste  une  pratique  répandue.     Le   protectionnisme   est   une   mesure   qui   s’oppose   au   libre-­‐échange   mais   qui   limite   les   importations   sans   au   même   temps

TPAS - DROIT! Lucille BERNADE - Julien CHABAUD - Jérémie GIRAUD - Cassandre SUNG L3 - UB6 CONTRAT DE FRANCHISE ENTRE LES SOUSSIGNÉS : LE FRANCHISEUR, La société La Bonbonnière, société à responsabilité limitée au capital de dix mille euros dont le siège social est fixé à l’adresse 18 RUE DE LA LIBERTÉ 35500 VITRÉ et immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro de SIRET 507 601 029 000 14 RCS Rennes B507 601 029. La société est représentée par ses propriétaires : 1. Madame

Brige, Marie Forestié, Valérie Forestiez, Dominique Kanonidis, Mireille Reynier, Émilie Roger, Hervé Tabarly Studio Directeur artistique : Bruno Delobelle Mise en pages : Isabelle Sénéchal Iconographie : Brigitte Gilles de la Londe INFOS PRATIQUES Et si vous échouez au bac ? 16 La vie étudiante 18 Fabrication Directrice : Marie-Christine Jugeau Photogravure : Key Graphic (Paris) Diffusion et commercialisation Onisep VPC, 12 mail Barthélemy Thimonnier, Lognes, 77437 Marne-la-Vallée