Cas Pratique De Droit Pénal L1

intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du Cned, s’exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions par reprographie de livres et de périodiques protégés contenues dans cet ouvrage sont effectuées par le Cned avec l’autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris). Imprimé au Cned - Institut de RENNES 7, rue du Clos Courtel 35050 RENNES

LE FRÈRE DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ENTERRÉ AU CIMETIÈRE DE BEN AKNOUN L’ADIEU À MUSTAPHA BOUTEFLIKA F.2983 LIBERTE LE DROIT DE SAVOIR, LE DEVOIR D’INFORMER QUOTIDIEN NATIONAL D’INFORMATION. 37, RUE LARBI BEN M’HIDI, ALGER - TEL. : (021) 30 78 47/48/49 (LIGNES GROUPÉES) FAX : (021) 30 78 70 - N° 5425 DIMANCHE 4 JUILLET 2010 - ALGÉRIE 10 DA - FRANCE 1 € - GB 1£ 20 - ISSN 1111- 4290 MADAME ZOHRA DRIF , MOUDJAHIDA ET SÉNATRICE, À “LIBERTÉ” “LA FRANCE N’EN FINIRA JAMAIS AVEC SON PASSÉ

e:! ":a l k * h r\ \ F{ L'ANTI-CEDIPE, 1972 KAFKA POUR UNE LITTÉRATURE MINEURE, ts F] o q L'IMAGE-MOUVEMENT En collaboration avec Félix Guattari RHIZOME, 1976 MILLE PLATEAUX, F] CINEMA 1 oo LOGIQUE DU SENS, 1969 SPINOZA PHILOSOPHIE PRATIQUE, t-{ PRÉSENTATION DE SACHER 1{ASOCH, 1967 SPINOZA ET LE PROBLÈME DE L'EXPRESSION, \ Aux Éditions de Minuit ct) FI1 ll l-{ U p 14 J ir.i = l-.1 GILLES DELEUZE AUTRES OUVRAGES DE GILLES DELEUZE En collaboration avec Carmelo Bene . SUPERPOSITIONS

commun, du fait qu’il contient plusieurs dispositions ayant trait aux droits de propriété intellectuelle, aux politiques de concurrence, aux politiques commerciales, aux questions douanières et aux obstacles techniques au commerce. En plus de l'élimination des droits de douane sur les marchandises en provenance de l'Union européenne, l'adoption du tarif douanier commun de cette zone s’est traduit par une baisse générale des droits de douane trucs. Par ailleurs, et suite à la mise en œuvre des engagements

Sénégal  BIS: Banque Islamique du Sénégal  BIT: Bureau International du Travail  BST: Banque Sénégalo - Tunisienne  CAF: Coûts Assurances Frets  CAMICS: Cellule Chargée des Mutuelle et Comité de santé  CAP : Connaissance Aptitude Pratique  CAS /PNDS : Cellule d’Appui et de Suivi du Plan National de Développement Sanitaire  CBAO: Compagnie Bancaire de l'Afrique Occidentale  CCP: Comptes Chèques Postaux  CDD : Comité Départemental de Développement  CEDEAO: Communauté Economique

+ lagon © Sergio Martin, neige © Ozerov Alexander, inondation © Jerry Sharp Couverture : Nicolas Piroux Adaptation maquette et mise en page : Médiamax Coordination éditoriale : Sarah Billecocq ISBN : 978-2-01-155877-0 © Hachette Livre 2012. Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des articles L.122-4 et L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage

BANQUE ‫ﺍﺪﺳ ﻟ ﺎ ﻤﺼ ﺔ‬ ‫ﻤﺭ ﺍ ﻴﻠ ﻓ‬ ‫ﻟ ﺔ ﻠﻟ ﺮ‬ ‫ﻌ‬ Mé ieDEF N D’T mor I É UDE S E v e e’ tnind n u d l be t o o u DI L P ÔMES E I UR D’T UP R E É UDE B NC I E S A AR S (DSEB) Thème LA BANCASSURANCE EN ALGERIE Réalité & Perspectives Cas de la convention BDL-SAA Présenté par : Mlle. BELHOCINE Ouiza Encadré par : M. MEKIRCHA. R. 11ème promotion Novembre 2009 REMERCIEMENTS Je tiens à exprimer ma profonde gratitude et mes sincères remerciements à toutes l p s n qi ’

internationales gouvernementales (ONU, UNESCO, ONUDI, PNUE) et non gouvernementales (CIUS, TWAS). ÉDITIONS UNESCO www.unesco.org/publishing 203980_Maroc_COUV.indd 1 Prévision et prévention des catastrophes naturelles et environnementales Le Cas du Maroc Driss Ben Sari Sciences de la terre ■ Cet ouvrage retrace la genèse des événements naturels en étudiant les interactions complexes qui régissent la planète et marquent son évolution – les forces internes et externes qui se conjuguent

Elle n’a pas encore trouvé de réponses puisque nous la posons encore dans notre présent travail en 2007. Nous la posons parce qu’elle est au cœur de notre présent travail sur les trois pôles du triangle KVP (K= connaissances, V = valeurs et P = pratiques sociales). Nous allons analyser cette question en commençant par l’enseignant. Il entre en classe avec des connaissances à partager avec les apprenants mais il ne peut pas les dissocier de ses propres valeurs car les deux sont en interaction permanente

intellectuelle de l'auteur au même titre que sa version papier. Ceci implique une obligation de citation, de référencement dans la rédaction de tous vos documents. D'autre part, toutes contrefaçons, plagiats, reproductions illicites entraînent une poursuite pénale. La Bibliothèque a pris soin d'adresser un courrier à l'auteur dans lequel elle l'informait de la mise en ligne de son travail. Celui-ci peut suspendre la diffusion en prenant contact avec notre service. ➢ Contact SCD Metz : daniel.michel@scd.univ-metz