Cas Pratique Administratif L 2 S4

Supérieur ‫تدبير المقاوالت الصغرى والمتوسطة‬ Gestion des Petites et Moyennes Entreprises et des Petites et Moyennes Industries ‫مرجع التكوين‬ Référentiel de Formation Septembre 2010 Brevet de Technicien Supérieur Gestion des PME-PMI 2 Table des matières Préambule ................................................................................................................................................................ 5 Introduction........................................

S4 : Toutes les sections I : Révision Générale II :Notions sur le Droit des Affaires II :Introduction au Droit Commercial ******************************************** I : Révision Générale A/ Définition du droit Qu'est-ce que le droit en général? Le droit est l'ensemble des règles juridiques obligatoires qui organisent et régissent la vie des hommes en société. Le droit est une règle de conduite sociale, appelée loi ou règlement et dont le respect est assuré par l'autorité publique. B/ Les différents

......................................................................................... 57 Semestre 1..................................................................................................................................... 57 Semestre 2..................................................................................................................................... 62 Semestre 3.......................................................................................................

Economiques et Sociales – Univerité Hassan II – Aïn Chock – Casablanca et chercheur au LASAARE Résumé Ce travail a pour objectif d’analyser l’incidence du salaire minimum sur la productivité du travail au Maroc, et également d’étudier l’existence de pratiques de salaire d’efficience qui pourrait contribuer à expliquer une telle relation. La méthode utilisée consiste à estimer deux équations : une équation de salaire et une équation de productivité. Il s’agit de mesurer, dans un premier temps, l’impact

COURAU Commandant l’école militaire de haute montagne Dossier d'accueil stagiaires Version du 09/12/2014 Page 2 sur 30 SOMMAIRE ANNEXE 1 : ANNEXE 2 : ANNEXE 3 : ANNEXE 4 : ANNEXE 5 : ANNEXE 6 : ANNEXE 7 : ANNEXE 8 : ANNEXE 9 : ANNEXE 10 : ANNEXE 11 : ANNEXE 12 : ANNEXE 13 : FORMALITES ADMINISTRATIVES MATERIELS ET EQUIPEMENTS NECESSAIRES FICHE DE RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS DEMANDE D’ACCES INTERNET TESTS D’ENTREE « HIVER » TESTS D’ENTREE « ETE » STAGES DE « QUALIFICATION » STAGES DE

A: les sanctions sont pas toujours efficace, c'est une menace légale, qui va être menace? Celui qui va enfreindre la règle. Les sanctions ont pour but de ne jamais s'appliquer. La 2ème idées c'est la défaite de la sanction, dans des certains cas elle ne s'appliquera jamais, les phénomènes spontanée de la règle de droit ( les citoyens vont respecter la règle deux même sans s'en rendre compte).

------------------------------------------------- Tableau récapitulatif des arrêts en droit administratif pour le S4 Arrêt | Date | Juridiction | Portée | Les actes de l’Administration | Les actes administratifs unilatéraux | Les actes des autorités administratives | Syndicat national de l’enseignement agricole public | 1978 | Conseil d’Etat | L’exercice des missions régaliennes de l’Etat doit être effectué par voir unilatérale. | Dame Lamotte | 1950 | Conseil d’Etat | Tout AA est

Année Scolaire : 2008-2009 Novembre 2009 Page des erratas -i- Remerciements Nous n’avons pu présenter ce mémoire sans témoigner nos profondes reconnaissances aux membres du corps enseignant, permanant ou vacataire et au personnel administratif du département de GESTION de la Faculté de Droit, d’Economie et de Gestion de l’Université de Toamasina, particulièrement à: • Monsieur HORACE Gatien Prudent, Professeur Titulaire, Président de Monsieur VELONTRASINA, Doyen de la Faculté De

qualité de l’accompagnement de tous les jeunes qui nous sont confiés. Dans notre établissement nous donnons leur chance à tous les élèves, nous ne négligeons ni les élèves en difficulté ni les excellents élèves. La qualité du travail des personnels administratifs, de vie scolaire et des enseignants mérite d’être soulignée. La prise en charge des élèves de seconde, palier excessivement important dans le cursus scolaire (niveau très hétérogène où l’on retrouve un nombre assez important d’élèves en difficulté

ali_elkadiri@yahoo.fr 27 DEC 2010 2 Partie 1 : Généralités et concepts clés Introduction générale A- Définition et concepts des sciences de gestion 1- Définition Les processus de gestion sont un ensemble, d’une part un ensemble d’activités ordonnées dans le temps qui portent sur le choix des objectifs, la détermination et l’agencement des moyens permettant de les atteindre, et d’autre part la mise en place de l’instrument d’évaluation des résultats obtenus. 2- Composantes des sciences de gestion