Cas Pratique Administratif L 2 S4

www.fsjes-agadir.info/vb/ facebook.com/groups/eco.s3.s4/ INTRODUCTION À L'ÉTUDE DU DROIT Prof. Said Azzi Semestre 4: Sections: E, F 2014 www.fsjes-agadir.info/vb www.fb.com/groups/eco.s3.s4/ LE PLAN Introduction Partie I : l e droit objectif Partie III : L’organisation judiciaire marocaine Chapitre I : la règle de droit Chapitre I : Les juridictions de droit commun Section I : Les caractères de l a règl e de droit Section 1 : Les Tribunaux de Première Instance §1: La règle de droit

Adulte en reprise d’études (formation continue) CONDITIONS D’ADMISSION  Baccalauréat pour l’entrée en 1ère année de Licence (L1)  Automatisation si validation totale  Enjambement si validation partielle : inscription au semestre Sn (n=2 à 6), si validation de (n-2) semestres précédents  Profil des étudiants de ces dernières années : Économistes, analystes, conjoncturistes et audit  Accès possible par validation des acquis de l’expérience (voir conditions au bureau de la VAE) EFFECTIF DE LA PROMOTION

professionnel : Professeur d’Education Physique et sportive Plan I) Le professeur d’EPS a. Missions b. Compétences c. Travail d. Prérequis 1. Licence & Master 2. Le CAPEPS e. Evolutions de carrière II) Motivation & Cursus envisagé f. Motivation personnel g. Cursus envisagé 3. La licence 4. Le master III) Bibliographie

fr/ Page 1/104 PPN Gestion des entreprises et des administrations, 2013 SOMMAIRE 1. Objectifs de la formation ................................................................................................................................ 2 2. Référentiel d’activités et compétences ........................................................................................................... 4 3. Organisation générale de la formation .........................................................

Population 2 C. Infrastructures scolaires 5 D. Activités Economiques 5 1) La Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) 5 2) Orientation politique de la MJC Duclair 1 II – Diagnostic 2 1) Présentation de la Structure 2 A. Localisation 2 B. Etudes des licenciés 3 C. Zone de chalandise 6 C. Concurrence directe et indirecte 7 D. Gymnase et occupation des salles 9 E. Ressources humaines 13 F. Ressources administratives 13 II- Analyse synthétique du diagnostic 14 1) Forces et faiblesses de la structure 14 2) Menaces

TD 2 S4 Droit administratif : Cas pratique : séance 1Le CE considère qu’une première affectation n’est jamais contestée. On est re agir, l’action est possible, peut-être que le ministre était compétant. S’. Un acte s’agissant de a.X Pour les acteurs réglementaires. La publicité est-elle pou bit, il e défend, l’acte est en, procède aussi par un atr)eNotes sur la portée des arrêts :Débat doctrinal : l’entrée de vigieur résultait des opérations de ppCE, Sect. 19 déc. 1952, Mattei, n° 7133A partir d

dermocosmétique (DC) (DC) naturelle en en France France  N°3 N°3 de de la la dermocosmétique dermocosmétique en en France France 14 gammes couvrant l’ensemble du du corps Image 1 : Aliza Jabès Image 2 : Logos de différentes gammes de Nuxe Quelques indicateurs reflétant le poids de Nuxe sur le secteur DC 2   Marché Marché français français des des dermocosmétiques dermocosmétiques naturelle naturelle 2014 2014 :: 395 395 millions millions €€   2013 2013 :: progression progression des des ventes

Arabes (Les Emirats Arabes Unis- l’Arabie Saoudite- le Koweït) Avril 2013 1 SOMMAIRE I – Cahier des Clauses Administratives Particulières II – Cahier des Clauses Techniques Particulières III – Annexes Annexe n°1 : Modèle de soumission Annexe n°2 : Modèle de caution provisoire Annexe n°3 : Modèle de caution définitive Annexe n°4 : Modèle d’acte de groupement Annexe n°5 : Modèle de curriculum vitae pour les intervenants proposés Annexe n°6 : Modèle de fiche de renseignements généraux Annexe n°7

....................5 2 CONTENU ...................................................................................................................................................5 II - STRUCTURE DE LA FORMATION ........................................................................................................ 6 1 PREAMBULE.................................................................................................................................................6 2 DOMAINES DE CONNAISSANCES

aide- soignant, qui accueillent les patients après un premier passage aux entrées pour le côté administratif, d’un infirmier relais qui se charge de l’installation des patients dans les box adéquates avec une aide-soignante et de trois IDE en soins et d’une aide-soignante.L’équipe médicale est constituée d’un médecin pour la filière courte et un autre pour la filière traumatologique, de 3 médecins et 2 internes pour le secteur des soins.En outre, cette équipe médicale travaille en collaboration avec