Cadre de la lutte anti-blanchiment dans les établissements financiers

musulmans, à savoir le peuple Maures ayant occupés l’île jusqu’au XIème siècle. Mafia pourrait ainsi venir du mot mu'afak (protection des pauvres) ou magtaa (caverne). Il y aurait eu en effet, dès le XIIIème siècle une organisation armée secrète en lutte contre les conquérants, et ceux-ci, dit-on, qualifiait de mafiosi les rebelles à leur loi. Pour l’envahisseur, le mafioso était irritant, orgueilleux, et habile à se cacher dans les cavernes. Le terme « mafia » pourrait provenir du mot toscan maffia

armes légères ne manque-t-elle pas d’être vaste, incluant revolvers et pistolets à chargement automatique, fusils et carabines, mitraillettes, fusils d’assaut, mitrailleuses légères ou lourdes, lance-grenades et canon antiaériens portatifs, canons anti-chars portatifs, lance missiles et lance roquettes portatifs, mortiers, etc. Quant au terme « munitions » il rassemble les cartouches, munitions et missiles pour armes à feu portables, mais aussi les conteneurs mobiles avec missiles ou projectiles

jusqu’à une date récente un phénomène marginal, attire de plus en plus l’attention des pouvoirs publics. De nouvelles lois ont été promulguées, de nouvelles organisations ont été créées et un programme ambitieux de confiance numérique proposé dans le cadre de la stratégie « Maroc Numeric 2013 » a été lancé. Ainsi, la culture de sécurité, bien qu’elle n’est que dans un état embryonnaire, commence à s’installer non seulement dans les institutions publiques et privés mais aussi dans l’esprit de tout un

DROIT DE LA BANQUE ET DES MARCHES FINANCIERS INTRODUCTION La crise actuelle Trois éléments sont à l’origine de la crise actuelle. A. Le fonctionnement cyclique de la sphère financière Lorsque l’on est dans une période basse on considère souvent que c’est la catastrophe, or il faut avoir une vision plus large et à long terme. En effet, on constate que la sphère financière fonctionne de manière cyclique : il y a d’abord un phénomène d’emballement, une bulle financière se crée

Droit bancaire et des marchés financiers Double approche :   remonte   à   20/25   ans   en   matière   de   financement   d’entreprise.   Fin   70’s,   une entreprise qui avait besoin de financement -> financement bancaire, sauf les très grandes entreprises qui pouvaient émettre des actions sur le marché financier. Système qui a radicalement changé, certes les financements bancaires restent importants mais les financements de marché aussi. Fin  70’s,  le  pouvoir  public  français  a  fait  un

Cameroun (1955-1960). Cet établissement Public Français fut créé pour prendre la relève de la Caisse Centrale de France Libre, autre Etablissement Public Français qui avait repris pendant la seconde guerre mondiale les activités de la Banque Occidentale (BAO) de 1942 à 1955. La BAO était, quant à, elle une Banque Française privée qui avait le monopole de l’Emission Monétaire dans les colonies françaises d’Afrique. La Banque des Etats de l’Afrique Centrale (BEAC) est un établissement international africain

nouvelle structure de formation et d’incitation à la recherche où les questions relevant du ministère de l’Intérieur d’un coté et du ministère de la Justice de l’autre, seraient abordées dans la logique du processus pénal (des faits constatés à la lutte contre la récidive, en passant par le procès pénal et l’exécutions des mesures et sanctions pénales ou encore par l’impact de certaines mesures législatives sur notre système judiciaire) ? 1 © INHESJ / ONDRP – Rapport 2010 Avant-propos

infraction : la corruption «privée». Annabelle BRUYNDONCKX PA199603501 Petites affiches, 20 mars 1996 n° 35, P. 3 - Tous droits réservés Droit pénal des affaires ENTREPRISE ET CORRUPTION Désormais traditionnelle, la journée organisée dans le cadre du cours de droit pénal des affaires de la M.S.T.C.F., Maîtrise des sciences et techniques comptables de l'Université de Paris IX-Dauphine, sous la direction de Françoise Quairel-Lenoiselée, s'est tenue le 5 décembre 1995. Traditionnelle aussi la collaboration

25e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-054423-3 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION – LE SYSTÈME BANCAIRE FRANÇAIS 1 Historique 2 Les établissements de crédit 3 Les organes représentatifs 4 Les autorités de tutelle 5 Les circuits de transferts interbancaires 6 Les fichiers gérés par la Banque de France 7 Le rôle des établissements de crédit 8 Les métiers de la banque 9 Évaluons nos acquis 1 2 4 22 23 27 36 40 42 47 PREMIÈRE PARTIE La banque et les particuliers

l’association canadienne des technologies avancées qui m’a fait part de ses précieux conseils tout au long de la rédaction de ce livre. - Mohamed CHAWKI, auteur du livre « Combattre la cybercriminalité » et président de l’association internationale de lutte contre la cybercriminalité qui a accepté de rédiger la préface de ce livre. - Nabil OUCHN, co-fondateur de Netpeas et expert en sécurité qui a apporté sa contribution et son témoignage sur l’univers de l’Underground marocain. - Tous les consultants