Artisan Commercant

Invalidité décès AT MP Pensions de vieillesse Prestations familiales ACOSS CRAM CPAM F Muller UDS 2010 CAF URSSAF F Muller UDS 2010 Les régimes des travailleurs indépendants Artisans Industriels et Commerçants Professions libérales F Muller UDS 2010 Les artisans • Article L622-3 "Les professions artisanales groupent les chefs des entreprises individuelles, les gérants et associés non salariés des entreprises exploitées sous forme de société, immatriculés au

d’une société salariale grille d’analyse : la nomenclature des féminisation de l’emploi salarié A. L’émergence d’une société salariale Expansion du salariat : elle traduit une baisse de la part des professions indépendantes (agriculteurs, artisans, commerçants). Cette hausse de la part de l’emploi salarié est surtout le fait des années 60, elle ralentit par la suite. Evolution du taux de salarisation en France (19622007) B. Une grille d’analyse : la nomenclature des PCS Les grands principes de

TITRE 1 : LE COMMERCANT, PERSONNE PHYSIQUE Introduction CERATINS AUTEURS FONT DISTINCTION ENTRE entreprise individuelle et socété. Ex L526-1 du code de commerce : permet à n entrepreneur individuel de rendre sa résidence principale insaisissable dsposition qui bénéficie à toute les personnes qui sont mmatriculées à un regstre légal (artisans…) ce n’est plus le commercant qui est au cœur des dispo commercial. Personnes physique morales de droit privé et morales de drot public mas l’E et les

Entreprise individuelle (E.I) L’entreprise individuelle est aussi appelée entreprise en nom personnel. C’est la structure de référence des artisans, des commerçants et des professions libérales. L’entrepreneur est seul (sans associés), et il a le statut de travailleur indépendant. Au niveau juridique L’entreprise n’a pas de patrimoine propre, il est confondu avec celui de l’entrepreneur. Avantages : le chef d’entreprise est totalement indépendant. Inconvénients : l’entrepreneur est

collective puis corriger. N° des parties de la ville 1 2 3 4 5 Nom 3- Artisans et commerçants La ville rassemblait de nombreux artisans. Ils étaient installés au rez de chaussée des maisons. Faire observer la célèbre peinture du Livre du gouvernement des Princes qui représente une rue commerçante au Moyen Age. On y voit un barbier, un boulanger, un tisserand. Il y avait aussi des commerçants qui organisaient régulièrement des marchés. Le commerce était ainsi une activité importante

est-elle néfaste pour l’Art et l’Artisanat? Le texte s’avère être une critique de l’industrialisation.Quelles sont d’après William Morris,les effets ainsi que les dangers d’une production de masse?En premier lieu,l’auteur définit la guerre des commerçants et ce ,pourquoi

classé en « 27. Petits commerçants » ; Représentant (sal. ou s.n.p.), classé en « 44. Cadres administratifs moyens » Camelot (a.s.c. ou s.n.p.), classé en « 27. Petits commerçants ». 12 - Nomenclature des catégories socioprofessionnelles utilisée entre 1954 et 1975 10 groupes 0. Agriculteurs exploitants 1. Salariés agricoles 2. Patrons de l’industrie et du commerce 3 sur 25 39 catégories 00. Agriculteurs exploitants 10. Salariés agricoles 21. Industriels 22. Artisans 23. Patrons pêcheurs

rive gauche de Paris, avant la naissance de l’université vers 1200, et sur son rayonnement religieux (cf. la Sainte-Chapelle, qui est une chapelle-reliquaire). Philippe Auguste (1165-1223) Les rois, notamment Philippe Auguste, sont les artisans de cet essor : fixation dans la ville autour du Palais, mise en défense de la ville (les murailles et le Louvre), encouragement au développement de l’université pour satisfaire les besoins de l’Etat en personnel qualifié, embellissement de la ville

Alexandre Garros Table des matières L’entreprise et ses partenaires externes 2 Définition : 2 Chapitre I : L’entreprise individuelle : 2 I - Commerçant 2 A – La qualité de commerçant : 2 1 – Le critère légal 2 2 - Les critères jurisprudentiels, acte de commerce 3 3 – Les caractéristiques de l’activité commerciale 4 B – Le Statut du commerçant 4 1 – Activité commerciale et incapacité 4 2 – Activité commerciale et mariage 4 3 – Les conséquences de l’activité commerciale 5 4 – les

R O I T LE STATUT DU COMMERCANT SOMMAIRE DU DOSSIER I) FICHE DE DEROULEMENT DE SEQUENCE II) DOSSIER ELEVE FICHE METHODE (extrait d’acte uniforme) TP (Différentes situations à analyser) TEST EVALUATION (synthése) CORRIGES |Classe : | |Durée: 2 h | |BEP VAM |LE COMMERCANT