Article 88 Doc

inversion à donner par exemple a Nicolas Sarkozy la majorité aux présidentielle et cette inversion fonctionne. La pratique des élections présidentielle sous la cinquième république : - En octobre 58, le suffrage indirect permet d’élire De Gaulle à 88 % des suffrages - En 65, le candidat de la gauche est Mitterrand et de Gaulle est bien sur candidat et fait face une forte opposition centriste de la part de Le Canuet qui fait 15 % des voie ce qui met en ballotage De Gaulle. Au Second tout De Gaulle

23 confusion. Il est recommandé de faire vérifier ou rédiger un contrat de vente internationale par un cabinet juridique. Les deux textes de base qui traitent du contrat commercial au Maroc sont le dahir formant code des obligations et contrats (DOC) et le code de commerce. Le premier traite essentiellement de la formation du contrat, ses conditions de validité et ses effets, le second se penche plus particulièrement sur la notion de preuve. Par ailleurs, il est important pour l’opérateur à l’international

est assuré par les bibliothèques universitaires : elles apparaissent donc dans • pour les noms composés : indiquer les deux noms • pour les femmes : recourir éventuellement aux noms de jeune fille et/ou d’épouse le Sudoc et dans le cédérom Doc-Thèses. Pour les thèses contemporaines, le catalogue BN-Opale • pour les noms étrangers ou à particule : tout saisir La BnF conserve toutes les thèses françaises microfichées par l’ANRT (Atelier national de reproduction (ex : Sunhary de las

alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans l’autorisation de l’éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du droit de copie (20 rue des Grands-Augustins, 75006 Paris) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. 2 C HCAHPAI PT IRTER E 1 La place des populations de l’Europe dans le peuplement de la Terre (de l’Antiquité au XIXe siècle) Programme (BO spécial n° 4, 29 avril 2010) • Les populations de l’Europe dans les grandes

Sciences économiques et sociales 1re ES Question 1 Sommaire Que produit-on et comment le mesure-t-on ? DOC 1 Les catastrophes, une aubaine pour le PIB ? POUR COMMENCER Questions 1. Observer. Quelle richesse est détruite par la montée des eaux ? 2. Déduire. Cette destruction est-elle prise en compte dans le PIB ? 3. Analyser. Ces dégâts peuvent-ils contribuer à augmenter le PIB ? DOC directement par cette forme illégale de commerce sont exclus du PIB. Le gouvernement colombien a commencé

le contexte économique actuelle, cette loi est devenue insuffisante pour répondre aux attentes des différents acteurs dans le domaine bancaire, d’où la promulgation de la loi 103-12. 3.3 Les apports de la loi n°103-12  Cette loi comporte 196 articles et dont les principaux apports peuvent être résumés comme suit :  1. L’introduction de nouvelles dispositions relatives aux associations de microcrédit et banques offshore, lesquelles, tout en restant régies par leurs textes spécifiques, seront

350 744 000 583 500 CJ importé 192 105 268 740 290 670 326 270 355 500 355 500 FMJ/FF/Antracite 6 357 - - - - FBR 48 784 - - - - - - - - Charbon Charbon Mohammadia Charbon Jerrada FBD 93 747 102 680 67 824 81 570 88 900 88 900 CM - CC 155 572 318 531 231 718 368 480 361 900 331 400 CK 105 255 123 377 151 723 192 060 192 469 CJ 3 199 3 520 2 772 2 800 2 800 2 800 TG 23 017 10 020 30 861 1 510 6 700 - Gasoil 13 808 11 494 12 223 8 713

reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » [article L. 122-5] ; il autorise également les courtes citations effectuées dans un but d’exemple ou d’illustration. En revanche « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » [article L. 122-4]. La loi 95-4 du 3 janvier 1994 a confié au C.F.C. (Centre français de l’exploitation du droit de

alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de Copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 PARIS) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. © Hatier 2012 2 SOMMAIRE Chapitre 1 Quelles sont les sources de la croissance économique ? 9 Chapitre 2 Comment expliquer l’instabilité de la croissance ? 31 Chapitre 3 Quels sont les fondements du commerce

12 2. 2.1 2.2 3. 3.1 3.2 Pour en savoir plus.................................................................................. Doc. G 2 020 a politique des dechets s’inscrit en application de la politique communau´ taire de l’environnement telle que prevue aux articles 174 a 176 du traite ´ ` ´ instituant la Communaute europeenne CE (ex-articles 130 R a T). ´ ´ ` Elle a pour objectifs notamment la preservation, la protection et l’amelioration ´ ´ de la qualite de l’environnement, la