Article 758 6

L’OPERATION ..............................................................15 I. Cadre de l’opération......................................................................................................................16 I.1. I.2. I.3. I.4. I.5. I.6. I.7. Rapprochement entre Akwa Group et Oismine Group.........................................................16 Acquisition par Oismine Group de 40% de Somirgy ...........................................................18 Acquisition par Afriquia

47 EQUIPEMENT DES MENAGES EN BIENS DURABLES 53 – 1. Appareils de cuisine 53 – 2. Appareils réfrigérants 54 – 3. Gros appareils électroménagers 55 – 4. Autres appareils ménagers 55 – 5. Appareils de chauffage 55 – 6. Appareils audio-visuels et de loisirs 56 – 7. Matériels de transport 57 DEPENSE DE CONSOMMATION : NIVEAU, EVOLUTION ET CARACTERISTIQUES 60 – 1. Niveau de la dépense 60 – 2. Distribution régionale de la dépense 66 – 3. Dépenses

PREMIER DES DISPOSITIONS COMMUNES A TOUTES LES JURIDICTIONS TITRE PREMIER DES DISPOSITIONS LIMINAIRES Article 1er : Les dispositions du présent code s’appliquent devant les juridictions statuant en matières civile, commerciale, sociale et administrative sans préjudice des règles spéciales à chacune d’elle. CHAPITRE I DES PRINCIPES DIRECTEURS DU PROCES CIVIL SECTION I DE L’INSTANCE Article 2 : Seules les parties introduisent l’instance hors le cas où la loi en dispose autrement. Elles ont

commissaires aux comptes Résolutions Renseignements divers Historique Renseignements sur la société et son capital La Bourse Principaux établissements et propriétés foncières Sources d’approvisionnement Organes d’administration et de surveillance 4 6 7 8 11 47 49 50 52 53 54 113 115 116 118 119 120 130 132 133 134 139 145 146 148 154 158 162 164 3 MESSAGE DU PRESIDENT 41 % de croissance du chiffre d’affaires de Dior Couture ! Dans le climat économique morose de l’année 2002, cette progression

qualité des textes législatifs. Les d’amendements acceptés par les Lords sont acceptés ensuite par les députés. Cette chambre rend donc de réels services au droit parlementaire anglais. Jusqu’en 1999 elle comportait des pairs héréditaires au nombre de 758 Lords qui ont acquit leur fonction parce qu’ils étaient nommés par le roi où parce que leur père était déjà Lord. La chambre comptait également des Lords nommés à vie au nombre de 542 et un petit groupe de Lords spirituels qui étaient des membres de

http://www.neevia.com TITRE I : IMPÔTS DIRECTS Created by Neevia docuPrinter WT trial version http://www.neevia.com CHAPITRE PREMIER LES IMPÔTS SUR LE REVENU SECTION 1 L’IMPÔT SUR LES TRAITEMENTS ET SALAIRES § 1 REVENUS SOUMIS À L’IMPÔT Article 1er Il est institué au profit du budget de l’Etat un Impôt sur les Traitements et Salaires applicable à toutes les sommes payées dans l’année aux salariés par les employeurs publics et privés, directement ou par l’entremise d’un tiers, en contrepartie

et des Investissements Extérieurs n° 174-97 du 22 janvier 1997 relatif au coefficient maximum de division des risques des établissements de crédit • Arrêté du Ministre de l’Economie, des Finances, de la Privatisation et du Tourisme n° 1438-00 du 6 octobre 2000 modifiant l’Arrêté n° 174-97 relatif au coefficient maximum de division des risques des établissements de crédit • Circulaire n° 3/G/2001 du 15 janvier 2001 relative au coefficient maximum de division des risques des établissements

D'ENREGISTREMENT, DE TIMBRE, DE PUBLICITÉ FONCIERE ET HYPOTHÉCAIRE ET SUR LES REVENUS DES CAPITAUX MOBILIERS (J.O.R.D. du 31 mars 1965) L'Assemblée Nationale a délibéré et adopté ; Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : ARTICLE PREMIER - Sont refondus, aménagés et codifiés selon le texte ci-annexé, tous textes antérieurs régissant les droits de timbre et d'enregistrement, l'impôt sur le revenu des capitaux mobiliers et les droits de publicité foncière et hypothécaire, perçus

..................................... 6 I – 2 – 4 – Rapport C / N :...........................................................................................................................6 Tableau 01 : Rapport C/N pour quelques substrats (source 01).............................................. 7 I – 2 – 5 – Quantité d’eau :......................................................................................................................... 8 I – 2 – 6 – Les substances nuisibles :.........

des premières productions mathématiques au Japon. Présentation des ouvrages de l’étude. ........................................................................................... 6 1.1 1.2 1.3 1.4 Les raisons d’une telle augmentation de l’activité mathématique. ....................................................... 6 La tradition chinoise dans le paysage mathématique japonais. ............................................................. 9 Les mathématiciens du début de l’époque d’Edo. .......