Arrêt 5 Décembre 2007 Singh

bibliothèque. 58 Développer de nouveaux outils de connaissance des publics et de mesure de la fidélité. .............................................................................................. 60 MONTEL Claire | DCB 21| Mémoire d’étude| janvier 2013 -5- Instaurer de nouveaux modes de relation avec les usagers. ................. 62 CONCLUSION ........................................................................................ 67 ENTRETIENS .....................................................

moyenne est autour de 27 oC. Les températures maximales frisent les 40 oC, surtout dans le nord, et les températures minimales les 15 oC. Dans les zones côtières, où l’on ressent l’influence de la brise marine, l’écart annuel des températures est de 5-6 °C. A l’intérieur des terres, cet écart est supérieur, entre 7 et 9 °C (Dickson et Benneh, 1988; Benneh et al. 1990). La pluviosité diminue en général du sud au nord. La zone la plus arrosée est l’extrême sud-ouest, où les précipitations sont supérieures

| |4 Sciences de l'environnement | |5 Impacts de l'Homme sur l'environnement | |5.1 Sols

d'accéder à un certain nombre de documents complémentaires. * * * *                                                      INTRODUCTION GENERALE  Les termes "libertés fondamentales" retenus pour intituler ce cours correspondent au dernier en date (arrêté du 30 avril 1997 sur la licence en droit) des avatars terminologiques d'une discipline longtemps connue sous l'appellation de "libertés publiques". Cet enseignement est relativement récent dans les Facultés de Droit, si on le compare à celui des

2. Le temps est un élément extrêmement important. Il se gère avant et pendant l’épreuve. Il est fondamental en cours d’épreuve d’adapter la teneur de ses réponses en fonction de la durée impartie. Un même sujet peut tout à fait se traiter en 5’, en 2 h ou en 5 h ; 2. Il faut toujours commencer par lire avec attention le sujet et en interroger tous les termes. Il faut se méfier plus que tout de l’extrapolation d’un mot qui entraînerait un traitement incomplet du sujet

Jean-Claude RICCI, « Droit Administratif Général », Ed. Hachette Supérieur. - (Internet) www.lex-publica.com Beaucoup de jurisprudence. Où trouver les arrêts : - Le cours (fiches de jurisprudence) - Recueil Lebon - www.legifrance.gouv.fr - Recueils de décisions commentées : * LONG, WEIL, BRAIBANT, DELVOLVE et BENEVOIS, « Les Grands Arrêts de la Jurisprudence Administrative » (GAJA), (100aine d’arrêts les plus importants, analysés). * Professeur LACHAUME (par thème) Revues : - Hebdo

permettant d'accéder à un certain nombre de documents complémentaires. * * * * INTRODUCTION GENERALE I - L’actualité de la matière Les termes "libertés fondamentales" retenus pour intituler ce cours correspondent au dernier en date (arrêté du 30 avril 1997 sur la licence en droit) des avatars terminologiques d'une discipline longtemps connue sous l'appellation de "libertés publiques". L’enseignement des libertés publiques dans les Facultés de Droit est relativement récent, si

Droit Administratif * Les Grands Arrêts de la Jurisprudence Administrative, chez Dalloz. * Le partiel sera un cas pratique, un commentaire d’arrêt, et peut-être une dissertation. Première Partie - L’administration et le droit administratif Introduction – Les notions élémentaires Chapitre 1 - L’administration L’administration, avec un A ou un a (un service parmi d’autres), désigne une activité ou un ensemble de personnes, qui sont des personnes publiques. Section I - L’administration

autres grands domaines, que l’on nomme piliers. La PESC (politique étrangère de sécurité commune) et la sécurité intérieure avec la justice est les affaires intérieures. -> Coopération judiciaire et policière (JAI -> Justice et affaires intérieures). 5- 1997 Traité d’Amsterdam. Renumérotation des traités. Un volet pénal et un volet immigration sont apparus. Le pilier JAI devient coopération judiciaire et policière en matière pénal (CPJP) 6- Le traité de Nice 26 fev 2001. 7- Le traité

Cannes * 4 G20 des ministres des finances et des gouverneurs des banques centrales * 4.1 Les G20 Finances sous présidence coréenne * 4.2 Les G20 Finances sous présidence française * 4.3 Les G20 Finances sous présidence mexicaine * 5 G20 social * 6 G20 agricole juin 2011 * 7 Critiques contre le G20 * 7.1 Les paradis fiscaux : une pratique peu remise en cause par le G20 * 7.2 Les contestations contre le G20 * 7.2.1 La contestation contre les G20 de 2009 et 2010