Arrêt 24 Avril 2003 Parking Jean

................................... 9 2.1.5.1 Protocole de détermination des émissions de COV par les matériaux 9 2.1.5.2 Élaboration de valeurs guides pour la qualité de l’air intérieur ............ 9 2.1.5.3 Qualité de l’air intérieur dans les parkings couverts ............................ 9 2.1.6 Travaux pour l’amélioration de la QAI...................................................... 10 2.1.6.1 Efficacité d’un épurateur d’air ............................................................ 10 2

entreprises danas la mesure, où il s‘agit, tant sur le plan fiscal que juridique d’une action commerciales », in Delsol Xavier, Mécénat et Parrainage, Guide Juridique et fiscal, 3ème édition, collection Référence, Paris, Edition Juris Association, décembre 2003 p. 79. 2 Brebrisson de Guy, Le mécénat, collection Que Sais-je ?, Edition Presse Universitaire de France, 1986, p. 5 Le premier chapitre de cet ouvrage, intitulé, Définitions préalables, met en garde le lecteur sur l’incidence de la terminologie en

citations en anglais et du résumé. Je voudrais exprimer aussi ma profonde reconnaissance à mes parents Jacqueline et Georges MEUR, à Paul HAMON et Monique FEREC pour leurs patientes relectures. Enfin, je voudrais remercier particulièrement mon mari, Jean-Noël FEREC, qui m'a immuablement soutenue tout au long de ce travail, et m'a grandement aidée dans les réalisations cartographiques et l'intendance familiale. Merci aussi à mes enfants, Martin et Pauline, qui m'ont communiqué leur énergie et su m'accorder

(incluant le rapport financier annuel) LE TANNEUR & CIE 1 > Dos de couverture En application de son règlement général, notamment de l’article 212-13, l’Autorité des marchés financiers a enregistré le dépôt de ce document de référence le 26 avril 2012. Ce document ne peut être utilisé à l’appui d’une opération financière que s’il est complété par une note visée par l’Autorité des marchés financiers. Il a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Le dépôt n’implique

réaménagement du parc des Amandiers Une vingtaine de personnes étaient présente pour la conférence de Jean-Michel Bompar. / PHOTO M.L-C Lundi soir à 18 h 30 à la maison de quartier des bords de l’étang, la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), en partenariat avec la ville de Vitrolles, a organisé la dernière séance de l’année autour d’une conférence sur les mammifères marins. C’est Jean-Michel Bompar, membre du GECEM, Groupe d’étude des cétacés en Méditerranée qui s’est prêté au jeu et a animé

. . . . . . . . . . . . . . .P. XXII OLYMPIQUE LYONNAIS 2012 CONCEPTION : Actus, Zebrand CRÉDITS PHOTOS : S. Guiochon - R. Mouillaud / Le Progrès PROFIL Organisé autour de l’Olympique Lyonnais, club de football fondé en 1950 et dirigé par Jean-michel Aulas depuis 1987, OL Groupe est un acteur leader du secteur du divertissement et des médias en France. PANORAMA FINANCIER 2011-2012 PRODUITS DES ACTIVITÉS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .147,1 M€ EXCÉDENT BRUT D’EXPLOITATION

encore, vous arrivez à la hauteur de la camionnette ; les éco-solutIons à la crIse ImmobIlIère et économIque 3 • 4 : à la suite de circonstances s’enchaînant de manière presque impossible, un malheureux chien enfermé 365 jours par an et 24 heures sur 24 surgit sur la chaussée ; • 5 : derrière vous arrive une Porsche à toute allure, conduite par un financier hyper stressé ; • 6 : c’est le crash. Tous ces événements isolés ont soudain convergé. C’était théoriquement impossible, il n’y avait

La TVA intra-communautaire Fiscalité Dossier rédigé par : Jean-Christophe Thomas, Antoine Suignard, Matthieu Nollez, Benjamin Dounez Remerciement Nous exprimons nos remerciements à Monsieur Jean-Philippe Baur, intervenant dans notre dominante Bancassurance mais surtout pour le module Fiscalité de l’entreprise et de l’entrepreneur dans lequel il représente. Nous lui sommes reconnaissants pour ses efforts fournis, ses conseils prodigués et sa persévérance dans la qualité de ce cours.

condition que “ces informations doivent présenter un lien direct et nécessaire” avec l’emploi proposé. De fait, le salarié n’est pas tenu de communiquer des renseignements sans lien avec un poste à pourvoir. ( Cass. Soc. Du 25 avril 1990 où un licenciement basé sur la non-révélation d’une condamnation pénale antérieure à une embauche est considéré comme abusif (R-J-S- n° 450, juin 1990). En revanche, de fausses informations données par un candidat sur sa formation et ses diplômes

chaque semaine, dans son QG parisien, son conseil politique. Ses deux porte-parole, la Lyonnaise Najat Belkacem et la députée des Deux-Sèvres Delphine Batho y côtoient notamment les députés Jean-Louis Bianco et (LP/OLIVIER CORSAN.) Q Guillaume Garot, le sénateur-maire de Dijon François Rebsamen et l’avocat Jean-Pierre Mignard. Ce dernier, longtemps président de Désirs d’avenir, vient de laisser sa place à Royal elle-même sans pour autant prendre ses distances. Mignard s’occupera désormais du conseil