Arret 5 Janvier 1956

Exposé Thème : Les bouts de bois de Dieu Ousmane Sembène Les membres du groupe 5 1- SAVADOGO Abdou Rasmané 2- SAVADOGO Abdoulaye 3- OUEDRAOGO Abdou Wahab 4- DIALLO Kadiguiéta 5- KAGONE Bibata Exposé : Groupe 5 Thème : Les bouts de bois de Dieu de OUSMANE SEMBENE Plan : Introduction I) L’auteur et l’œuvre 1. Biographie de l’auteur 2. Bibliographie 3. L’œuvre 4. Résumé II) Etude thématique des personnages 1. Le Héros 2. Les personnages

jurisprudence et ce malgré quelques arrêts récents. L’article 8 de l’ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires donne compétence au JA à l’égard des litiges individuels concernant les agents titulaires des services parlementaires. En effet, cette jurisprudence sur les actes parlementaires avait pour conséquences néfastes l’irrecevabilité des REP contre les actes relatifs aux carrières des agents. Conseil d'Etat, ass., 5 mars 1999, Président de l’Assemblée

DROIT ADMINISTRATIF FICHES REVISION TD : TD1 : LES MODES D'INTERVENTION DE L'ADMINISTRATION Arrêts : (Doc 1) : Administration hôpital BIANCHI 9 avril 1993 : Faute de l’organisation médicale (service public), revirement par rapport à Consort GOMEZ 1990 qui disait que l’hôpital avait une responsabilité sans fautes. CEPENDANT, l’admission de la faute est dans des conditions très encadrées, afin d’éviter le nombre de recours : Acte médical nécessaire Risques connus/réalisation exceptionnelle

textes applicables dans différentes colonies (Nouvelle Calédonie 1897, Madagascar 1897-1898-1902-1904, la Guinée 1901, etc). 2-3 Aperçu historique de la réglementation du domaine au Sénégal C’est dans le Code Civil, qui a été promulgué par un arrêté du 5 novembre 1830, qu’il faut chercher les premières règles du droit domanial applicable au Sénégal. Par la suite divers textes ont réglementé des portions du domaine ; c’est le cas par exemple des décrets de : -1855, 1861, 1890, relatifs aux successions

La Zone autonome d'Alger (ZAA) est la structure de l'ALN-FLN pendant la guerre d'Algérie, créée à l'issue du Congrès de la Soummam tenu le 20 août 1956 et concernant uniquement la capitale, Alger ; les autres délimitations territoriales sont appelées « Wilayas » et sont au nombre de six. La ZAA est structurée, peu avant la grève de huit jours de janvier 1957 durant la bataille d'Alger de la sorte : divisée en trois régions territoriales, avec ses composantes politiques, militaires et financières.

admin/pénal Reccueils commentés de jurisprudence : Dalloz, Les grands arrêts de la jurisprudence administrative 19ème édition, 120 arrêts classés chronologiquement (ouvrage de base à acheter en plus d'un manuel, à moins qu'on préfère chez PUF Droit administratif, les grandes décisions de la jurisprudence administrative, mais les arrêts sont classés thématiquement et avec seulement les extraits les plus significatifs des arrêts) Synthèses (à bannir les memento) Delvolvé, le Droit administratif

registre  Le Dahir du 19 janvier 1939 relatif au chèque  Le Dahir du 20 mars 1951 et le dahir du 22/ janvier/1956  La loi N9-88 organisant les obligations comptables des commerçants promulguée par le Dahir n 1-92-135 du 25/12/1992  La loi n15-88 promulguée par le dahir n1-92-133 réglementant la profession d’expert comptable  La loi n 1-93-211 du 21/09/1993 réglementant la bourse des valeurs  La loi n15-95 du 01/08/1996 relative à la société anonyme(SA)  La loi N°5-96 du 13/02/1997 relative

arriver à Cuba pour les remplacer dans les plantations. -1529 : Sous la pression de Las Casas, le roi d’Espagne crée le statut de protecteur des Indiens. -1538 : Rébellion noire à Cuba. -1544 : la population de l’île avoisine les 7 000 habitants dont 5 000 Indiens, 800 esclaves noirs et 660 colons espagnols. On estime que les Indiens étaient une centaine de milliers un siècle plus tôt. -1574 : Le gouvernement espagnol reconnaît les mariages mixtes. - En 1606, on estime le nombre d’esclaves noirs

match 10 octobre 1956 Statistiques de joueur (1947-1956) Matchs 1382 Coups sûrs 1518 Coups de circuit 137 Points 937 Points produits 734 Moyenne au bâton 0,311 Équipes Brooklyn Dodgers (1947 - 1956) Temple de la renommée du baseball Élu en 1962 Jack Roosevelt Robinson, dit Jackie Robinson, né le 31 janvier 1919 à Cairo en Géorgie et mort le 24 octobre 1972 à Stamford dans le Connecticut, est un joueur américain de baseball ayant évolué en Ligue majeure de 1947 à 1956. Il est le premier

CHRONOLOGIE DE L’ALGERIE COLONIALE 1830: le 31 janvier, le Conseil des ministres français décide d'organiser un débarquement en Algérie, alors sous régence ottomane. Le corps expéditionnaire embarque à Toulon le 11 mai, les troupes françaises le 14 juin, à Sidi Ferruch. Le dey (régent) capitule le 5 juillet. La guerre de conquête sera longue et brutale. A Paris, les partisans de l'occupation restreinte et ceux de l'occupation totale s'affrontent. La France connaîtra une forte résistance des tribus