Arret 301 24 Février 2005

Document de référence – Exercice clos le 31 décembre 2013 Le présent document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des marchés financiers le 28 février 2014, conformément à l'article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opération visée par l'AMF. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent

Administratives et Domaniales et à Direction Général de l’Office Congolais de Contrôle pour leur contribution à l’élaboration de ce Répertoire des opérateurs du secteur des mines et carrières de la République Démocratique du Congo. Fait à Kinshasa, le 24 Juillet 2010 Le Ministre des Mines Martin KABWELULU LISTES DES TITULAIRES DES PERMIS DE RECHERCHES (PR) N° Assujetti Adresse PR Réf. code identification DGRAD Réf. code identification DGI Réf. Code identification DGDA Réf. code

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.4 Organiser la participation à la vie quotidienne collective . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 24 6 I Concilier vie en collectivité et personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement Introduction Le thème « Concilier la vie en collectivité et la personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement » s’inscrit dans le programme

la maison des Invalides 18 chapitre 4 : Le  lien Armée-Nation renforcé 1. Une Journée « Défense et Citoyenneté » (JDC) confortée 22 2. Des politiques culturelles dynamiques 22 3. Les réserves opérationnelle et citoyenne 24 chapitrE 5 : une politique de mémoire renouvelée 1. L'hommage au monde combattant 27 2. L'éducation et la transmission de la mémoire 29 3. La conservation et la mise en valeur du patrimoine de pierre 31 5 PROJeT De lOI De

. . . . Questions de réflexion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Lectures suggérées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 16 16 16 18 22 23 24 24 24 25 26 27 31 34 38 39 43 49 53 53 54 55 58 59 60 61 64 70 73 74 74  xiii Partie 2 . LE CONTRAT PSYCHOLOGIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75 Table des matières Chapitre 4 Le contrat psychologique . .

H. Walter (partie 1) 8 CHAPITRE 3 La valeur et l’information 13 Étude de cas n° 3 Gestion de portefeuille chez J. H Walter (partie 2) 13 CHAPITRE 4 La valeur et les options 24 Étude de cas n° 4 La sensibilité des primes d’options : les indicateurs grecs 24 CHAPITRE 5 L’analyse financière des comptes consolidés 27 Étude de cas n° 5 Financial Statements Analysis – Salomon Partner 27 CHAPITRE 6 Les outils modernes du diagnostic 34

FRANÇAISE Décision n° 05-D-65 du 30 novembre 2005 relative à des pratiques constatées dans le secteur de la téléphonie mobile Le Conseil de la concurrence (Section III B), Vu la décision en date du 28 août 2001 par laquelle le Conseil de la concurrence s’est saisi d’office de la situation de la concurrence dans le secteur de la radiotéléphonie mobile en ce qui concerne l’itinérance, enregistrée sous le numéro F 1340 ; Vu la lettre, enregistrée le 22 février 2002 sous le numéro 02/0037 F, par laquelle

Partenariat…………………………….….……………..…………..20 7 Le P.P.S.P.S………………………………………………………………….…...…..……22 7.1 Modalités d'établissement…………………….……………………………………22 7.2 Le contenu du P.P.S.P.P……………..………………………………….…………23 7.3 Le P.P.S.P.S du chantier du SIDOM……………………………….…..….………24 8 Le plan d’installation de chantier…………………………………….…….………………25 8.1 Le choix des grues……………………………………………………….…………25 8.1.1 : La BPR GT229C2………………………………………………………25 8.1.2 : La Potain 14C SB……………………………………………...….……25 8.2 La base-vie…………………………………………………….……

Note Etat des lieux sur les aspects internationaux en droit libanais Ecomleb legal team www.ecomleb.org Email : legal@ecomleb.org Janvier 2005 Etat des lieux sur les aspects internationaux en droit libanais Tables des matières I-LES PRINCIPES DU DROIT INTERNATIONAL PRIVE............................................ 4 A-Les principes régissant la détermination de la loi applicable..................................... 4 1. Les règles de conflit dans le cadre des relations contractuelles

Et ceci est dû en surcroît que les micros, petites et moyennes entreprises représentent au Maroc 99.6% De l’ensemble des entreprises, Ce sont les chiffres données par le FEMISE (Forum Euro Méditerranéen des Instituts Economiques) dans son rapport de 2005 qu’a été rendu public. L’effort que le Maroc à entrepris pour aider les couches les plus pauvres de la société par le Microcredit est traduit par l’extension du secteur qu’a comme locomotif les associations de MC, est spécialement L’Association AlAmana