Arret 23 Fevrier 1515

1316-1322 Charles IV le Bel 1322-1328 Philippe VI de Valois 1328-1350 Jean II le Bon 1350-1364 Charles V le Sage 1364-1380 Charles VI le Fou 1380-1422 Charles VII 1422-1461 Louis XI 1461-1483 Charles VIII 1483-1498 Louis XII 1498-1515 François Ier 1515-1547 Henri II 1547-1559 François II 1559-1560 Charles IX 1560-1574 Henri III 1574-1589 Henri IV 1589-1610 Louis XIII 1610-1643 Louis XIV 1643-1715 Louis XV 1715-1774 Louis XVI 1774-1792 Succession des régimes politiques (1789-1870)

ont aidé les navigateurs. J.Cartier : Navigateur malouin, premier explorateur du golfe Saint-Laurent en 1534, découvreur du fleuve Saint-Laurent en 1535, commandant de la colonie de Charlesbourg-Royal en 1541–1542. il est né entre le 7 juin et le 23 décembre 1491 à Saint-Malo (Bretagne) où il décéda en 1557. C.Colomb : Navigateur espagnol (Gênes, 1451 - Valladolid, 1506) il est la première personne de l'histoire moderne à traverser l'océan Atlantique en découvrant l'Amérique et une

Tribalat INED), en 1999 près de 14 millions de Français, c'est à dire 23% de la population .avaient un parent ou un grand-parent immigré. Moins de 20 % des parents immigrés n'utilisent que leurs langue maternelle, favorisant ainsi l'intégration des enfants au milieu scolaire français Pendant l’Ancien Régime, le statut des étrangers est marqué par le caractère du droit du sol, par un arrêt du Parlement de Paris le 23 février 1515. Le droit du sang s’y ajoute . Le Premier Empire restreint le droit

ceux vivant en Aquitaine se réfugient en Castille, Navarre et Languedoc.21 juin 1306  : Philippe le Bel ordonne l'expulsion des juifs de France.1307 : - 24 août : Ouverture d'une enquête sur les Templiers ordonnée par le pape Clément V. - 23 septembre : Guillaume de Nogaret devient garde des Sceaux. - 13 octobre : Arrestation des Templiers de France par Guillaume de Nogaret et Philippe le Bel. - 22 novembre : Le pape Clément V ordonne l'arrestation de tous les

précisément les modalités de l’emploi du latin dans la première moitié du XVIe siècle : les « ordonnances » de François Ier publiées pour la période 1515-1539 d’une part, les registres d’enregistrement de la Grande chancellerie de France d’autre part. L’essentiel des actes en latin recueillis parmi les ordonnances de François Ier pour la période 1515-1539 sont des actes se rapportant à la politique étrangère (86 sur 90). Les relations internationales constituent bien le principal refuge de la langue

d’origine étrangère connaît des évolutions, en particulier en ce qui concerne l’acquisition de la nationalité. Pendant l’Ancien Régime, le statut des personnes d’origine étrangère[1] est marqué par la prédominance du droit du sol. Le 23 février 1515, un arrêt du Parlement de Paris autorise ainsi le « droit de succéder » à toute personne née en France de parents étrangers. Le droit du sang s’y ajoute toutefois afin de permettre à un enfant né dans un pays étranger d’un père français de venir s’installer

09/02/99 CA Reims : résiste -> rejette la demande de la société Citroen 29/06/99 Arrêt rectificatif DI Pourvoi n 2 / Citroen 12/07/00 L'assemblée plein. rejette le pourvoi ( L'assemblée plein. ( constitué de plus de juges que les assemblées normales , peut être réuni dans deux cas : Lorsqu'il s'agit d'une affaire complexe et importante ou un deuxième pourvoi qui est formé sur le même moyen ). 26/06/99 Arrêt rectificatif 1385 Demandeur : Citroen. Demande des dommages et intérêts Défendeur

 Monarchie (jusqu'en 1789) Valois : François Ier (1515-1547) -> On l'appelle « le Père et Restaurateur des Lettres », son règne était marqué par les guerres et par le développement important des arts et des lettres en France. Il a considérablement grossi à la fin de son règne et meurt d'une septicémie à la suite d'une fistule vésico-périnéale. Son fils Henri II lui succède. Henri II (1547-1559) -> II poursuit l'œuvre politique et artistique de son père. Il continue les guerres d'Italie.

comptabilise pas 2)comptabilisation de la société absorbée : -transférer le patrimoine , on le comptabilise ,la différence entre la valeur comptable et ce qu'oin donne est un résultat de fusion , on solde les comptes 46 créance sur société A 4182000 1515 31000 16 500 000 40 330 000 167 98 000 280 amortissement des brevts32000 2813 1311000 2815 410000 39 30000 49 60000 207 45000 205 60000 211 410 000 213 4100 000 27 84 000 27 126 000 31

écriture de marchand. TD3: un nouveau rapport au savoir Lettre de l’imprimeur Froben au lecteur du Novum Instrumentum d’Erasme. 1452: invention de l’imprimerie. Didier Erasme, traduit le nouveau testament et le fait imprimer à Bale le 25 février 1516 par Froben, célèbre imprimeur suisse. Cette lettre d’introduction à été rédigée à l’intention des lecteurs. A ce moment là, Luther rassemble ses idées protestantes, et Erasme ses idées humanistes. Contexte de réforme et d’Humanisme? Contexte: