Arret 15 Juin 1892

Mercier craint pour sa réputation et sa carrière. Il lui faut un coupable. Dès lors, la terrible machine militaire se met en marche, qui, des bureaux de l'état-major jusqu'aux services du conseil de guerre, fera de Dreyfus un traître idéal. Du 6 au 15 Octobre: Le Service des renseignements de l'armée (la "Section de Statistique") dirigé par le colonel Sandherr, intercepte une lettre - le "bordereau" - adressé à Schwartzkoppen, l'attaché militaire allemand en poste à Paris. A la demande du général

s’y tromper. » Parmi les nombreux tableaux tahitiens de Gauguin pourraient par exemple être cités : Femmes de Tahiti (Sur la plage), 1891, musée d’Orsay, Paris Arearea (Joyeusetés), 1892, musée d’Orsay, Paris Fatata te miti (Près de la mer), 1892, National Gallery of Art, Washington Matamoe (Le Paysage aux paons), 1892, musée des Beaux-Arts Pouchkine, Moscou Pastorales tahitiennes, 1893, musée de l’Ermitage, Saint-Pétersbourg Hina Tefatou (La Lune et la Terre), 1893, Museum of Modern Art, New York

vie ds le luxe, sans travailler. En Angleterre on va avoir une Révolution ind plus tôt que en Fce (1 siècle avt). En fce, o va expulser les protestants à partir de 1685, ac la révocation de m’édit de Nantes (instauration de la paix rel en Fce et pr arrêter les guerres rel). Louis 14 va demande aux protestants de convertir au catholicisme ou de quitter la Fce. PARTIE 1 : LE TRAVAIL AU 19eme ET AU 20eme SIECLE Ac la Révolution, on fait table rase des institutions de l’ancienne Fce, les ors, les

microscopique = 2nd semestre (naissance, vie et mort du contrat individuel de travail) Plan sur Madoc Sujet d'examen de l'année dernière annexé au plan de cours Cour de l'UNJF Bibliographie sur Madoc (Les cours Dalloz, précis de Dalloz, grands arrêts du droit du travail, critique du droit du travail de Supiot) Examen : sans TD -> 1 écrit qui porte sur deux matières en janvier, 1h sujet droit du travail. Sujet = 1 ou 2 question de cours (comparaison, réflexion); Sujet de l'année dernière : délégué

n'avait pas sa carte était considéré comme un vagabond, c'était aussi un outil de discipline contractuelle pour inscrire des contraintes à charge de l'ouvrier quant au travail à accomplir, le nombre d'heure de travail. La loi du Chapelier du 17 juin 1791 interdit les réunions de salariés. Les ouvriers peuvent pas se coaliser. C'est quelque chose qui donne lieu à des sanctions. Une féodalité capitaliste remplace la féodalité foncière. §2: Le libéralisme. Il est contraire à l'interventionnisme

justifient aussi que certaines « choses » soient réputées « hors commerce ». Ainsi avant l’arrêt re « Woessner » : Cass. 1 civ., 7 novembre 2000, ANNEXE 2, dont la jurisprudence a depuis été reprise Cass. com., re re 24 septembre 2003, Cass. 1 civ., 30 juin 2004 ANNEXE 3, ou plus récemment encore : Civ 1 , 16 janvier 2007 ANNEXE 4 ,était impossible aux membres des professions libérales de céder directement leur clientèle, car l’existence d’un fonds professionnel d’exercice libéral était nié. La clientèle

Bulletin d’information Diffusion de jurisprudence, doctrine et communications N° 713 Publication bimensuelle 15 décembre 2009 Les éditions des JOURNAUX OFFICIELS internet Consultez www.courdecassation.fr le site de la Cour de cassation sur En refondant son portail, la Cour de cassation a souhaité : • se doter d’un site dynamique, lui permettant notamment de favoriser la remontée en page d’accueil d’informations de premier plan ; • réorganiser les contenus, accessibles par

dans le monde entier, mais le Royaume uni perd des marchés au profit de l’Allemagne (13% d’exportation mondiale contre 15% pour le royaume Uni) car méthodes agressives de pub des compagnies Allemandes. La troisième puissance commerciale est la France (12% du commerce mondiale) pour la qualité de leur articles (porcelaine, tapisseries …) Les EU ont une place qui est similaire à GB (15%) mais leur marché national absorbe beaucoup. Le marché Américain à l’exportation se fait de beaucoup de produits bruts

o 5.3 Articles connexes o 5.4 Liens externes * 1884 : l'inventeur allemand Paul Nipkow fait breveter un dispositif d'analyse d'images par lignes, le disque de Nipkow, qui est à la base de la télévision mécanique. * 1892 : invention du tube cathodique par Karl Ferdinand Braun. * 27 janvier 1926 : naissance officielle de la télévision. * 28 décembre 1927 : le gouvernement Poincaré crée le service de radiodiffusion, rattaché aux PTT. * 14 avril 1931 :

aux congrégations non autorisées (les Jésuites sont même dissous). Mais, surtout, elle passe par la création d’un enseignement d’Etat pour libérer les enfants de l’influence de l’Eglise. 3 lois successives créent l’enseignement primaire gratuit (18 juin 1881), laïque et obligatoire (28 mars 1882). Sur proposition du député Camille Sée, l’enseignement public secondaire pour les filles créé par Duruy est repensé, des lycées de jeunes filles créés. III- La culture républicaine à son apogée A- Les