Dissertation : « La causalité juridique ».

Pour être engagée, la responsabilité civile d'un sujet de droit exige trois conditions cumulatives ; un dommage, une faute et un lien de causalité. Le lien de causalité c'est la cause efficiente du dommage généré par une faute mais il ne se réduit pas à une simple coïncidence spatio-temporelle, il faut démontrer que la faute d'un individu ou le fait d'une chose ont eu un rôle causal dans la production du dommage. Cette causalité est implicitement exigée à l'article 1382 du Code civil, les articles 1383 à 1386 posent la même exigence. Toutes les responsabilités reposent sur ce lien de causalité mais dans beaucoup de régimes cette exigence est très souvent présumée et rarement débattue, c'est surtout en matière de fait personnel que se sont posées les discussions en matière de causalité. Tout serait simple si l'enchainement causal entre le fait générateur et le dommage était immédiat ou si à un dommage ne correspondait qu'un seul fait causal. Mais l'appréhension du lien de causalité est complexe dans la pratique, un événement donné est, en effet, le résultat d'une multiplicité de causes qui ne peuvent toutes être prises en compte d'un point de vue juridique. Quelles sont donc les caractéristiques du lien de causalité? Cette causalité juridique entraine-t-elle toujours la responsabilité de l'auteur du dommage? Il existe plusieurs conceptions de la causalité juridique, en présence d'aucun texte légale la définissant il convient à la jurisprudence de l'apprécier(I). Ainsi, ce lien de causalité n'engendre pas totalement la responsabilité de l'auteur du dommage, il existe des causes étrangères non imputables au défendeur qui peuvent l'exonérer partiellement ou même totalement de la réparation du dommage(II).

I- Les conceptions doctrinales et l'appréciation jurisprudentielle du lien de causalité

La doctrine a établie plusieurs théories de la causalité juridique, ainsi la jurisprudence a du trouver la solution au problème