Les éléments constitutifs de la marque

INTRODUCTION

La marque est, par définition, un signe distinctif qui permet au consommateur de distinguer le produit ou service d’une entreprise de ceux proposés par les entreprises concurrentes.

La marque peut être matérialisée par un nom propre, un mot, une expression ou un symbole visuel. Elle constitue un repère pour le consommateur et éventuellement une "garantie".

L’analyse des éléments constitutifs de la marque et de ces supports passe donc par une analyse détaillée de ce qui peut matérialiser une marque, en se servant du cadre législatif en vigueur. Il s’agira de présenter et de comprendre les éléments constitutifs d’une marque, afin d’identifier les codes qui la composent et surtout les éléments de droits qui la régissent.

Afin d’appuyer notre étude, nous nous sommes donc basés sur le premier chapitre du code de la propriété industrielle (Eléments constitutifs de la marque - Art L711- 1 à 4).

Ainsi, nous vous présenterons dans un premier temps les différents signifiants de la marque (dénominations, signes sonores, signes figuratifs).

Ensuite, nous expliquerons la nécessité du caractère distinctif d’un signe pour constituer une marque.

Enfin, à la lumière des articles 3 et 4, nous verrons les règles qui régissent les notions de marque et de signe.

ARTICLE 1

Avant d’analyser quels sont les éléments pouvant être associés à une marque, intéressons-nous à la nature même du concept de marque. Quels que soient les angles selon lesquels est abordé le concept de marque (droit, marketing, communication), on retrouve quasiment toujours le mot «signe». Une marque serait donc un signe, associé à une entreprise et/ou à ses produits. Intéressons-nous à ce que l’on peut entendre par «signe».

Selon Ferdinand de Saussure, théoricien de la sémiologie, le signe constitue en l’association de deux éléments : le signifiant et le signifié. Le signifiant représente l’aspect matériel d’un