Ecole
LA CONTREFACON
Introduction :
La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences[]. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuel par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, en d’autres termes les produits contrefaits sont de mauvaise qualité.
La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de la production industrielle : horlogerie (montres), reproduction musicale (disque vinyl, puis CD musical), production de vêtements (ex. pantalons, tricots, de marques réputées), production alimentaire (ex. sauce mayonnaise dite naturelle), accessoires de luxe (ex. parfum, maroquinerie ) vient de la contraction "mass market" et "prestige" dans les faits mise sur le marché par une distribution de masse de produits industriels laissant à penser à une fabrication de luxe, médicaments (destinés à soigner cancer, troubles de l'érection, infections), etc. Les œuvres d'art et les objets archéologiques ou historiques sont également concernés.
Avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années. Schématiquement, ces échanges s'effectuent dans trois sphères d'activités économiques : fabrication, distribution et consommation. Elles échangent continuellement et à différentes intensités. Plus il y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes régulateurs soient pris en défauts.
Elle connaît une forte augmentation par rapport à deux facteurs qui sont le permis de conduire et la fraude à l'identité.
Sans qu'on puisse parler de droits d'auteurs, on trouve aujourd'hui de plus en plus de minéraux et fossiles contrefaits.
Divers facteurs favorisent la contrefaçon : * La main-d'œuvre