DOCUMENT 1: La société a vendu 600 vtt à un prix moyen de 450euros HT l’unité. Par ailleurs, elle a réalise des réparations facturées a ses clients pour un montant de 30 000 euros HT. La SARL a dépense la somme de 38 000 euros HT en achats de fournitures et petits outillages en moyenne, le cout HT de la matière première (en tubes, pneus etc.) représente 35% du prix de vente. Enfin, la société a consommé pour 25000 euros HT de services diverses ; loyers assurances etc. La masse salariale de décembre s’élèves a 80 000 euros les intérêts versez a la banque pour rembourser les emprunts contractés représente 11 200 euros enfin au cours de l’année la société a versé 15600 euros d’impôts et de taxes diverses l’ensemble de l’activité est soumise au taux unique de tva de 19.6%
A partir du document 1
1) Chiffres d’affaire = quantité X prix de vente HT = 600 x 450= 270 000. Le chiffre d’affaire de cette entreprise est de 270 000 euros
TVA collectée = vente x taux de tva = 270 000 x 19.6% = 270 000 x 0.196 = 5 2920
Le montant de la TVA collectée est de 52920 euros
2) La tva en question correspond à la TVA déductible. TVA déductible = achat x taux de tva = 38000 + 35% du prix de vente (450) x 19.6% = 38000 + (450x 0.35) x 0.196 = 38030.87
Le montant de la TVA déductible est de 38 030.87 euros
3) TVA renversée a l’Etat = TVA collectée - TVA déductible = 52920 -38030.87 = 14 889.13
Le montant de la TVA renversée à l’Etat est de 14 889.13