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Contrat de collaboration de recherche

2865 mots 12 pages
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CONTRAT DE COLLABORATION DE RECHERCHE

La SOCIETE XXXXXXXXXXXXXX
Ayant son siège social : XXXXXXXXXXXXXXXXXX
Inscrite au RCS sous le numéro : XXXXXXXXXXXXXX
N° SIREN : XXXXXXXXXXXXXX, code APE : XXXXXXXX
Représentée par MXXXXXXXXXXXXXXX

ci-après dénommée la “ SOCIETE ”, d’une part,

ET

L’UNIVERSITE,
Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel,
Dont le siège est :
,
Représentée par, ci-après désignée par l’"UNIVERSITE",

Agissant tant en son nom qu’au nom et pour le compte du LABORATOIRE de XXXXXXXXXXXXX dirigé par XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX, ci-après désigné par le "LABORATOIRE" d'autre part,

La SOCIETE et l’UNIVERSITE sont ci-après désignés individuellement par la PARTIE et conjointement par les PARTIES.

IL A PREALABLEMENT ETE EXPOSE CE QUI SUIT :

XXXXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXXXXXX

IL A ALORS ETE CONVENU CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 – OBJET DU CONTRAT

L’UNIVERSITE et la SOCIETE décident d’entreprendre en commun une ETUDE, intitulée :
“ XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX ” ci-après dénommée l’ “ ETUDE ”.

Un programme détaillé de l’ETUDE est défini dans l’annexe technique qui fait partie intégrante du présent contrat.

ARTICLE 2 – RESPONSABLES SCIENTIFIQUES

MXXXXXXXXXXXXXXXXXXX, [Prof, MCF, CR, DR, Ingénieur], sera le (la) responsable de l’ETUDE.
M XXXXXXXXXXXXXXXXXX est son correspondant dans la SOCIETE.
Les noms et qualités des autres chercheurs impliqués dans l'ETUDE sont mentionnés dans l’annexe technique.

ARTICLE 3 – REUNIONS – RAPPORTS

Les réunions de travail entre le LABORATOIRE et la SOCIETE ont lieu à la demande du responsable scientifique de l’ETUDE et de son correspondant dans la SOCIETE.

Par ailleurs, le LABORATOIRE adresse à la SOCIETE un rapport intermédiaire XX mois après le début du contrat et un rapport final de synthèse dans le mois qui précède l’expiration de ce contrat.

ARTICLE 4 – MODALITES DE FINANCEMENT DE L’ETUDE

En contrepartie des engagements pris par

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