économie Monétaire Et Bancaire L2

5% pour les touristes étrangers et –1,8% pour les Marocains résidant à l’étranger. Le nombre des nuitées touristiques a aussi baissé de l’ordre de 1,6%. Par contre, le tourisme intérieur est en hausse de 13%. Le rythme de l’évolution des crédits bancaires destinés à l’immobilier a également connu une baisse. En juin 2011, ces crédits ont enregistré une hausse de 5,4%, soit 10,6 MMDH alors qu’en juin 2012, ces chiffres sont respectivement de 2,9% et 6,1 MMDH. Quant aux crédits destinés à l’économie

quelques kVA). Figure 4.5 Principes de base d’un onduleur triphasé à référence interne (d’après [1]) : b) tension de sortie pour commutation à 6 impulsions, c) modulation de largeur d’impulsions L1 L2 L3 Ug Transfo BF a) UL1,L2 Uab Filtre Ug t b) UL1,L2 t c) 92 4. Onduleurs pour le réseau 4.4.3 Onduleurs à circuit HF intermédiaire On peut diminuer sensiblement ces pertes par l’utilisation d’un transformateur haute fréquence (figure 4.6). On

qu’il participe fortement au financement des projets industriels et commerciaux. Le secteur de l’assurance est également un créancier des états puisque 36 % de leur actif est constitué d’obligations d’état. Le reste étant investi en immobilier et en monétaire. Un contrôle spécifique En vertu de leur rôle essentiel dans la sécurisation financière des individus comme des sociétés, les compagnies d’assurance font l’objet d’une attention particulière des pouvoirs publics avec pour objectif de préserver l’intérêt

l'annulation ou la résolution qui ont déjà été abordées, sont ici évoqués les différents modes d'extinction du contrat. Le contrat peut en effet s'éteindre à la suite d'un paiement ou par d'autres moyens. Cours de droit des contrats, droit des obligations L2 1. Introduction générale 2. Définition du droit des obligations 3. Classification des obligations 4. Caractère généraux du droit des obligations 5. Les sources des obligations 6. Introduction à l'étude du contrat 7. Diversité des

types d’explication sociologique possible. Bibliographie de base : BERTHELOT Jean-Michel (1997), L’Intelligence du social. Le pluralisme explicatif en sociologie, Paris, PUF. BOLTANSKI, Luc et THEVENOT, Laurent (1991), De la justification, Les économies de la grandeur, Paris, Gallimard. CORCUFF Philippe (1995), Les Nouvelles sociologies, Paris, Nathan, Coll. 128. CUIN Charles-Henry & GRESLE François (1992). Histoire de la sociologie, depuis 1918 (tome 2), Paris, La Découverte, coll. Repères. DUBET

une personne morale de droit public, on peut la considérer comme telle, parce que la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 est venue la qualifier d'établissement spéciale. Le législateur est venue rajouter à l'article L 518-2 du code monétaire et financier, la caisse des dépôts et consignations constitue un groupe public au service de l'intérêt général et du développement économique. Le groupement de coopération sanitaire de moyen crée par l'article 6133-3 du code de la santé publique

"conséquents", qui porteraient sur "plusieurs centaines de milliers d’euros", ont été saisis. Le reste serait fait d’appartements et biens divers, acquis grâce à des intermédiaires. Les policiers ont aussi saisi quelques véhicules et des comptes bancaires leur appartenant. C’est le travail de décryptage de ces flux financiers qui va prendre maintenant du temps. La garde à vue du chauffeur de Samia Ghali, un homme de 34 ans, a en revanche été levée Selon son conseil, le suspect a procédé à "des clarifications"

UNIVERSITE D’AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE L2 Droit 2010-2011 Droit des obligations – DOCUMENT DE TRAVAUX DIRIGES – ÉQUIPE PEDAGOGIQUE Bérengère Gleize Claire Poitevin - Plan du document - Bibliographie indicative ............................................................................................................. 2 Plan du cours .............................................................................................................................. 3 SEANCE 1- La

octroyé par conjoint. Le crédit d’impôt se calcule comme suit en fonction du revenu R et des limites inférieures (L1) et supérieures (L2) des tranches du barème. Tableau 1.17 Barème du crédit d’impôt Classes de revenu (R) Montant du crédit d’impôt (euros) L1 0 4.510 6.020 15.060 19.580 L2 4.510 6.020 15.060 19.580 et plus 0 610 x (R-L1)/(L2-L1) 610 610 x (L2-R)/(L2-L1) 0 Le crédit d’impôt est limité à concurrence de la part des revenus d’activité dans le total des revenus professionnels nets

a-t-elle précédé l'écriture. Une des plus anciennes bases de données du monde n'a donc pas été stockée sur des registres en papier, mais sur un support original fait de cordelettes tressées. Cette connaissance par les Incas de leur population et de leur économie (production agricole et artisanale), en l'absence d'écriture rappelons-le, est sans doute l'une des raisons du rayonnement de leur empire. B - Les premiers démographes 1) John GRAUNT L'anglais John GRAUNT (1620-1674) est le premier auteur qui a réellement