échec De La Monarchie Constitutionnelle

Principes généraux du droit constitutionnel 1re année Licence Droit, Section B Université Lille 2 2010-2011 Pr. Luc Heuschling luc.heuschling@univ-lille2.fr Plan (à compléter) Introduction : De l’objet, de la méthode & des finalités du cours § 1 — Diverses façons d’approcher l’étude du droit constitutionnel  A | La dogmatique juridique : Que dit la Constitution ? B | L’approche sociologique du droit constitutionnel : Qu’en est-il en réalité ?

 Droit constitutionnel Séance 1 : L'histoire constitutionnelle de la Révolution jusqu'à la chute de la fin de l'Empire Le droit constitutionnel moderne commence en 1789, à cette époque il y a la Révolution. Avant la Révolution on avait une monarchie absolue, à cette époque on n'avait pas une Constitution écrite mais on avait des lois fondamentales du royaume qui organisent le pouvoir. Ces règles coutumières n'intéressent que le Roi. On réunit les états généraux ( assemblée composée

régime politique français ne s'est stabiliser qu'en 1870 ( la troisieme republique I. La révolution et l'empire de 1789 à 1815 On va détruire l'ordre ancien pour l'ordre nouveau, c'est aussi cette période qui sera la plus instable sur le plan constitutionnel et instituionnel. On va essayer tous les régimes politique possible, néanmoins ce grand kao politique s'accompagne d'une grande unité idéologique et administrative. A) La révoltuion L a fin de l'ancien régime est marqué par la philosophie

marquée par un assouplissement des conditions d’application de la dissolution. À la suite du retour du Général de Gaulle au pouvoir et l’accord de l’Assemblée Nationale pour son investiture le 1er Juin 1958, et ainsi qu’à la suite de la loi Constitutionnelle du 3 Juin 1958, une nouvelle Constitution est mise en place et les constituants vont alors exprimer le désir de rompre avec le passé. Une séparation des pouvoirs va être effectuée et la Vème République va être caractérisée par la responsabilité

s’imposer face au pouvoir législatif, ce qui a très vite conduit à de nombreuses périodes d’instabilité gouvernementale. La Vème République, est le fruit d’une nouvelle constitution qui tente alors de rehausser l’exécutif afin d’éviter un nouvelle échec et de nouvelle crises gouvernementales. Le général De Gaulle, a l’initiative du projet de Constitution de 1958, qui début la Vème République prône un exécutif fort, ainsi qu’un président de la République doté de nombreux pouvoirs. Ainsi on essaie une

Régime politique = la forme de gouvernement + organisation et repose sur institutions gouvernementale ex = monarchie, république CHAPITRE 1 = LA CRISE DE L’ ANCIEN REGIME France avant 1789 = monde différent au niveau politique –éco Révolution = anéantissement dans toutes structures = table rase du passé = entrée France dans ère nouvelle = césure historique Obscur avant 1789 | 1789 = lumière Quête du régime idéal Ancien régime = malade politiquement – socialement – financièrement

DROIT CONSTITUTIONNEL GENERAL Le système juridique (ou ordre juridique) est hiérarchisé et le texte qui se situe au sommet de cette hiérarchie est la constitution de l'état. Chaque état a sa constitution. INTRODUCTION → Élément de définition du droit constitutionnel Le droit constitutionnel a 2 définitions. Il y a une distinction formelle&matérielle (le contenant) (le contenu) Formelle : le droit constitutionnel est le droit de la constitution, qui est la loi fondamentale

POUVOIRS, INSTITUIONS, ET VIE POLITIQUE. Le droit, c’est l’usage d’un vocabulaire précis. Ouvrages généraux : • Institutions politiques et droit constitutionnel- Édition 2009- LGDJ • Histoire de la constitution de 79 à nos jours, Édition ellipse, S. Vellay • La constitution-Guy Carcassonne PREMIERE PARTIE: NOTIONS 1er Chapitre : l'État • Notion d'État Etat : mot familier, courant dans les médias. L’Etat, ce sont les puissants, les riches. Lorsque l’Etat est condamné, il est

était une monarchie impossible ? Phrase d’accroche: « L’époque où tout ce qu’il y avait de possible dans le passé s’est mêlé à tout ce qu’il y avait de possible dans le présent ». – Chateaubriand - - en 1830 les Trois Glorieuses sont une révolution, qui donne lieu à une autre monarchie : il n’ y a donc pas de changement de régime, d’où l’interrogation : pourquoi cette monarchie en particulier était impossible ? Il faut admettre qu’elle a des spécificités qui expliquent son échec autre que

correspond aux pouvoirs attribués aux institutions de l’Etat. La Constitution de 1791 se démarque donc des autres par la séparation des pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires. Cette Constitution met en place, en France, une monarchie constitutionnelle avec pour fondement les principes de la souveraineté nationale et de la séparation des pouvoirs. Il s’agit de réfléchir sur l’organisation des pouvoirs en 1791 et de l’éventuel écho dans les Constitutions qui ont suivies. Quelles sont