Trévisan

dont ,a priori, cette clientèle viendrait pour la marque. La Cour de cassation admet donc qu'il y a de clientèles, l'une pour la marque et l'autre pour le gérant et qui serait lié au qualité de ce gérant. Cette jurisprudence est issue de l'arrêt Trévisan du 27 mars 2002. Le gérant ayant une clientèle propre et autonome, a donc un fonds de commerce et est donc un commerçant. La notion de clientèle occupe donc une place centrale dans la notion de fonds de commerce. S'il n'y pas de clientèle, il

Elle m’a écouté et conseillé concernant ma demande de stage en sommellerie et m’a permis d’obtenir un rendez vous avec la direction de l’hôtel. Ensuite, je remercie Monsieur Omer AKAR, directeur de l’hôtel Ritz, et Monsieur Jean Pierre TREVISAN, directeur de la restauration du RITZ, qui m’ont permis de valider ma demande de stage après un entretien de motivation. Ils m’ont donné cette chance qui n’est pas offerte à tout le monde, celle de travailler dans un des palaces les plus côtés de

commissionnaire. Par conséquent, il disposait d'une clientèle locale, personnelle et distincte de celle du franchiseur. La Cour de cassation a en effet admis dans un arrêt de sa troisième chambre civile en date du 27 mars 2002 dans l’affaire dite Trévisan que le franchisé dispose d’une clientèle propre. Or, qu'est devenue la clientèle dont disposait le franchisé avant la modification du mode de distribution? Cette modification a-t-elle eu pour effet d'en transférer le bénéfice au fournisseur ? En

de devenir par contrat le 11 juin 1999 affiliée, le distributeur avait été franchisé et avait ainsi développé une clientèle locale distincte de celle de la société « mère », le franchiseur.-En effet, la Cour de cassation a reconnu dans l’affaire Trévisan ayant fait l’objet d’un arrêt de la 3ème chambre civile, le 27 mars 2002 que le franchisé possède une clientèle propre, ce qui soulève la question de savoir si la modification du contrat a transféré la clientèle que possédait auparavant la société

avocat, bambou, betteraves, céleri, cerfeuil, choux de Bruxelles, chou-fleur, ciboule, concombre, coriandre, coulemelles, courges, courgettes, cresson, échalote, endive, fenouil, laitue, maïs, moutarde, oignons, olives vertes, radis, rutabaga, soja, trévisane. Fruits : Cassis, citron vert, dattes, figues de barbarie, fraises, framboises, goyave, grenade, groseilles, kaki, kiwi, nectarine, pastèques, pêches, poire, pomme, raisin blanc, et noir. Boissons : jus de chou, de concombre, de pommes de raisin

centre commercial Carrefour dont sa galerie marchande ainsi que des Arches de l’Estey (Conforama, Casa, Mobilier de France, Maxi Toy’s…). Carrefour Bègles LLL Les Arches de l’Estey Francis Trévisan Directeur magasin Bègles Carrefour Bègles : Le centre commercial Carrefour Bègles a une superficie de 25039 m² et le magasin en lui-même a une superficie de 11200 m². Le magasin compte 386 employés dont 32 cadres. Carrefour Bègles

marque précède la notoriété du commerce qui va exploiter cette même marque. Ce constat empêche-t-il celui qui exploite une franchise de pouvoir invoquer une clientèle propre ? la jp n’offre aucune réponse catégorique à ce sujet. En effet, dans l’arrêt Trevisan, la cour de cassation admet que deux sortes de clientèles puissent « cohabiter », de sorte qu’en sus de la clientèle liée à la marque, il puisse exister une clientèle réellement attachée au franchisé (sympathie, sens du commerce, technique de vente

de même prétendre à une propriété commerciale car la clientèle pouvait être attirée par les efforts du franchisé. Franchisé pas d’indemnité car il est indépendant il a une clientèle donc un fonds donc il a droit à la propriété commerciale. Arrêt TREVISAN 27 mars 2002 distinction clientèle nationale et clientèle locale. Est-ce que la clientèle de l’établissement principal est –elle la clientèle de l’établissement inclus ? Exemple des fonds de commerce dans la gare de train ou des galeries marchandes

réside peut-être fort bien dans ce désir d'être enveloppé, de s' attacher aux cadres... À sa déliaison au monde, Aurélien cherche à s'envelopper dans quelque chose, dans le voile aquatique de l'eau très certainement,( idée que nous empruntons à Carine Trévisan, in Aurélien d'Aragon/ Un nouveau mal du siècle ) En effet il y a une obsession corporelle chez Aurélien, il se sent dans les vêtements d'un autre, jamais il n'a été en adéquation avec lui-même, il y a toujours un Aurélien qui discute avec ses

parlementaire. Pour ce faire, il faut que ce discours ne soit pas constitué comme tel, qu'il se camoufle dans le “ feuillage des grands événements ” 63, au fil des jours où se consignent les menus détails de l'année 1848. Dans Choses vues, souligne Carine Trévisan, “ le signe est soumis à un méticuleux travail de déchiffrement, sorte de lecture myope qui va à l'encontre des grandes synthèses historiques des contemporains. ” 64. Hugo multiplie les détails, les faits rapportés, appartenant, non au grand genre