Troisième Chambre Civile 22 Septembre 2010

de la Défense nationale : un discours fondateur aux Communes ............................................................ 21 Le 18 juin d’Hitler et de Mussolini : tractations pour une fin de guerre ? .................................................. 22 Le 18 juin de F. D. Roosevelt, chef de la première puissance mondiale .................................................. 23 Le 18 juin de Joseph Staline ...............................................................................................

révolution sociale avec l’abolition des privilèges ; - une révolution juridique avec la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC) ; - une révolution administrative avec les départements remplaçant les provinces. De juin 1789 à septembre 1991, c’est l’Assemblée Nationale Constituante qui dirige la France. C’est à Versailles que les Etats Généraux se sont réunis et se sont déclarés Assemblée Nationale Constituante le 27 juin 1789, lorsque le clergé et la noblesse ont décidé de rejoindre

15 2- Elections Législatives 16 PJD à la tête du gouvernement 17 Les régions et collectivités territoriales : 19 Dans la constitution : 19 Cadre de la décentralisation : 19 Cadre de la déconcentration : 19 La régionalisation avancée : 22 EN RAPPORT AVEC L’ACTUALITE : 25 Le Sahara marocain : 25 Le printemps arabe et son impact sur le maroc 27 Les relations extérieures 29 Rôle de soutien à la politique étrangère 29 Algérie 29 MOYEN ORIENT 30 l'Union européenne 30 France :

PARM12559200 TRAVAIL DE SESSION La probabilité que la Chine et l’Inde puissent soutenir leurs taux de croissance économique (près de 10%) encore bien longtemps. Travail présenté à Monsieur Tom Malo Collège André-Grasset 2 novembre 2010 Table des matières Introduction 7 1. Premier élément de la problématique (Kevin Lamothe) 8 1.1 La Chine vers l’industrialisation 8 1.1.1 La croissance accrue du PIB (outil économique majeur #1) 8 1.1.2 Les investissements chinois

règles et sécurité internationales). Le projet MARS s’intègre dans le cadre d’une collaboration entre  l’Université  Paris  1  Panthéon‐Sorbonne  et  l’Université  de  Cergy‐Pontoise  et  a  été  financé  par  l’Agence nationale de la recherche durant trois années (2007‐2010). Il a pour thème de recherche la  réaction aux conflits.    Le constat de départ des chercheurs  participant au projet  MARS était le suivant : le système  de  sécurité  collective  tel  qu’il  fut  élaboré  en  1945  présente  des  faiblesses.  La 

* Procédure pénale * Licence 3 – semestre 2 Année 2010 – 2011 Bibliographie : Code de procédure pénale 2011 Procédure pénale, Bernard Bouloc, Précis Dalloz, 2010 Procédure pénale, Jean Pradel, 2010 Procédure pénale, Guinchard et Buisson, Litec, 2010 (pour approfondir) Traité de droit criminel Procédure pénale, Merlevitu, Cujas, 2001 INTRODUCTION La procédure pénale se définit comme l’ensemble des règles relatives à la constatation des infractions, à la découverte de leurs auteurs

particulière de lois que la sanction de toutes les autres » (Rousseau, reprise par Portalis). Exemple : délit de non représentation d’enfant, fréquent en cas de divorce ; délit d’abandon pécuniaire de famille. Ces délits sont définis par le droit civil, le droit pénal n’est là que pour sanctionner. Mais le droit pénal ne se réduit pas à la seule sanction pénale. Il s’agit dans cette discipline de trouver un équilibre entre la nécessaire protection des intérêts fondamentaux de la société et la

les changements constitutionnels majeurs engagés dès 1990. La première partie définit notre cadre théorique et notre démarche expérimentale. La seconde partie analyse les transitions démocratiques et le poids des institutions ivoiriennes. La troisième partie montre de quelles manières le comportement des acteurs politiques locaux et étrangers, à l‘égard de la Constitution ivoirienne, affecte positivement et négativement la démocratisation. Enfin, en guise de conclusion l‘étude livre des pistes

contre 39,9 en France), mais son vieillissement va s’accélérer au cours des prochaines années. L’on observe déjà une stagnation du nombre de citoyens en âge de travailler : 74,4 % de la population a entre 15 et 64 ans, en baisse de 0,1 % par rapport à 2010. Infrastructures Le pays compte plus de 3,86 millions de kilomètres de routes (dont 85 000 km d’autoroutes), 91 000 kilomètres de voies ferrées (dont 9 600 km de lignes à grande vitesse), 180 aéroports par lesquels ont transité 620,5 millions de

économiques…………………………………………………………...p. 23 Évaluation critique de la mobilisation étudiante……………………………………....p. 24 Stratégie de visibilité au maximum…………………………………………....p. 24 La créativité des actions……………………………………………………....p. 25 Les manifestations du 22 de chaque mois……………………………………..p. 26 Actions de perturbation économique………………………………………….p. 27 Les casseroles………………………………………………………………....p. 28 Les résultats………………………………………………………………………...…p. 28 Explication du positionnement personnel……………………………………………